Direction du Personnel et des Service du MELT

DPS, « Fiche relative au processus de mutation au sein de l’Équipement », non datée.

DPS, audience de la CFDT par le cabinet du ministre de l’Équipement, des Transports et du Logement, le 9 mars 1998, compte rendu, réf. : 98023.

DPS, note, « Fusion des quatre grands corps techniques du ministère de l’Équipement qui recrutent à la sortie de l’École Polytechnique », 5 mai 1998 (rédigée à l’occasion du « Directoire »).

DPS, réunion du « Directoire », notes manuscrites, 5 mai 1998.

NI (DPS), réunion du « Directoire », « Fusion des corps issus de l’X », le 5 mai 1998, compte rendu (non officiel).

DPS, « Notes sur papier libre », manuscrites, fusion des corps, sans date (autour de mai 1998).

DPS, réunion des employeurs des quatre corps concernés par le projet de fusion, notes manuscrites, le 21 octobre 1998.

DPS, réunion entre le directeur et deux services de la DPS en charge de la fusion, notes manuscrites, le 29 juillet 1999.

DPS, « Les évolutions techniques du projet de fusion depuis le 22/10/1999, dernière réunion tenue à la DGAFP », notes manuscrites, non datées.

DPS, « Discours du ministre à son encadrement supérieur. Éléments de langage sur la fusion des corps du ministère issus de l’École Polytechnique », trame, 14 janvier 2000.

DPS, réunion sur le projet statutaire avec les employeurs, les présidents des groupes de travail et l’ENPC, notes manuscrites, le 29 mars 2000.

DPS, Courrier électronique du chargé de mission de la « fusion » au directeur adjoint de l’ENPC, objet : « Re : fusion des X-formation initiale », le 23 mai 2000.

DPS, « Fusion des corps issus de l’X – Formation initiale du nouveau corps », document de travail, réunion entre la DPS et l’ENPC, le 26 mai 2000.

DPS, « Fusion des corps issus de l’X- Formation initiale du nouveau corps », note préparatoire à la réunion entre la DPS et l’ENPC du 26 mai 2000.

Réunion entre la DPS et l’ENPC, notes manuscrites, le 26 mai 2000.

Réunion entre la DPS et l’ENPC, « Fusion des corps issus de l’X – Formation initiale », Relevé de conclusions, le 26 mai 2000.

DPS, « Fusion des corps recrutant à l’X. Formation initiale du nouveau corps », Présentation, septembre 2000.

DPS, « Fusion des corps recrutant à l’X. Formation initiale du nouveau corps », Présentation « power point », septembre 2000.

Courrier électronique du chargé de mission du corps des Ponts au directeur du Personnel et des Services, objet : « Bureau de l’AIPC », le 13 mars 2001.

Courrier électronique du directeur du Personnel et des Services au chargé de mission du corps des Ponts, objet : « Re : bureau de l’AIPC », le 13 mars 2001.

DPS, « Fusion des corps techniques supérieurs du METL. Formation initiale », Document de travail, non daté (autour de l’été 2001)

DPS, « Projet de note d’orientation sur la gestion du nouveau corps des Ingénieurs des Ponts et Chaussées résultant de la fusion des quatre corps techniques supérieurs du ministère de l’Équipement », version annotée par le directeur du Personnel, 7 septembre 2001 et version corrigée, 10 septembre 2001.

DPS, « Dispositions transitoires pour la gestion du nouveau corps des Ingénieurs des Ponts et Chaussées résultant de la fusion des quatre corps techniques supérieurs du ministère de l’Équipement », 10 septembre 2001.

DPS, « Fusion des quatre corps techniques supérieurs du ministère de l’Équipement recrutés à a sortie de l’École polytechnique. Les caractéristiques principales du nouveau corps », 12 septembre 2001.

DPS, « Fusion des corps issus de l’X. Programme de travail », 22 novembre 2001.

Courrier électronique interne à la DPS, sans objet, le 5 septembre 2002.

Courrier électronique du chargé de mission du corps des Ponts au directeur du Personnel, des Services et de la Modernisation, objet : « Polytechnique », le 20 octobre 2003.

DPSM, Courrier électronique du chargé de mission du corps des Ponts au responsable de la mission de l’encadrement supérieur à la DPSM, objet : « Scolarité ENPC », le 30 octobre 2003.

DPSM, Courrier électronique du chargé de mission de l’encadrement supérieur au chargé de mission du corps des Ponts et Chaussées, objet : « Re : formation commune IPC 3 décembre », le 28 novembre 2003