Rapports administratifs

Divers, par ordre chronologique :

Ministère de l’Équipement, des Transports et du Tourisme, Rapport du groupe de travail chargé d’étudier la faisabilité de la fusion du corps des ingénieurs de la météorologie avec celui des ingénieurs des Ponts et Chaussées, avril 1995.

Ministère de l’Équipement, du Logement, des Transports et du Tourisme, Conseil général des Ponts et Chaussées, Rapport du groupe de travail chargé d’étudier la faisabilité de la fusion des corps d’ingénieurs des ponts et chaussées et d’ingénieurs de l’aviation civile, juin 1996

Conseil général des Ponts et Chaussées, PECHERE Michel (prés.), Rapport sur la faisabilité de la fusion des corps d’ingénieurs des ponts et chaussées et d’ingénieurs géographes, avril 1997.

Ministère de l’Équipement, du Transport et du Logement, LESPINARD Georges (prés.), Rapport du groupe de travail sur la formation initiale des corps techniques du ministère de l’Équipement qui recrutent à la sortie de l’École polytechnique, janvier 1999.

BOSQUI François, « Le corps des Ponts », Rapport du secrétaire général, AIPC, avril 1999.

BASDEVANT Jean-Louis (prés.), « Principes généraux d’une restructuration de l’enseignement dans le cadre du Projet 2000, et leur réalisation pratique », Rapport au directeur général de l’École polytechnique, 7 juin 1999.

ENPC, MAURICE Joël (coord.), « Un projet stratégique pour l’ENPC », Rapport du groupe de réflexion sur les formations des fonctionnaires, juin 1999.

MONNIER Alain (prés.), Fusion des corps IPC, IAC, IM et IG. Rapport du groupe de travail sur les questions relatives au recrutement, non daté (décembre 1999).

DUCLAUX Thierry (prés.), Rapport sur les pratiques de gestion du nouveau corps résultant de la fusion des quatre corps techniques supérieurs du ministère de l’Équipement, janvier 2000.

MORISSEAU Franck (prés.), Rapport du groupe de travail « Rémunérations », février 2000.

.MONNIER Alain (prés.), Rapport du groupe de travail « Cahier des charges de la formation initiale », novembre 2000.

MER Francis (prés.), « Orientation stratégique des Écoles des Mines », Diagnostic et recommandations du groupe de travail, mars 2001.

Cour des comptes, « La fonction publique de l’État », Rapport au président de la République, avril 2001.

AIPC, « Le nouveau corps des Ponts », Assemblée générale de l’AIPC, mai 2002.

Ministère de l’Équipement, LAGARDÈRE Jacques (prés.), Rapport sur la formation initiale (ENTPE), 2002.

SANTEL Gilbert (prés.), Rapport du groupe de réflexion sur le mastère d’action publique, version intermédiaire, janvier 2003.

SANTEL Gilbert (prés.), Rapport du groupe de réflexion sur le mastère d’action publique, mars 2003.

Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l’État et de l’Aménagement du territoire, « Situation et perspectives démographiques de la fonction publique de l’État », Rapport de la DGAFP, juin 2002. SANTEL Gilbert (prés.), Rapport du groupe de réflexion sur le mastère d’action publique, mars 2003.

THEYS Jacques, GALLAND Jean-Pierre et al., « Le ministère de l’Équipement face à la décentralisation et aux nouveaux enjeux des années 2000 : quelles perspectives d’évolution ? » in THEYS Jacques, PERDRIZET François et al., Décentralisation et évolution du ministère de l’Équipement, Centre de prospective et de veille scientifique, note n°17, METLTM, 2003.

JANVIER Yves, « Évolutions du ministère de l’Équipement en rapport avec le processus de décentralisation : une analyse historique » in THEYS Jacques, PERDRIZET François et al., Décentralisation et évolution du ministère de l’Équipement, Centre de prospective et de veille scientifique, note n°17, METLTM, 2003.

SILGUY Yves-Thibault de, (prés.), « Moderniser l’État : l’encadrement supérieur », Rapport au ministre de la Fonction publique, de la Réforme de l'État et de l'Aménagement du territoire, Paris, La documentation française, 2003.

Conseil général des Ponts et Chaussées et Direction du Personnel, des Services et de la Modernisation, « Pour une gestion rénovée du corps des ingénieurs des Ponts et Chaussées », Rapport au ministre de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer, 2004.

OLIVIER Grégoire, « Orientations stratégiques des Écoles des Mines (OSEM 2) », Rapport au ministre délégué à l’Industrie, novembre 2006.