H- Fosses d’aisance

Dans chaque agglomération de travailleurs, il doit y avoir un nombre de fosses d’aisance égal au moins au quart du nombre de logements. Ces lieux d’aisance seront installés à distance suffisante des habitations dans des édicules couverts, fermés aux regards; ils seront maintenus en permanence dans un état d’hygiène et d’entretien convenable.

Les ordures ménagères et les détritus de toute nature seront déposés chaque jour dans des fosses et recouverts par de la terre, ou réunis en des points suffisamment éloignés des agglomérations ou des cours d’eau et brûlés.

Les cadavres d’animaux doivent être enterrés loin des sources d’eau, puits, citernes et habitations.