III. Articles et chroniques doctrinales
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ADOM (K), Le pouvoir disciplinaire et l’action syndicale dans l’entreprise, Dr. soc. 1997.
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ALIX (P), La preuve de l’inégalité de traitement entre les hommes et les femmes au sein de l’entreprise, JSL, n° 125, 2003.
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AUZERO (G), L’application du principe d’égalité de traitement dans l’entreprise, Dr. soc. 2006.
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BADINTER (R), Le droit au respect de la vie privée, J.C.P.1968, I.
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BÉRAUD (J-M), La singularisation face aux exigences de non-discrimination et d’égalité, in, Le singulier en droit du travail, sous la direction du même auteur et Antoine JEAMMAUD, Dalloz 2006.
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BERTHOU (K), La CJCE et l’égalité de traitement: quelles orientations ? Dr. soc. 2001.
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BONNETETE (M-C), Vraies et fausses démissions, Revue pratique droit social, avril 1980.
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BONNIOL (F) et CALANDRA (P) (sous la direction de), Les salariés détachés et expatriés à l’étranger, Dr. soc. 1991.
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CHARLES (D) et MINE (M), SIDA et discrimination dans l’emploi, Droit ouv.1997.
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CONDEMINE (D), FOUREAU (V), JANIN (A), Les obligations de reclassement, Séminaire du DEA Droit social, IETL, 2002/2003.
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COUTURIER (G), Négociation d’établissement et discriminations entre les salariés, Dr. soc. 2000.
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DENIER (J-L), Egalité de traitement. Menace sur le groupe ? SSL, n° 1116, 2003.
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DIESSE (F), De l’évolution de la règle de l’égalité de rémunérations (II), SSL, n° 995, 2000.
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ESCANDE-VARNIOL (M-C), Les éléments constitutifs d’une cause réelle et sérieuse de licenciement pour motif extraprofessionnel, RJS 7/93.
- — La Cour de cassation et l’intérêt de l’entreprise, RJS 4/00.
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FAVENNEC-HÉRY (F), La preuve face aux pouvoirs de l’employeur, Dr. soc. 1985.
- — Vie professionnelle, vie personnelle du salarié et droit probatoire, Dr. soc. 2004.
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FERRE (N) et AOUSTIN (H), Discriminations, libertés individuelles et harcèlements, Liaisons sociales 2002.
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GAUDEMET (Y), Les limites des pouvoirs des inspecteurs du travail, Dr. soc.1984.
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HARDOUIN (M), Grossesse et la liberté de la femme en ceinte, Dr. soc. 1977.
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HENRY (M), Le nouveau régime probatoire applicable aux discriminations, Dr. ouv. 2001.
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JACONOT (D), Le choix et respect des critères de l’ordre des licenciements, D.1999.
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JEAMMEAD (A), Les principes dans le droit français du travail, Dr. soc. 1982.
- — Sur l’applicabilité en France des conventions internationales du travail, Dr. soc. 1986.
- — De principe d’égalité de traitement des salariés, Dr. soc. 2004.
- — Le concept d’effectivité du droit, in, Philippe AUVERGNON (sous la direction de), L’effectivité du droit du travail : À quelles conditions, Bordeaux IV, 2006.
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JEAMMAUD (A), LE FRIANT (M) et LYON-CAEN (A), L’ordonnancement des relations du travail, D. 1998.
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LANQUETIN (M-T), De l’égalité des chances (à propos de l’arrêt Kalanke, CJCE 17 octobre 1995), Dr. soc.1996.
- — Un tournant en matière de preuve des discriminations, Dr. soc. 2000.
- — Le principe de non-discrimination, Dr. ouv. 2001.
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LASCOUMES (P) et SERVERIN (E), Théories et pratiques de l’effectivité du Droit, Revue de Droit et Société, n° 2, 1986.
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LEGRAND (H-J), L’ordre des licenciements ou l’identification du salarié atteint par une suppression d’emploi, Dr. soc. 1995.
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LEROY (Y), Egalité professionnelle, RJS 11/02.
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LOCHAK (D), Les discriminations frappant les étrangers sont-elles licites? Dr. soc. 1990.
- — Réflexions sur la notion de discrimination, Dr. soc. 1987.
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LYON-CAEN (G), Jurisclasseur de droit international privé, Fasc.573, n° 37. LUTTRINGER (J–M), L’obligation de négocier la formation continue dans l’entreprise, Dr. soc. 1986.
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MAYAUD (Y), Les recours au juge répressif, Dr. soc. 1987.
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MINÉ (M), Le nouveau regard des juges français sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, Dr. ouv. 1998.
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RAY (J-E), L’égalité et la décision patronale, Dr. soc. 1990.
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RIVERO (J), Les libertés publiques dans l’entreprise, Dr. soc. 1982.
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RONGERE (P), A la recherche de la discrimination introuvable : l’extension de l’exigence d’égalité entre salariés, Dr. soc. 1990.
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TEYSSIE (B), La réduction du salaire, Dr. soc. 1984.
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VERKINDT (P-Y), L’application du principe d’égalité de traitement aux travailleurs précaires, Dr. soc. 1995.
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WAQUET (P), Le principe d’égalité en droit du travail, Dr. soc. 2003.