J.P. Miserez nous donne un aperçu des pratiques concernant le cadastre et le cens depuis l’Antiquité jusqu’au Moyen Âge.
Nous l’avons résumé dans le tableau suivant : analyse choix et grands points
Période | Lieu | Souverain | Evènement / découverte |
Env. 4000 av JC | Chaldée | Tablette donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles de la ville de Dunghi. | |
3200-2800
av JC |
Égypte | Recensement foncier en en vue de la perception de l’impôt, basé sur la surface des propriétés et leur rendement | |
2238 av JC | Chine | Empereur Yao | Recensement des productions agricoles. |
2000 av JC | Égypte | Sésostris | Les terres sont divisées en parcelles qui déterminent l’assiette de l’impôt foncier. |
1600-1400 av JC | Italie | Plan gravé sur un rocher plat. Les lignes figurent les ruisseaux, les canaux d’irrigation et les routes. | |
Env. 1200 av JC. | Israël | Josué | Organisation territoriale et tribale d’Israël. Etablissement d’un cadastre et le partage des sols entre les tribus (Josué, XVIII, 4-9). |
Env. 700 av JC | Lucanie | Cadastre sur 10000 hectares divisés en lots rectangulaires de 6 hectares chacun. | |
Vers 578-535 av JC | Etrurie | Servius Tullius | Cadastre de Rome. |
63 av JC - 14 ap. JC | Gaule | Auguste | Etablissement du cadastre. |
77 après JC | Gaule | Gravure du cadastre d’Orange. | |
380 après JC | Rome | Théodose I le Grand | Registre public : contenance, nature et qualité des biens par déclaration des propriétaires. |
645-649 | Japon | Ere de Taïka | Confection de registres d’état-civil et du cadastre. |
Env. 1000 | Inde | Raja le Grand | Confection d’un cadastre |
1086 | Angleterre | Guillaume le Conquérant | Fin de l’établissement du Doomsday Book |
1303 et 1493 | France | . La royauté tente « à plusieurs reprises de faire dresser, çà et là, un “cadastre, compoix ou estime”, local d’abord, puis régional et enfin général, qui servît d’assiette équitable des subsides demandés au royaume 9 . » | |
1364-1380 | France | Charles V | Organisation des « parcellaires » |
1368-1398 | Chine | Hongwu | Recensement de la population et cadastre général |
On le voit dans cette énumération le cadastre, le cens sont les outils qui permettent au pouvoir de l’état de dégager les ressources nécessaires à son fonctionnement.
Dupont-Ferrier (G.). – Études sur les institutions financières de la France. – Paris, Libriarie Firmin-Didot, 1930-1932, 2 vol., I, p. 10 et II, p. 48, 136, 140, 141 et 246. [BH : 8° 14207.]