Les périodes antique et médiévale

J.P. Miserez nous donne un aperçu des pratiques concernant le cadastre et le cens depuis l’Antiquité jusqu’au Moyen Âge.

Nous l’avons résumé dans le tableau suivant : analyse choix et grands points

Période Lieu Souverain Evènement / découverte
Env. 4000 av JC Chaldée Tablette donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles de la ville de Dunghi.
3200-2800
av JC
Égypte Recensement foncier en en vue de la perception de l’impôt, basé sur la surface des propriétés et leur rendement
2238 av JC Chine Empereur Yao Recensement des productions agricoles.
2000 av JC Égypte Sésostris Les terres sont divisées en parcelles qui déterminent l’assiette de l’impôt foncier.
1600-1400 av JC Italie Plan gravé sur un rocher plat. Les lignes figurent les ruisseaux, les canaux d’irrigation et les routes.
Env. 1200 av JC. Israël Josué Organisation territoriale et tribale d’Israël. Etablissement d’un cadastre et le partage des sols entre les tribus (Josué, XVIII, 4-9).
Env. 700 av JC Lucanie Cadastre sur 10000 hectares divisés en lots rectangulaires de 6 hectares chacun.
Vers 578-535 av JC Etrurie Servius Tullius Cadastre de Rome.
63 av JC - 14 ap. JC Gaule Auguste Etablissement du cadastre.
77 après JC Gaule Gravure du cadastre d’Orange.
380 après JC Rome Théodose I le Grand Registre public : contenance, nature et qualité des biens par déclaration des propriétaires.
645-649 Japon Ere de Taïka Confection de registres d’état-civil et du cadastre.
Env. 1000 Inde Raja le Grand Confection d’un cadastre
1086 Angleterre Guillaume le Conquérant Fin de l’établissement du Doomsday Book
1303 et 1493 France . La royauté tente « à plusieurs reprises de faire dresser, çà et là, un “cadastre, compoix ou estime”, local d’abord, puis régional et enfin général, qui servît d’assiette équitable des subsides demandés au royaume 9 . »
1364-1380 France Charles V Organisation des « parcellaires »
1368-1398 Chine Hongwu Recensement de la population et cadastre général

On le voit dans cette énumération le cadastre, le cens sont les outils qui permettent au pouvoir de l’état de dégager les ressources nécessaires à son fonctionnement.

Notes
9.

Dupont-Ferrier (G.). – Études sur les institutions financières de la France. – Paris, Libriarie Firmin-Didot, 1930-1932, 2 vol., I, p. 10 et II, p. 48, 136, 140, 141 et 246. [BH : 8° 14207.]