Série C-Administration provinciale et enregistrement (1241-1790).
Sous-série 2C-Intendance du Dauphiné.
| 2C90 | Tableaux des principales industries du Dauphiné : draperie, petites étoffes, bonneterie, toilerie, toiles de coton, toiles peintes, moulinages de soie, forges et mines (1787). |
| 2C97 | Manufactures : états des manufactures de draps et autres étoffes dans la province de Dauphiné en 1731, 1761, 1767, 1787 et 1788. Instructions et modèles d’états (1781), mémoires et projets de règlements (1731-1770). |
| 2C98 | Manufactures : manufacture royale de Vienne. Tableaux et états de sa situation, mémoires (1728-1765), manufacture de Voiron (1788), Valence (1741-1743), Pont-en-Royans et Saint-Jean-de-Bournay (1743), de la principauté d’Orange (1743), du Comtat Venaissin (1740). |
Série E-Familles, notaires, archives communales déposées, registres paroissiaux et d’état civil.
Sous-série 2E-Familles.
| 2E1109bis | Divers documents sur les familles Perier et Perier-Lagrange. |
Sous-série 3E-Minutes notariales 3935 .
Sous-série 5E-Etat civil 3936 .
Série J-Archives déposées.
Fonds Chaper.
| J541 | Franc-maçonnerie en Dauphiné : listes de membres des loges, diplômes, convocations, rapports, règlements, coupures de presse, menus de banquet maçonniques, formules, cantiques… (1767-1888). |
| J560/2 | Affaires communales (1251-1857), dont les notes générales sur la fabrique de toiles de Voiron (1807). |
| J567 | Affaires communales (1850-1851), dont La Tour-du-Pin. |
Fonds Perier : archives du château de Vizille et de la famille Perier.
| 11J30 | Documents familiaux : Claude Perier (1779-1812). |
| 11J32 | Documents familiaux : Augustin Perier (1798-1839). |
| 11J45 | Documents familiaux : Casimir Perier. Troubles de Lyon (1831). |
| 11J124 | Fabrique de papiers peints, manufacture d’indiennes, filature de coton et atelier d’impression (1777-1900). |
Fonds Denantes.
| 98J18 | Correspondance générale. Grand livre. Comptes généraux (1813-1847). |
| 98J107 | Livre des inventaires (1821-1830). |
| 98J267 | Correspondance arrivée (1772-1828). |
Série L-Administration et tribunaux de la période révolutionnaire (1789-an X).
| L245 à 251 | Emigrés. Dossiers individuels. |
| L261 | Passeports (an VI). |
| L262 | Passeports (an VII). |
| L288 | Statistiques industrielles (an V-an VI). |
| L363 | Emprunt forcé (an IV). |
| L369 | Emprunt de cent millions (an VII). |
Série M-Administration générale du département (an VIII-1972).
Sous-séries 4M-Elections antérieures à 1849.
| 4M8 | Listes électorales. Assemblées cantonales. Collèges électoraux (1808). |
| 4M21 | Listes du Jury et listes électorales (1830-1841). |
| 4M22 | Listes du Jury et listes électorales (1845-1848). |
Sous-série 8M-Elections législatives.
| 8M1 | Renseignements généraux, décrets, circulaires, instructions, affiches, correspondance, liste des candidats (an VII-1810). |
Sous-série 15M-Maires et adjoints.
| 15M93 | Nominations de maires et adjoints. Procès-verbaux d’installation, correspondance et divers. Ville de Voiron (an VIII-1884). |
| 15M94 | Nominations de maires et adjoints. Procès-verbaux d’installation, correspondance et divers. Canton de Voiron (1847-1882). |
Sous-série 23M-Légion d’Honneur.
| 23M14 | Nominations dans la Légion d’Honneur : dossiers individuels (depuis 1858). |
| 23M20 | Nominations dans la Légion d’Honneur : dossiers individuels (depuis 1858). |
Sous-série 30M-Médailles d’honneur du travail, du commerce et de l’industrie.
| 30M3 | Propositions, nominations, correspondance générale (1906). |
| 30M4 | Propositions, nominations, correspondance générale (1907-1908). |
| 30M5 | Propositions, nominations, correspondance générale (1908-1912). |
Sous-série 52M-Police générale, correspondance du Préfet.
| 52M12 | Correspondance générale et rapports des maires, arrondissements de La Tour-du-Pin et de Saint-Marcellin (1816). |
| 52M29 | Etat de siège 1850, 1851, 1852. Différends dans quelques municipalités, correspondance générale (1850-1852). |
Sous-série 58M-Etrangers : renseignements statistiques.
| 58M2 | Etats numériques des ouvriers étrangers employés dans les chantiers, ateliers et usines du département (1881-1883). |
Sous-série 96M-Police administrative : associations, cercles.
| 96M2 | Créations de cercles, statuts, règlements d’autorisation, correspondance (1820-1860). |
| 96M3 | Créations de cercles, statuts, règlements d’autorisation, correspondance (1861-1873). |
Sous-série 97M-Associations : sociétés secrètes.
| 97M1 | Loges maçonniques (an X-1877). |
Sous-série 98M-Sociétés de tir, de gymnastique et d’escrime.
| 98M1 à 5 | Sociétés de tir, gymnastiques et escrime. Constitution des sociétés, statuts, correspondance depuis 1877. |
Sous-série 99M-Sociétés de sports divers.
| 99M1 | Sociétés vélocipédiques : arrêtés d’autorisation, statuts, correspondance (1882-1898). |
| 99M3 | Sociétés touristiques : arrêtés d’autorisation, statuts, correspondance (depuis 1875). |
Sous-série 101M-Sociétés musicales.
| 101M1 | Statistiques de sociétés musicales existantes (1878) et par communes (1851-1900). |
| 101M4 | Statistiques de sociétés musicales existantes (1878) et par communes (1864-1900). |
Sous-série 106M-Police administrative : loteries, souscriptions, journées.
| 106M3 | Demandes, autorisations et rejets concernant les loteries et tombolas. Souscriptions et quêtes, instructions, correspondance (1870-1886). |
Sous-série 120M-Hygiène et santé publique : établissements dangereux et insalubres.
| 120M10 | Etablissements insalubres (XIXe siècle). Appareils à vapeur (1824-1860). |
| 120M11 | Etablissements insalubres (XIXe siècle). Appareils à vapeur (1824-1860). |
| 120M12 | Etablissements insalubres (XIXe siècle). Appareils à vapeur (1824-1860). |
| 120M13 | Etablissements insalubres (XIXe siècle). Appareils à vapeur (1824-1860). |
| 120M15 | Etablissements insalubres (XIXe siècle). Appareils à vapeur (1824-1860). |
| 120M30 | Etablissements insalubres (XIXe siècle). Filatures de cocons (1839-1867). |
| 120M84 | Etablissements insalubres (XIXe siècle). Fabriques et filatures de soieries depuis 1843. |
Sous-série 123M-Population : recensement quinquennal, dénombrements.
| 123M | Listes nominatives par communes (1896-1911) 3937 . |
Sous-série 131M-Admissions à domicile.
| 131M1 | Dossiers individuels (1894-1927). |
Sous-série 132M-Subsistances.
| 132M11 | Etats des renseignements sur les récoltes en grains, sur la population et la consommation (1812-1824). |
| 132M16 | Consommation en viande depuis 1809. |
Sous-série 136M-Statistiques et renseignements d’ordres généraux.
| 136M7 | Rapports sur la situation du Département de l’Isère présentés au Ministère de l’Intérieur (an VIII-1812). |
Sous-série 137M32-Statistiques agricoles.
| 137M32 | Statistiques agricoles décennales. Arrondissement de La Tour-du-Pin (1892). |
Sous-série 138M-Statistiques industrielles.
| 138M1 | Correspondance, renseignements, généralités (an VIII-1884). |
| 138M2 | Renseignements généraux sur les manufactures et fabriques (1806-1886). |
| 138M3 | Etats relatifs aux industries textiles, filatures de chanvre, lin, coton, laine (1809-1884). |
| 138M4 | Etats relatifs aux industries textiles, soie (1810-1884). |
| 138M5 | Etats relatifs aux industries textiles, draps et toiles (1810-1825). |
| 138M10 à 16 | Statistiques sommaires des industries principales et renseignements divers, situations industrielles (1852-1895). |
Sous-série 141M-Agriculture : foires et marchés.
| 141M2 | Etats statistiques des foires et marchés existants dans le département. Tableaux, renseignements, correspondances (1809-1886). |
| 141M31 | Foires et marchés. Créations, suppressions, refus, changements de dates. Décisions, délibérations, plans, correspondances diverses. Voiron (an X). |
Sous-série 146M-Agriculture : cultures diverses, primes.
| 146M23 | Betteraves et pastel. Renseignements divers (1811-1836). |
| 146M28 | Sériciculture. Industrie de la soie, taille des mûriers, etc, généralités (1829-1881). |
| 146M29 | Récoltes et prix des soies (1812-1848). |
| 146M30 | Pertes séricicoles (1910). |
Sous-série 154M-Commerce, expositions.
| 154M8 | Exposition universelle de Paris (1878), liste des exposants. |
Sous-série 155M-Chambres de Commerce et Chambres Consultatives des Arts et Manufactures.
| 155M2 | Correspondance et renseignements généraux (1856-1890). |
| 155M11 | Elections. Chambres de Commerce et Chambres Consultatives des Arts et Manufactures (1898-1904). |
| 155M16 | Chambre de Commerce de Vienne. Procès-verbaux du recensement général des votes, correspondance (1870-1896). |
Sous-série 162M-Documents concernant l’organisation du travail.
| 162M3 | Correspondance générale, statistiques, travail des adultes dans l’industrie, livrets d’ouvriers, divers (1853-1885). |
| 162M8 | Ouvriers étrangers. Admission réciproque des ouvriers du royaume de Prusse (circulaire 1827), statistiques des ouvriers étrangers (1827-1887). |
| 162M10 à 13 | Travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers. Circulaires, instructions, rapports, arrêtés, correspondance (1840-1887). |
Sous-série 166M-Grèves.
| 166M1 à 8 | Grèves de différents corps de métiers, demandes des syndicats, rapports, affiches, cortèges, correspondance générale (1858-1914). |
Sous-série 167M-Syndicats professionnels.
| 167M1 | Etats récapitulatifs annuels des syndicats (1883-1906). |
| 167M2 | Etats des syndicats professionnels, statuts, correspondance (1886-1893). |
Sous-série 181M-Correspondance préfectorale.
| 181M139 | Correspondance au départ : minutes (avril-juillet 1825). |
Série N- Conseil général, comptabilité du Département, bâtiments départementaux (an VIII-1963).
Sous-série 1N-Conseil général. Commission départementale.
| 1N4/8 | Rapports du Préfet (1840-1841). |
| 1N4/10 | Rapports du Préfet (1843). |
| 1N4/11 | Rapports du Préfet (1844-1845). |
| 1N4/12 | Rapports du Préfet (1846). |
| 1N4/16 | Rapports du Préfet (1850). |
| 1N4/18 | Rapports du Préfet (1852). |
Sous-série 2N-Conseils d’arrondissement.
| 2N4/2 | Conseil d’arrondissement de La Tour-du-Pin. Vœux et procès-verbaux des séances (1841-1849). |
Série Q-Domaines, enregistrement, hypothèques (1789-1969).
Sous-série 1Q-Fonds du Département.
| 1Q451 | Etats des biens des émigrés. District de La Tour-du-Pin (1792-an V). |
| 1Q576 à 582 | Indemnité accordée aux émigrés. Dossiers individuels (1825-1832). |
| 1Q597 | Ventes des biens des communes cédés à la caisse d’amortissement (1813-1835). |
Sous-série 3Q-Enregistrement 3938 .
| 3Q2 | Bureau de Beaurepaire. |
| 3Q4 | Bureau de Bourgoin. |
| 3Q7 | Bureau de Crémieu. |
| 3Q10 | Bureau du Grand-Lemps. |
| 3Q11 | Bureau de Grenoble. |
| 3Q18 | Bureau du Pont-de-Beauvoisin. |
| 3Q19 | Bureau de Pont-en-Royans. |
| 3Q20 | Bureau de Rives. |
| 3Q24 | Bureau de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs. |
| 3Q25 | Bureau de Saint-Geoire. |
| 3Q26 | Bureau de Saint-Jean-de-Bournay. |
| 3Q29 | Bureau de Saint-Marcellin. |
| 3Q32 | Bureau de La Tour-du-Pin. |
| 3Q33 | Bureau du Touvet. |
| 3Q35 | Bureau de La Verpillière. |
| 3Q39 | Bureau de Vinay. |
| 3Q40 | Bureau de Virieu. |
| 3Q42 | Bureau de Vizille. |
| 3Q43 | Bureau de Voiron. |
Série S-Travaux publics et transports.
Sous-série 3S-Chemins de fer d’intérêt local et tramways.
| 3S7/78 | Tramways de l’Ouest du Dauphiné. Ligne de Voiron à Saint-Béron (1889-1892). |
| 3S7/90 | Tramways de l’Ouest du Dauphiné. Ligne de La Tour-du-Pin aux Avenières (1904-1910). |
| 3S7/97 | Tramway de l’Ouest du Dauphiné. Ligne de Pont-de-Beauvoisin à Bonpertuis. Mémoire descriptif, cahier des charges (1899-1907). |
| 3S10/13 | Chemin de fer d’intérêt local et tramway, projets abandonnés (Châteauvilain à Bourgoin) (1896-1911). |
Sous-série 6S-Cours d’eau.
| 6S7/79 | Syndicat de la Fure (1870-1879). |
Sous-série 7S-Usines.
| 7S2/15 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/25 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/96 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/110 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/112 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/121 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/130 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/156 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/170 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
| 7S2/197 et 198 | Usines, prises d’eau, réglementation des eaux, barrages, passages, etc, dans les communes (depuis l’an VIII). |
Série T-Enseignement, affaires culturelles,sports.
Sous-série 8T-Enseignement technique.
| 8T2/41 | Ecoles diverses de l’enseignement technique. Ecole Nationale Professionnelle de Voiron. Correspondance, comptabilité, renseignements divers (1882-1897). |
Série U-Justice (an III-1970).
Sous-série 1U-Préfecture.
| 1U8 | Tribunal de Commerce (an IX-1851). |
| 1U10 | Tribunal de Commerce de Grenoble. Listes des notables commerçants de l’arrondissement, correspondance active et passive et procès-verbaux d’élection (1852-1870). |
Sous-série 3U-Tribunal civil de Bourgoin 3939 .
| 3U1/744 | Cahiers des charges, adjudications. |
Sous-série 4U-Cour d’Assises.
| 4U71 | Dossier Louis Simon dit Richard (1er-5 mars 1817). |
| 4U163 | Dossier Berthet (11-16 décembre 1827). |
| 4U609 | Dossier Affaire de Châteauvilain (6 décembre 1886). |
Sous-série 5U-Tribunal civil de Bourgoin 3940 .
| 5U1117 à 1119 | Actes de dépôts de séparation de biens, de contrats de mariage et d’actes de société (1823-1922) |
| 5U1163 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1165 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1176 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1180 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1185 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1191 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1192 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1194 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1195 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1197 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
| 5U1205 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1818-1914). |
Sous-série 6U-Tribunal civil de Grenoble.
| 6U740 | Adjudications (1885). |
| 6U745 | Adjudications (1887). |
| 6U761 | Adjudications (1890). |
Sous-série 7U-Tribunal civil de Saint-Marcellin .
| 7U1015 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1869-1914). |
| 7U1020 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1869-1914). |
| 7U1023 | Faillites, liquidations judiciaires : dossiers (1869-1914). |
| 7U1073 | Etats des faillites et des liquidations judiciaires (1837-1881). |
Sous-série 9U-Justice de paix.
| 9U279 à 286 | Justice de Paix de Bourgoin. Actes et jugements civils (1857-1864). |
| 9U360 à 372 | Justice de Paix de Bourgoin. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de Bourgoin (1896-1919). |
| 9U506 et 507 | Justice de Paix de La Côte-Saint-André. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de La Côte-Saint-André (1898-1924). |
| 9U799 | Justice de Paix du Grand-Lemps. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton du Grand-Lemps (1898-1920). |
| 9U1400 | Justice de Paix de Morestel. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de Morestel (1873-1901, lacunaire). |
| 9U1408 | Justice de Paix de Morestel. Jugements civils (1861-1864). |
| 9U1786 | Justice de Paix de Rives. Actes et jugements civils (1884-1885). |
| 9U1801 à 1804 | Justice de Paix de Rives. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de Rives (1816-1904). |
| 9U1999 | Justice de Paix de Saint-Geoire. Actes civils (1861-1869). |
| 9U2004 | Justice de Paix de Saint-Geoire. Actes civils (1889-1893). |
| 9U2165 et 2168 | Justice de Paix de Saint-Marcellin. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de Saint-Marcellin (1872-1922). |
| 9U2188 | Justice de Paix de Saint-Marcellin. Jugements (1861-1864). |
| 9U2402 à 2405 | Justice de Paix de La Tour-du-Pin. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de La Tour-du-Pin (1872-1922). |
| 9U3010 | Justice de Paix de Vinay. Jugements (1851-1854). |
| 9U3047 | Justice de Paix de Virieu. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de Virieu (1897-1923). |
| 9U3152 à 3161 | Justice de Paix de Voiron. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de Voiron (1856-1917). |
| 9U3361 | Justice de Paix de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs. Dépôts de déclaration, statuts de sociétés, modifications, dissolutions : canton de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs (1894-1918). |
Sous-série 11U-Tribunal de commerce de Grenoble.
| 11U415 | Actes de constitution et de dissolution de sociétés (1811-1839). |
| 11U 416 à 450 | Actes de sociétés (1840-1914). |
Série V-Cultes (an VIII-1971).
Sous-série 7V-Communautés religieuses et associations.
| 7V1/1 | Renseignements généraux concernant les communautés et associations religieuses (an X-1911). |
| 7V1/3 | Etats des sociétés ou confréries des pénitents et autres du département (1809). |
Série Z-Sous-préfecture.
Sous-série 3Z-Sous-préfecture de La Tour-du-Pin .
| 3Z22 | Registre de correspondance, année 1825. |
Sous-série 4Z-Sous-préfecture de Vienne.
| 4Z114 | Travail des enfants en usine (1841-1856). |
Nous ne donnons pas ici le détail des actes consultés. Voir le corps de la thèse.
Nous ne donnons pas ici le détail des communes consultées. Voir le corps de la thèse.
Nous ne donnons pas ici le détail des listes consultées. Voir le corps de la thèse.
Pour voir le détail des actes consultés, il faut se reporter aux notes de bas de page. Nous avons examiné surtout les registres d’enregistrement des actes civils publics et ceux des mutations par décès.
Depuis les dépouillements, les séries 3U et 5U ont fusionné.
Depuis les dépouillements, la sous-série 5U a été reclassée dans la sous-série 3U. Les cotes données ici n’ont donc qu’une valeur indicative.