i) La réintégration du délinquant

a) La genèse d’un idéal

Du point de vue historique, la simple détention était probablement la première fonction de l’incarcération⁴³⁰. Dès le XIe siècle, les accusés étaient détenus en attendant leur procès. Beaucoup plus tard, au XIXe siècle, les débiteurs étaient emprisonnés afin d’obtenir le remboursement de la dette⁴³¹. La prison était utilisée moins souvent de façon punitive : au Xe siècle elle était perçue comme une punition moins sévère pour les jeunes voleurs. Après la fin du féodalisme, au XIIIe siècle, on y avait de plus en plus recours pour de nombreuses infractions, telles que le pillage des épaves contenant des marchandises⁴³². Enfin, au XVIIIe siècle, elle était utilisée par les juges de paix pour sanctionner une gamme croissante d’infractions mineures qui pouvait être jugées en référé⁴³³. Mais la fonction d’amendement semble avoir existé dès le XVIe siècle avec le développement d’une nouvelle forme de prison – la Bridewell ou House of Correction – sous le règne d’Élisabeth I. La première Bridewell a été créée en 1556⁴³⁴ pour faire face aux nouveaux problèmes présentés par les pauvres capables de travailler. En mettant les pauvres au travail, elle tentait pour la première fois de les discipliner et de les dresser tout en leur offrant un refuge et un abri. Une loi de 1576 recommanda la construction des Houses of Correction – le nom devenu courant pour toute institution fonctionnant sur le modèle de la Bridewell – dans tous les comtés vers lesquels on envoyait ceux qui refusaient une offre de travail. Il fallait leur fournir les matériaux nécessaires pour « setting on worcke and punishinge » (« mettre au travail et châtier »)⁴³⁵. Puis, en 1609, une autre loi rendit la construction des Bridewell s obligatoire⁴³⁶.

Cependant, l’ambition punitive n’a jamais été abandonnée à la Bridewell – elle était mise en relief de manière crue par la flagellation rituelle des vagabonds et des prostituées dès leur entrée⁴³⁷ et par l’imposition de certaines tâches pour leur simple valeur pénale (par exemple, le nettoyage des égouts de la ville pour les hommes ou le martèlement du chanvre pour les femmes⁴³⁸). Cela entraîna l’érosion de ses buts originels en tant que première institution réformatrice. Son rôle fut petit à petit confondu avec celui des prisons⁴³⁹, et elle commença à recevoir la même clientèle : des délinquants politiques et religieux à la fin de l’époque élisabéthaine et des petits délinquants au XVIIe siècle. Enfin, une loi de 1719 stipula qu’on pouvait y envoyer tout type de délinquant, sauf des criminels coupables de délits graves⁴⁴⁰.

Si un véritable programme d’amendement du détenu individuel fut difficile à mettre en place, l’édification du grand public était clairement le but principal du châtiment corporel, qui avait pour fonction de dissuader les délinquants potentiels par son caractère « spectaculaire » et de leur inculquer le respect des lois. La flagellation, par exemple, eut lieu en public jusqu’au milieu du XVIIIe siècle, soit sur un chariot qui était tiré partout en ville, soit au poteau situé au centre ville. Souvent, le juge ordonnait au délinquant de se présenter torse nu afin de permettre à la foule de voir le sang coulant de son dos⁴⁴¹.

La cérémonie de l’exécution était encore plus frappante : le condamné était amené au lieu d’exécution dans un chariot – au cœur de Londres le parcours le plus célèbre était celui allant de la prison de Newgate à la potence de Tyburn – puis la potence était érigée sur une haute estrade en pleine vue de la foule. Le condamné prononçait son dernier discours et puis, agenouillé devant la potence, accompagné d’un prêtre, la corde était mise en place. Enfin, l’échelle était enlevée, laissant la victime s’étrangler dans des douleurs atroces⁴⁴². D’après Foucault, le succès de l’exécution en tant que supplice dépendait de sa capacité à impressionner la foule par son caractère spectaculaire⁴⁴³. Lorsque ce châtiment a cessé d’avoir l’effet désiré sur la foule – c’est-à-dire assurer son acceptation tacite du pouvoir du souverain, et de la loi dont le châtiment était une manifestation – on l’a progressivement abandonné, ou tout du moins l’a-t-on soustrait au regard public (en 1868)⁴⁴⁴. Même si le châtiment contemporain pourrait paraître excessivement laxiste en comparaison, il est possible de déceler certains parallèles avec le système pénal pré-moderne. En effet, tout comme le châtiment corporel, les peines indéterminées et les peines plancher ont un fort pouvoir symbolique, cherchant également à dissuader le grand public de commettre des actes criminels. Tony Blair a explicitement fait allusion à cette fonction du châtiment, déclarant que, grâce aux nouvelles mesures strictes prises par la loi sur la justice pénale de 2003, « a clear message is now going out to offenders »⁴⁴⁵. La dureté est ainsi justifiée par sa capacité dissuasive.

Il a fallu attendre la fin du XVIIIe siècle pour que survienne un regain d’intérêt envers l’idéal d’amendement individuel. John Howard, réformateur pénal, a rédigé l’avant-projet de l’acte pénitentiaire de 1779 (Penitentiary Act) qui cherchait à créer une prison nationale capable « not only of deterring others from the Commission of […] Crimes, but also of reforming the Individuals, and incurring them to the Habits of Industry »⁴⁴⁶. Pour la première fois depuis la création de la Bridewell, une loi posait explicitement la réforme du détenu comme but officiel de la prison. Ce but était formulé en des termes très familiers – ceux de la dissuasion –, mais cette fois-ci on visait aussi la dissuasion individuelle et non pas seulement générale.

L’idéal fut toutefois difficile à appliquer en réalité. Si les idées de la loi de 1779 furent reprises avec ferveur au niveau local – environ quarante-cinq prisons furent construites ou reconstruites avant 1790⁴⁴⁷ –, au tournant du siècle elles étaient déjà remises en question, notamment en raison de l’application stricte de l’isolement cellulaire (à la prison de Gloucester on enfermait des criminels dans leurs cellules pendant 22 heures par jour⁴⁴⁸). En outre, un nouveau courant de pensée contesta l’idée qu’on pouvait redresser l’homme par la coercition. William Godwin, un des principaux leaders du cercle de pensée rationaliste de Londres, reprit l’affirmation selon laquelle tout homme est rationnel et l’utilisa pour prouver que la plupart des gens étaient capables de s’améliorer par le biais de l’éducation et de l’introspection. Par conséquent, il s’opposa à l’isolement cellulaire en raison de sa tendance à abrutir l’esprit au lieu d’encourager son épanouissement⁴⁴⁹. Enfin, la légitimité des prisons fut sérieusement remise en question lorsque des détenus politiques commencèrent, à partir de 1793, à être incarcérés dans les nouvelles institutions⁴⁵⁰. Tout au long du XIXe siècle le conflit se déchaîna à propos de l’amendement au sein des prisons : d’un côté on continuait à exprimer des inquiétudes concernant les effets négatifs de l’imposition du silence absolu au détenu, politique portée à l’extrême dans la prison de Pentonville à Londres⁴⁵¹ ; de l’autre, on critiquait ce que l’on considérait comme un nouveau laxisme à l’égard des détenus – une série d’articles et de lettres publiés dans le Times aux 1850 ont renvoyé l’image de détenus trop « chouchoutés »⁴⁵². D’ailleurs, l’apparente augmentation des agressions avec étranglement par des détenus remis en liberté conditionnelle a alimenté un sentiment de désillusion concernant l’efficacité de l’amendement des détenus⁴⁵³.

En 1863 le célèbre Carnarvon Committee (une commission parlementaire enquêtant sur la discipline au sein des prisons locales, présidée par Lord Carnarvon) développa une violente critique de la discipline au sein des prisons et favorisa la discipline stricte aux mesures de redressement⁴⁵⁴. Elle abolit la distinction entre les prisons et les maisons de correction⁴⁵⁵, abandonnant ainsi officiellement l’idéal de redressement. En effet, à partir de cette période, le rôle du redressement a progressivement diminué, culminant avec la nomination en 1869 de Sir Edmund du Cane à la tête du système de prisons pour les forçats⁴⁵⁶. Sous sa direction, la répression est devenue le but principal du système pénitenciaire, l’amendement n’ayant qu’une place secondaire⁴⁵⁷.

L’intérêt pour l’amendement a pourtant été ressuscité vers la fin du siècle. Le développement d’un nouvel optimisme dans la possibilité de l’amendement du détenu⁴⁵⁸ a été sans doute influencé par les idées de T. H. Green, le célèbre philosophe oxfordien qui considérait que tout homme avait la capacité et la volonté de se comporter de façon responsable et de faire les bons choix moraux⁴⁵⁹. Pour lui, la brutalité et la répression excessive ne servaient qu’à abrutir l’individu, limitant ainsi sa capacité d’agir comme un individu moral⁴⁶⁰. Ce point de vue correspondait aussi à une évolution de la pensée chrétienne qui tendait à décentrer la valeur rédemptrice des souffrances⁴⁶¹. Les New Liberals estimaient que l’État avait la responsabilité de tout faire pour encourager l’épanouissement moral de ses citoyens, y compris les détenus. D’où le recul de l’adhésion stricte aux principes du laissez-faire, tant vanté par les libéraux traditionnels, en faveur d’une confiance croissante en la capacité de l’État à régler les problèmes sociaux. Sous le gouvernement d’Asquith, Lloyd George, en tant que Chancelier de l’Échiquier, fit voter la loi sur les pensions de vieillesse en 1908 (Old Age Pensions Act) et la loi sur la sécurité sociale en 1911 (National Insurance Act) – deux lois souvent considérées comme les prémisses de l’État providence de la période d’après-guerre. Par conséquent, Midwinter constate que « the mood had changed from negative protection to direct interference »⁴⁶².

Dans le domaine pénal aussi, l’État commença à assumer de plus en plus de responsabilités. Cette tendance n’était pas novatrice – elle avait commencé avec la création de la prison nationale de Millbank en 1816 – mais le contrôle de l’État sur les prisons a été renforcé suite au rapport Gladstone de 1895⁴⁶³ : d’après Radzinowicz et Hood, le but essentiel du projet de loi de 1898 (Prisons Act) sur les prisons qui suivait ce rapport était de faciliter la modification des Prison Rules, l’ensemble des règles qui gouvernaient le fonctionnement quotidien des prisons, selon des circonstances et des besoins changeants⁴⁶⁴. Les Anglais, ayant déjà expérimenté l’amendement, adoptèrent promptement l’idée des positivistes qui soulignaient les causes environnementales de la criminalité et avancèrent que les institutions carcérales pouvaient servir à « guérir » leurs détenus. Dans un tel système, « treatment replaces punishment as the aim of the criminal justice system »⁴⁶⁵. Comme nous l’avons noté plus haut⁴⁶⁶, depuis un moment déjà, on envoyait les jeunes dans des institutions spécialement dédiées à ce but, mais, à partir du début du siècle, cette attitude commença à se répandre ouvertement à travers l’ensemble du système pénal. Elle devint l’un des buts officiels de toute peine d’incarcération et on installa même des plaques à l’entrée des prisons attestant de leur objectif d’encourager les détenus à poursuivre « a good and useful life »⁴⁶⁷.

L’« idéal d’amendement » devient – au moins officiellement – le principe phare du système pénal pendant la plupart du XXe siècle. Il a atteint son apogée dans les années 1950 et 1960. Le livre blanc sous le gouvernement conservateur d’Harold Macmillan de 1959, Penal Practice in a Changing Society, est considéré comme la déclaration suprême d’une approche positive et optimiste⁴⁶⁸. Ensuite, en 1964, le rapport du groupe d’étude du parti travailliste, Crime – A Challenge to Us All, recommande « the transformation of prisons into institutions for social learning, so making a reality of the high aims which have been officially accepted for many years but have so far remained largely unattainable owing to lack of essential resources »⁴⁶⁹.

Cependant, en dépit de cette rhétorique, les programmes d’amendement étaient difficiles à mettre en place. Cette situation a été partiellement provoquée par le manque de ressources pendant la période d’après-guerre – les prisons étant le parent pauvre de l’État providence⁴⁷⁰. D’ailleurs, il était difficile de réconcilier le but d’amendement avec ceux de dissuasion et de rétribution, problème mis en relief par de nombreuses évasions médiatisées en 1965 et 1966, notamment l’évasion de Ronald Biggs – un des Great Train Robbers (les auteurs du braquage du train postal Glasgow-Londres) – de la prison de Wandsworth en 1965. Suite aux évasions, le gouvernement a commandité une enquête, présidée par Lord Mountbatten (The Mountbatten Inquiry into Prison Security de 1966). La principale recommandation que le gouvernement a accepté était la mise en place d’un système de classification strict d’après lequel les détenus étaient classés selon leur niveau de dangerosité de « A » à « D » (« A » étant réservé aux détenus les plus dangereux)⁴⁷¹. Par conséquent, les normes de sécurité ont été adaptées aux spécificités de la minorité de détenus ayant le statut de « catégorie A » plutôt qu’à celles de la majorité de détenus de « catégorie B », limitant ainsi la liberté de mouvement au sein des prisons⁴⁷². Le contrôle et la surveillance ont ainsi été mis en avant au détriment du travail, de la formation, du divertissement, de l’amélioration des conditions de vie et des préoccupations pour les droits des détenus⁴⁷³, menaçant directement l’idéal d’amendement. Ceci n’est guère surprenant dans la mesure où le rapport de Mountbatten ne parlait plus de « treatment and training » (traitement et formation) mais de la sécurité du « humane containment » (incarcération avec humanité)⁴⁷⁴. Cependant, d’après Morris, même Mountbatten était perturbé par la tournure des événements, notamment par l’effondrement de la foi dans l’amendement⁴⁷⁵.

La situation a été exacerbée par la publication en 1974 d’un article de l’américain Robert Martinson⁴⁷⁶ dans lequel il concluait de façon pessimiste que « rien ne marche » concernant l’amendement des délinquants⁴⁷⁷. En 1978, Stephen Brody, un chercheur du ministre de l’Intérieur britannique, a publié un article qui a également avancé que la plupart des programmes d’amendement ne sont pas très efficaces⁴⁷⁸. Nous verrons ci-dessous qu’à la même période la droite commençait à critiquer plus vivement la théorie de l’amendement pour son prétendu laxisme⁴⁷⁹. La gauche est également entrée dans la bataille, condamnant pour sa part la divergence qu’elle percevait entre la rhétorique et la réalité du projet d’amendement. Stanley Cohen, un des principaux partisans de ce point de vue a déclaré : « The warning from history is that benevolence itself must be distrusted⁴⁸⁰. » D’après lui, « there has been an intensification, complication and extension of these early nineteenth-century master patterns, not their reversal »⁴⁸¹. Il affirme que deux tendances datant du XIXe siècle ont ainsi été renforcées : la montée inexorable du taux d’incarcération, et la prise d’un nombre toujours plus élevé de personnes au piège du filet pénal⁴⁸². Nous avons déjà confirmé l’existence et surtout l’exacerbation de ces deux tendances à l’heure actuelle dans le premier chapitre. Leur présence pendant ce que l’on considère souvent comme l’âge d’or de l’idéal d’amendement prouve non seulement que le durcissement en matière pénale n’est pas tout à fait nouveau, mais aussi que l’idéal d’amendement, en dépit de son discours social et humanitaire et des bonnes intentions de ses partisans, a eu une forte capacité punitive. En effet, c’est juste après que l’idéal d’amendement est été discrédité et que l’on commence à parler d’une crise, voire d’un vide pénologique⁴⁸³, que l’on observe une légère baisse de la population carcérale, surtout en ce qui concerne les jeunes délinquants. Cependant, suite aux émeutes à la prison de Strangeways en 1990 – les plus graves de toute l’histoire du système pénal anglais – et au livre blanc qui les a suivi, l’idéal d’amendement a été modifié et ressuscité.