Ce document est diffusé sous le contrat Creative Commons « Paternité – pas d’utilisation commerciale - pas de modification » : vous êtes libre de le reproduire, le distribuer et le communiquer au public à condition de mentionner le nom de son auteur et de ne pas le modifier, le transformer, l’adapter ou l’utiliser à des fins commerciales.
La thèse est un travail qu’on accomplit seul, mais je n’aurais pu mener cette aventure à bien si ma solitude n’avait pas été aussi remarquablement peuplée.
Alors merci à ma maman, mon papa, ma sœur, ma mamie, mes amis et mes camarades de la CGT. Un merci plus particulier à ceux qui se sont directement impliqués dans mon travail (Aurianne, Brigitte, Hugues, Maman, Marie R., Nathalie, Pascal, Philippe, Rachel, Sylviane, Thi Cam….).
La réalisation de cette thèse a été facilitée grâce au partenariat entre l’ANRT, l’Institut d’Etudes du travail de Lyon et la CGT.
Enfin, je voulais tout particulièrement dire ma reconnaissance à mon directeur de thèse, Emmanuel Dockès, sans qui ce travail n’aurait pas vu le jour. Merci pour ses compétences, sa disponibilité et sa gentillesse.
| a. C. trav. | Ancien Code du travail |
| ANI | Accord national interprofessionnel |
| Ass. Plén. | Assemblée plénière |
| Bull. | Bulletin des arrêts de la Cour de cassation |
| Bull. Crim. | Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation |
| Cass. soc. | Cour de cassation chambre sociale |
| Civ. | Chambre civile de la Cour de cassation |
| CJCE | Cour de justice des communautés européennes |
| Cons. Const. | Conseil constitutionnel |
| D | Recueil Dalloz |
| Dr. ouv. | Droit ouvrier |
| Dr. soc. | Droit social |
| GPEC | Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences |
| GSN | Groupe spécial de négociation |
| IR | Informations rapides du recueil Dalloz |
| JCP | Juris-classeur périodique |
| JCP E | Juris-classeur périodique, édition Entreprise |
| JCP S | Juris-classeur périodique, édition sociale |
| JO | Journal officiel |
| RDT | Revue de droit du travail |
| TGI | Tribunal de grande instance |
| TI | Tribunal d’instance |