V. Enquêtes, rapports

1. Rapport de la CES 1992, Séances des 24 et 25 novembre 1992, p. 7.
2. DARES, Enquête « réponse » 1998, questionnaire « Représentants du personnel ». De la participation au conflit, par Daniel FURJOT. Cette enquête porte sur les pratiques de représentation des élus du personnel comme des délégués syndicaux ; les enquêteurs ont recueilli l'avis des représentants sur leur pratique durant la négociation.
3. DARES, « Les institutions représentatives du personnel en 1999 », nov. 2001, n° 48-1.
4. Au-delà de l’emploi, rapport pour la Commission européenne par Alain SUPIOT, Flammarion, 1999.
5. Corinne SACHS-DURAND, rapport français, in La place des salariés dans les restructurations en Europe communautaire, Presses universitaires de Strasbourg, 2004, p. 134.
6. Rapport de Michel de VIRVILLE, «  pour un Code du travail plus efficace : rapport au ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité », 2004.
7. Actes du colloque « Les relations entre l’Union européenne et l’OIT : aspects institutionnels et normatifs », AFOIT, 14 octobre 2004, Conseil Économique et Social, Paris.
8. Agenda social 2005-2010, Communication de la Commission européenne du 9 février 2005.
9. Ministère de l'Emploi, de la cohésion sociale et du logement, « La négociation collective en 2005 », Bilans et rapport.
10. Conseil économique et social, Avis, rapport : « Consolider le dialogue social », rapport, 2006.
11. Avis et rapport du Conseil Économique et Social n° 23 : « Consolider le dialogue social ». Séance des 28 et 29 novembre 2006, lundi 4 décembre 2006, Les éditions des journaux officiels, p. 9.
12. Colloque DARES du 27 mars 2007 sur les premiers résultats de la dernière enquête réponses ; les actes sont disponibles sur le site de la DARES.
13. Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité. Rapport en vue de l’évaluation de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long de la vie et au dialogue social, janvier 2008.
14. Brainstorming à la Commission sur la négociation transnationale, Liaisons sociales Europe n° 153.