B. Les aides européennes, le programme Marco Polo II.

Le programme Marco Polo apporte une aide directe aux services de transports alternatifs à la route, dont le fluvio-maritime. Conformément au Livre blanc des Transports (publié en 2001), la Commission a institué pour la période 2003-2007 le programme Marco Polo. Ce programme, doté d’une enveloppe de 115 millions d’euros, allouait des ressources communautaires à la recherche de solutions innovantes aux problèmes liés au transport routier international. Dans la lignée de ce programme, la Commission a décidé de poursuivre l’effort communautaire pour la période 2007-2013 avec le programme Marco Polo II.

La Commission prévoit une croissance du transport routier de marchandises de plus de 60 % d’ici 2013. Cela se traduirait, pour la période 2007-2013, par une augmentation estimée du fret international routier de 20,5 milliards de tonnes-kilomètres par an pour les vingt-cinq États membres de l’Union. Cette croissance s’accompagnerait de conséquences négatives en termes de surcoûts des infrastructures routières, d’accidents, de congestion du réseau routier, de pollution et de fiabilité de la chaîne d’approvisionnements.

L’Union préconise une plus grande utilisation du transport maritime à courte distance, du transport ferroviaire et de la navigation intérieure pour limiter et contenir la croissance du transport routier de marchandises. Ces préconisations pourraient se concrétiser par le développement d’innovations techniques dans le domaine du matériel roulant, pour réduire la congestion routière.

Le Programme Marco Polo II couvre la période du 1erjanvier 2007 au 31 décembre 2013. L’objectif du programme Marco Polo II est de transférer vers des modes alternatifs au moins la croissance agrégée attendue du transport routier international de marchandises. Pour la période 2007-2013, Marco Polo II dispose d’une enveloppe de 400 millions d’euros contre 115 millions pour le précédent programme. Les actions financées par le programme Marco Polo II doivent avoir une dimension géographique européenne. Les candidats doivent présenter des projets nouveaux ou déjà existants répondant au mieux aux besoins actuels du marché.

L’aide au démarrage des actions de transfert modal sera fondée sur les économies de coûts pour la société, induites par le recours au transport maritime à courte distance, au transport ferroviaire ou à la navigation intérieure plutôt qu’au seul transport routier. Les aides de Marco Polo II seront allouées en fonction du nombre de tonnes-kilometres ou de véhicules-kilomètres de fret routier transférés.