Conclusion du chapitre 3

Le Certificat hypothécaire est-il une révolution ?

Certes, il est fondé sur des bases conceptuelles existantes et des mécanismes juridiques rodés. Il est également le prolongement d’institutions séculaires. Cependant, tant pratiquement que théoriquement il introduit une rupture. Les montants qu’il mettrait en jeu sont colossaux et l’utilisation qui est faite des concepts est révolutionnaire.

Cette innovation pourrait bouleverser les ordres établis : rendre prospères certains pays et réduire la misère de certains autres ; elle pourrait également lancer une nouvelle phase d’accélération, un nouveau cycle.

Mais comme toute innovation, elle nécessite une adhésion préalablement à son adaptation. Cela pourrait se faire grâce à un processus évolutionnaire³¹⁹. Certaines des mesures sont possibles indépendamment du projet global et ce dernier pourrait se réaliser partiellement, par exemple en limitant les déposants aux seules organisations (État, congrégations, entreprises). Cependant, une fois lancé, le Certificat induirait une profonde remise en cause de certains principes économiques.

Qu’apporte ce chapitre à l’idée du Certificat ?

On y trouve, tout d’abord, le mode d’emploi : plusieurs aspects ont été étudiés, dont la faisabilité juridique, les impératifs réglementaires, le traitement comptable et l’issue en cas de faillite du dépositaire ; deuxièmement, une analyse des coûts et avantages de cet instrument, notamment au regard de l’impact macroéconomique, des conséquences pour l’État et des retombées pour les banques dépositaires ; troisièmement, ce chapitre a été l’occasion de réfléchir au secteur de l’immobilier et au système de garantie de dépôts.

Évidemment, tout ce qui concerne le Certificat est original mais son traitement est très classique. De plus, dans beaucoup de cas nous nous sommes contenté de défricher un domaine inconnu et étendu. Pour l’immobilier et pour la garantie de dépôts, bien que les sujets ne soient guère nouveaux, nous croyons que notre approche permet un renouvellement de la réflexion et ouvre de nouvelles possibilités tant de recherche que d’applications concrètes.

Il est regrettable que nous n’ayons pu valider le projet par un modèle plus robuste que IS-LM et pour un pays mieux doté statistiquement que le Liban. Cela peut constituer la principale limite de ce chapitre, mais, d’un autre côté, cela donne une ouverture vers une recherche complémentaire.

Par ailleurs, nous avons ciblé l’application sur l’immobilier et avec des valeurs standardisées. En réalité, le modèle peut être adapté à tout actif. Rien n’empêche en effet que, à l’instar de l’immobilier, on puisse faire une hypothèque de bateau, un gage d’actions, de bijoux ou l’affectation d’un contrat en faveur des créanciers d’une banque. Le moteur du système est la possibilité de déposer auprès des banques d’autres actifs que de la monnaie, dont celles-ci pourraient user comme garanties et ainsi les rendre quasi fongibles. En outre, les valeurs standardisées facilitent la mise en œuvre, mais rien n’interdit d’utiliser des valeurs réelles fournies par une évaluation spécifique. Nous avons également pris des Certificats avec des échéances et des niveaux de risque classiques. Mais on peut imaginer des échéances beaucoup plus longues, identiques à celles des obligations, tout comme on peut concevoir des Certificats qui seraient subordonnés aux dépôts.

Nous avons aussi délibérément occulté deux thèmes très prometteurs qui peuvent faire l’objet d’études ultérieures : le Certificat dans les pays développés et le dépôt dans des banques étrangères (le Certificat cross border).

On le voit, notre innovation n’est qu’un premier pas vers une amélioration du crédit, une optimisation du risque des agents et de l’utilisation du patrimoine national.