Rapports parlementaires

1. Barrau Alain, 2001, « Rapport d’information sur les mesures prises par l’Union européenne à la suite des attentats terroristes aux États-Unis », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 3332, 11ème législature, déposé le 20 décembre 2001.
2. Debré Jean-Louis, 2003, « Rapport sur la question du port des signes religieux à l’école », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 1275, 12ème législature, déposé le 4 décembre 2003.
3. Delebarre Michel, 2004, « Rapport d’information sur la coopération internationale pour lutter contre le terrorisme », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 1716, 12ème législature, déposé le 6 juillet 2004.
4. Dray Julien et Diard Eric, 2008, « Rapport sur la mise en application de la loi n° 2006-64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers », Assemblée Nationale, 13 ème législature, n° 683, déposé le 5 février 2008.
5. Forni Raymond et Caresche Christophe, 1999, « Commission d’enquête sur le fonctionnement des forces de sécurité en Corse », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 1918, 11ème législature, déposé le 10 novembre 1999.
6. Lang Pierre, 2003, « Rapport d’information sur le bioterrorisme », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 1097, 12 ème législature.
7. Marsaud Alain, 2005, « Rapport sur le projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 2681, 12 ème législature, déposé le 16 novembre 2005.
8. Paecht Arthur, 1999, « Rapport sur la proposition de loi de MM. Paul Quilès et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une délégation parlementaire pour les affaires de renseignement », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 1951, 11ème législature, déposé le 23 novembre 1999.
9. Peyreffite Alain, 1977, « Réponses à la violence : rapport à M. Le Président de la République », Rapport du Comité d’études sur la violence, la délinquance et la criminalité, Juillet.
10. Philip Christian, 2005, « Rapport d’information sur l’Union européenne et la lutte contre le terrorisme », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 2123, 12ème législature, déposé le 2 mars 2005.
11. Quilès Paul, Galy-Dejean René, Grasset Bernard, 2001, « Rapport d’information sur les conséquences pour la France des attentats du 11 septembre 2001 », Rapport de l’Assemblée Nationale n° 3460, Assemblée Nationale, 11ème législature, déposé le 12 décembre 2001.