Annexe 1 Les fondements d’iso 14000

Extrait du site de l’organisation internationale de normalisation

http://www.iso.org/iso/fr/iso_catalogue/management_standards/iso_9000_iso_14000/iso_14000_essentials.htm consulté le 15 août 2009

Les caractéristiques essentielles de la famille ISO 14000, en bref.

La famille ISO 14000 traite de divers aspects du management environnemental. Les deux toutes premières normes, ISO 14001:2004 et ISO 14004:2004 , traitent des systèmes de management environnemental (SME). ISO 14001:2004 définit les exigences relatives à un SME et ISO 14004:2004 donne des lignes directrices générales pour un SME.

Les autres normes et lignes directrices de cette famille traitent d'aspects environnementaux spécifiques, notamment : l'étiquetage, l'évaluation de la performance, l'analyse du cycle de vie, la communication et l'audit.

Un SME basé sur ISO 14001:2004

Un SME répondant aux exigences d'ISO 14001:2004 est un outil de management qui permet à un organisme de toute taille et de tout type :

d'identifier et de maîtriser l'impact environnemental de ses activités, produits ou services, et

d'améliorer en permanence sa performance environnementale, et

de mettre en œuvre une approche systématique pour définir des objectifs et cibles environnementaux, les atteindre et démontrer qu'ils ont été atteints.

Comment cela fonctionne ?

ISO 14001:2004 ne spécifie pas des niveaux de performance environnementale. Si elle le faisait, ces niveaux devraient être spécifiques à chaque activité économique et cela multiplierait les normes SME. Or, ce n'est pas le but recherché.

L'ISO dispose de nombreuses autres normes qui traitent de questions environnementales spécifiques. ISO 14001:2004 a pour but de fournir un cadre pour une approche holistique et stratégique de la politique, des plans et des actions de l'organisme à l’égard de l’environnement.

ISO 14001:2004 donne les exigences génériques pour un système de management environnemental. La philosophie sous-jacente est que, quelle que soit l'activité de l'organisme, les exigences d'un SME efficace sont les mêmes.

Cela a pour effet d'établir une référence commune pour la communication sur les questions de management environnemental entre les organismes, leurs clients, les organismes de réglementation, le public et les autres parties prenantes.

ISO 14001:2004 ne définissant pas des niveaux de performance environnementale, la norme peut être mise en œuvre par des organismes très divers, quel que soit leur degré de maîtrise des questions liées à l'environnement. Toutefois, un engagement envers la conformité à la législation et à la réglementation applicables en matière d'environnement est exigé, ainsi qu'un engagement envers l'amélioration continue – à laquelle le SME donne un cadre.

Les normes SME

ISO 14004:2004 donne des lignes directrices sur les éléments d'un système de management environnemental et de sa mise en œuvre et examine les questions de principe.

ISO 14001:2004 spécifie les exigences pour un tel système de management environnemental. Pour satisfaire à ces exigences, il faut apporter les preuves objectives, pouvant être soumise à un audit, que le système de management environnemental fonctionne efficacement et en conformité à la norme.

Ce que l'on peut réaliser

ISO 14001:2004 est un outil qui sert à réaliser des objectifs internes :

• donner à la direction une assurance qu'elle maîtrise les processus et activités organisationnels ayant un impact sur l'environnement
• donner aux employés une assurance qu'ils travaillent pour une organisation responsable vis-à-vis de l'environnement.
• ISO 14001:2004 sert aussi à réaliser des objectifs externes :
• donner une assurance sur les questions environnementales aux parties prenantes extérieures – comme les clients, la collectivité et les organismes de réglementation
• se conformer à la réglementation en matière d'environnement
• appuyer les déclarations et la communication de l'organisme sur ses propres politiques, plans et actions pour l'environnement
• donner un cadre pour démontrer la conformité par l'intermédiaire des déclarations de conformité des fournisseurs, de l'évaluation de la conformité par une partie prenante extérieure – un client par exemple – et pour la certification de conformité par un organisme de certification indépendant.