F12 : Commerce et industrie

F12 7574 : Exposition franco-britannique de Londres 1908

F14 : Travaux publics

F14 6390 : Police et curage des cours d’eau non navigables, pêche fluviale, améliorations agricoles, irrigations, alimentation en eau et assainissement des villes (1877-1896).

Centre des archives contemporaines (Fontainebleau)

Pour mémoire (versements incommunicables depuis juillet 2004 pour cause d'amiante)

Versement 19760145

art 45 : Documentation sur le tout-à-l'égout (1931-1950), l'assainissement des villes aux colonies

art 54 : Environnement : lutte contre pollution de l'air, fumées, ordures ménagères (1927-1940), assainissement et traitement des immondices (1933-1947)

art 55 : Épuration des eaux d'égout (1927-1950), problème des eaux potables dans les grandes villes (1930-1949)

art 56 : Stérilisation et assainissement des eaux (1929-1935), évacuation des eaux usées (1935-1938)

art 146 : Urbanisme: rénovation de l'habitat (12951-1959), traitement des ordures ménagères (1953-1959)

Versement 1976153

art 12-79 : Eaux potables, assainissement, hygiène industrielle, pollution et hygiène urbaine, 1902-1972

Versement 19910714

art. 72 : Comité national de l'eau (1965-1974)

art,81 : Pollution des eaux. Questions générales (1949-1965)

art. 101 : Alimentation en eau potable (1950-1979)

Versement 19920441, art 32: Normes, textes et enquêtes sur l'eau potable (1905-1981)

Versement 1992 0558, art 28 : Études sur la pollution des cours d'eau, projets de loi, correspondance, 1865-1971