Archives territoriales (départementales et municipales)

N.B. Les dépôts sont classés dans l’ordre alphabétique des départements, pour préserver la cohérence des fonds assez souvent complémentaires entre la série O (administration communale) des archives départementales, et les dossiers conservés dans les archives communales. Ces dernières adoptent des cadres différents de classement, mais les cartons relatifs à l'assainissement et à l'hygiène urbaine sont généralement dans les séries et sous-séries suivantes :

5I Hygiène publique

M Édifices communaux

N Eaux

O Voirie,

Il est à préciser que dans certaines villes, comme Lyon et Marseille, la cotation est assurée en W ou WP. Des instruments de recherche sur base de données informatique permettent au lecteur de s’y retrouver.