Au-delà des rapports, ordonnances et réglementations parisiens qui préparent ou annoncent les discussions « provinciales » concernant la réglementation de la circulation en ville, plusieurs documents circulent entre les villes en quête d’expertise et de savoirs pour résoudre leurs problèmes de circulation urbaine2085. Dans ce sens, il existe des manuels de référence. Ainsi, à l’occasion des discussions de la commission départementale de circulation qui fonctionne entre 1929 et 1930, est diffusé « Le Code de la Circulation sur les voies publiques. Lois, Règlements et jurisprudence avec notes et commentaires » réalisé par Gaston Monsarrat, Sous-Directeur au Ministère de l’Intérieur, Chargé de la Voirie Vicinale, Rurale et Urbaine, comprenant 122 pages et publié par la Direction des Publications et Bibliothèque Municipale et Rurale2086. Dans la même perspective de compréhension des mécanismes de réglementation des voies publiques, il faut signaler les nombreux travaux de juristes ou de spécialistes qu’ils soient universitaires2087 ou publiés sous forme d’articles2088, d’ouvrages2089 ou de guides2090. Par leur parution ou leur diffusion, ces recherches permettent déjà une première appréhension des questions de réglementation de la circulation automobile pour les experts ou responsables qui s’intéressent ou doivent faire face à ces enjeux.
Dans une dimension plus urbanistique ou circulatoire, signalons enfin les manuels classiques, qui proviennent du monde anglo-saxon, tels que le « Technical Manuel of Highway Traffic »2091 ou le rapport Buchanan2092. Ces ouvrages deviennent rapidement les livres de chevet des ingénieurs et des principaux concepteurs des routes2093. Le premier innove au niveau des conceptions de réalisation, d’aménagement et du dimensionnement des voiries. Quant au rapport Buchanan, il révolutionne les manières de penser les rapports entre ville et automobile. Il s’articule autour de quatre thèmes : les accidents, la pollution atmosphérique et le bruit, la dégradation du paysage urbain et les embouteillages. Le pragmatisme de Buchanan ne préconise ni l’arrêt de la motorisation, ni l’interdiction de la voiture en ville. Gabriel Dupuy cite un passage du rapport qui résume cette conception :
‘« Nous concluons que le véhicule à moteur (ou toute machine équivalente) est une invention bénéfique dont le futur est assuré, en bonne partie grâce aux grands avantages qu’il offre dans le transport porte-à-porte. Il existe une énorme demande potentielle pour ses services, et nous pensons qu’une approche constructive du problème de son traitement dans les villes et les agglomérations est nécessaire et justifiée (…) Si l’on admet que le public n’est pas prêt à opérer une révolution dans son comportement automobile, une seule leçon s’impose, à savoir qu’une amélioration radicale de la situation dépend essentiellement de modifications matérielles profondes visant à réduire dans une proportion considérable le nombre de conflits possible » 2094. ’Ces rapports ont circulé à partir de missions d’experts dans les pays anglo-saxons. Ils ont proliféré ensuite dans les services centraux ou déconcentrés du Ministère des Travaux Publics2095. Le rapport Buchanan a atteint quant à lui une certaine postérité2096 à partir des échos que lui a réservé la presse nationale, locale ou spécialisée2097. Dans une autre perspective, d’autres documents sont plus innovants et témoignent de savoir-faire plus locaux et plus empiriques. Deux exemples particulièrement significatifs sont à signaler. Les effets en termes d’échanges sont toutefois très différents. La réalisation du premier a été suscitée à travers l’organisation d’un concours :
‘« Un grand quotidien parisien avait ouvert un concours pour permettre aux techniciens de la circulation d’exposer leurs idées sur la façon d’améliorer la circulation urbaine. M. Aussel, Commissaire Divisionnaire, Commissaire Central de Police à Saint-Étienne, a obtenu le second prix. La circulation posant un problème de plus en plus difficile pour les grandes villes, en raison de l’accroissement important du nombre de véhicules automobiles, j’ai pensé que vous seriez susceptible de porter intérêt à l’étude faite par M. Aussel. Je me permets donc de vous adresser un exemplaire de la brochure contenant les suggestions qu’il a exposées. »2098 ’C’est donc le Maire de Saint-Étienne lui-même qui assure la promotion de l’étude de Joseph Aussel, commissaire de police et secrétaire de la commission municipale de circulation de la Ville de Saint-Étienne. Il envoie ce mémoire sur la circulation à plusieurs autres villes françaises dont Lyon2099, qui vient juste d’organiser en 1955 les premières journées d’études des commissions municipales de circulation2100 et Rouen, qui organise les suivantes en 1959. Ce mémoire, daté du 16 mars 1955 et intitulé Pour un code de la circulation urbaine, revient sur les grands enjeux et problèmes de la circulation et du stationnement en ville. A visée générale, sans véritablement répondre à une commande locale, il est donc susceptible d’intéresser les responsables des problèmes de circulation d’autres villes françaises ou européennes. Il comprend cinq thèmes : les voies de transit, le stationnement, les carrefours, les voies urbaines, et les transports en commun. En introduction, il évoque la « théorie française de la circulation », qui est en gestation à l’échelon central sous la direction d’un maître de Conférence de l’Ecole Polytechnique, M. Boiseau, et qui s’inspire fortement des réflexions en cours à la Ville de Paris. Surtout, l’objectif du commissaire Aussel est « de songer à un Code de la Circulation Urbaine qui dégagerait un certain nombre de principes tirés des diverses expériences municipales ».
Toutefois après sa diffusions en 1956, les analyses présentées dans le rapport du Commissaire Aussel n’ont semble-t-il pas encore eu tous les effets escomptés car il faut attendre l’organisation des journées d’études de Rouen en 1959 pour revoir le commissaire central de Saint-Étienne sur le devant de la scène. En effet les questions débattues à l’occasion de ces manifestations lui offrent l’opportunité d’être l’un des animateurs principaux de ces rencontres à partir de la présentation de son fameux mémoire sur la circulation2101. Alors que la création d’un code de la rue défendue par Aussel dans son Mémoire n’était pas l’objectif affiché et officiel des journées d’études de Rouen2102, l’ingénieur en chef de la Ville de Lille, Paul Maeght, revient, lui, particulièrement sur ce point lorsqu’il rend « compte de son déplacement à Rouen, les 12, 13 et 14 octobre à l’occasion du Congrès de la Circulation, dont le but essentiel est de créer un « Code de la Rue », en complément au « Code de la route ». Un rapport complet a été envoyé à M. le Maire à ce sujet et les membres de la Commission souhaitent en recevoir les conclusions. »2103.
Joseph Aussel se trouve donc cette fois identifié comme l’un des spécialistes des questions de circulation urbaine et on salue dans ce domaine sa « grande expérience »2104. Dès la fin de ces journées d’études et après le nouvel écho qu’en retirent les travaux de Aussel, le Maire de Saint-Étienne en profite à nouveau pour faire la promotion des recherches entreprises par son commissaire de police. Ainsi dans une lettre du 23 octobre 1959, il fait parvenir au Maire de Bordeaux, le Code de la Circulation de Saint-Étienne2105 : « A la suite du Congrès des Commissions Municipales de Circulation qui s’est tenu à Rouen du 12 au 14 octobre 1959, je me permets de vous faire parvenir le Code de la Circulation de Saint-Étienne ». En retour dans sa lettre du 30 octobre au Maire de Saint-Étienne, le Maire de Bordeaux indique qu’il l’a « immédiatement fait parvenir au Service municipal de la circulation afin qu’il en prenne connaissance et le soumette à la Commission municipale de la circulation qui élabore actuellement un règlement semblable pour la Ville de Bordeaux ». D’ailleurs, une Note du secrétaire général adjoint de la mairie de Bordeaux du 30 octobre 1959 2106 indique que : « M. le Maire de Saint-Étienne vient de nous transmettre un exemplaire du Code de la Circulation urbaine de cette Ville, récemment mis en application. Il y aurait lieu d’en étudier les diverses dispositions et de s’en inspirer, éventuellement, pour la rédaction définitive du Règlement Municipal de Bordeaux, actuellement en cours d’élaboration. »
A la suite des premières circulations de ce mémoire suivi du Code de la circulation de Saint-Étienne, Aussel acquiert une renommée nationale et bientôt internationale. Il participe ainsi aux deuxième et troisième congrès internationaux de sécurité routière qui se tiennent à Nice en 19602107 puis aux éditions qui ont lieu à Salzbourg en 19622108, en tant que représentant de la Fédération Internationale des Fonctionnaires Supérieures de la Police (FIFSP). Il suit également activement les congrès internationaux de la police de la circulation organisée par la FIFSP, dont le premier se tient à Eindhoven en 1957.
Dans un autre registre, le second exemple de code de la circulation que nous avons repéré provient d’une analyse des problèmes de circulation dans la Ville de Nice. Il est le fruit de plusieurs réflexions collectives entre les services de l’Etat (SOPC des Alpes-Maritimes, Services de police) et services municipaux à travers notamment la commission municipale de circulation de la Ville de Nice. A partir de la séance de cette commission du 31 janvier 1962, plusieurs réunions de travail permettent l’adoption le 15 novembre 1963 d’un projet de « code urbain » de la circulation2109. Il fait office, en 1964, de « Réglementation de la circulation publique et du stationnement », sous forme d’un arrêté municipal signé par le Maire de Nice et comprenant 29 pages et 60 articles. Malgré la dynamique locale et les nombreux groupes de travail et sous-commissions mis en place dans le cadre de ce projet, les conclusions s’inspirent assez étroitement de l’exemplaire du « Règlement à l’usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris et dans les communes du département de la Seine », établi par la préfecture de Police le 1er juin 19592110. Ce document se présente en effet également comme un « Code de circulation urbaine », qui lui aussi est donc voué à circuler dans les grandes villes françaises2111.
Mais à la différence de celui de Saint-Étienne, le mémoire de Nice est davantage élaboré dans un cadre local et reste donc moins sujet à une dynamique d’échanges. Toutefois, les avancées niçoises continuent, d’une certaine manière, à marquer les réflexions françaises concernant la circulation urbaine. En effet elles aboutissent à un autre rapport important, établi cette fois dans une dynamique plus personnelle par Louis Massabo. En 1968, il réalise un document important de 88 pages sur « La circulation et le stationnement à Nice. Exposé pour le compte du Service Circulation de la Ville de Nice »2112. Si ces documents ne circulent pas en tant que tels, les idées principales contenues dans ces rapports ou mises en oeuvre à Nice sont visibles pour d’autres responsables français intéressés par les enjeux de circulation à travers des articles2113, des visites ou dans le cadre de manifestations. En effet durant cette période, la Ville de Nice accueille trois manifestations importantes : les semaines internationales d’étude de la technique de la circulation routière et le congrès international de sécurité routière en 19602114 ; les journées européennes techniques de la route en 19632115 ; et le congrès national de l’association des ingénieurs des villes de France en 19732116. Les problèmes rencontrés, les solutions et les réalisations mises en œuvre à Nice sont donc visibles à partir de ces manifestations dans le cadre de visites de chantiers, d’opérations ou de plans, pour de nombreux experts et responsables français et internationaux.
Comme nous pouvons le constater, la période qui va des années cinquante aux années soixante est marquée par la volonté de faire un état des lieux général sur les problèmes et solutions concernant la circulation urbaine. On assiste donc à la production de rapports ou de plans importants sur ces questions à Paris2117, Lyon, Villeurbanne2118, Saint-Étienne2119, Nice2120, Marseille2121, Lille2122 ou Bordeaux2123 notamment. Ces moments de réflexions aboutissent parfois à l’établissement de codes urbains de la circulation à visées locale ou générale, qu’il s’agit le plus souvent d’éditer et de diffuser2124. Mais la volonté de diffusion et d’harmonisation de ces expériences locales se trouve particulièrement favorisée par l’existence de lieux fédérateurs de ces initiatives urbaines.
Nous avons vu notamment que le règlement général de la circulation établi à Lyon le 1er février 1926 est pour une grand part inspiré de l’Ordonnance du 15 mars 1925 sur la réglementation de la circulation à Paris.
Cf. ADR S 2587.
Voir notamment : Haber P., L’automobile devant la loi, Thèse de droit, Paris, 1903 ; Dortu Georges, De la circulation des automobiles, Thèse de droit, Paris, 1904 ; Leneveu Charles, De la réglementation de la circulation sur routes, Thèse de droit, Paris, 1916 ; Crambes P., La police de la route et la circulation des automobiles, Thèse de droit, Toulouse, 1930 ; Lafontaine F., Le problème social de l’assurance automobile, Thèse de droit, Caen, 1936 ; Grel J., L’Etat et l’automobile, Thèse de droit, Paris 1949 ; Henri Vaté, L’arrêt et le stationnement des véhicules en milieu urbain, Thèse de sciences économiques, Université Lyon 2, 1977 (publiée aux éditions Hermès).
Voir Anby J.-M., Les sanctions administratives en matière de circulation automobile, Dalloz, Chronique 111-118, 1952 ; Méjan François, « La réglementation de la circulation des véhicules sur les voies publiques urbaines », La Revue Administrative, n° 83, Juillet-Août 1961, pp. 379-387 et n° 83, Septembre-Octobre 1961, pp. 498-507.
Cf. Marguerron G., Etude complète historique, administrative et juridique du régime de circulation sur les routes françaises, L’usage des voies publiques, Imprimerie 3, Paris, 1930 ; Colas Marcel, Les accidents de la route, Editions Juridiques et Sociales, Paris, 1963.
Voir notamment les Guides réalisés par Baudry de Saunier ; ou Humbert R. C., Conduite et circulation, Les Guides Techniques Automobiles, Gallen Editeur, Paris, 1960, 480 p. ; et Lauwick Hervé, Roulez sans péril, Pour ne pas être victime des accidents de la routes, Fayard, Paris, 1962.
Traduit en France en 1953.
Cf. Colin Buchanan, « Trafic in Towns, a study of the Lon Term Problems of Trafic in Urban Areas », Londres, Her’s Magesty Stationnary Office, 1963, traduit en France par le Ministère des Travaux Publics en 1965, avec une préface du Ministre Marc Jacquet, qui profite de l’occasion pour en souligner l’intérêt pour « les autorités administratives, les ingénieurs, les économistes, les architectes, les urbanistes et les spécialistes de l’aménagement du territoire ».
Voir Ward S. V., “American and other international Examples in British Planning Policy Formation: A Comparison of the Barlow, Buchanan and Rogers Reports, 1940 – 1999”, Communication au IPHS Seminar Americanisation and the British City in the 20 th Century, University of Luton, 6th May 2000.
Cf. Dupuy G., Les territoires de l’automobile, Economica, Paris, 1995, p. 61.
Voir Dupuy G., 1975, op. cit.
Voir Prélorenzo C., Rouillard D., Mobilité et esthétique : deux dimensions des infrastructures territoriales, L’Harmattan, Paris, 2000, pp. 32-35.
Voir notamment « Le rapport BUCHANAN sur la circulation urbaine », Revue Générale des Routes et des Aérodromes, n° 387, avril 1964 ; et « Le rapport Buchanan : Jusqu’où la société ira-t-elle pour supporter les conséquences de la motorisation ? », Sud-Ouest, 16 novembre 1966, cf. AMB 2002 I 10.
Cf. Lettre du 7 mars 1956 du Maire de Saint-Étienne au Maire de Bordeaux. En retour le Maire de Bordeaux remercie son homologue stéphanois à l’occasion d’une lettre du 13 mars 1956, cf. AMB 10 W 19.
Ici c’est Joseph Aussel lui-même qui envoie directement son mémoire à Maître Fauconnet, président de la commission municipale de circulation de Lyon et organisateur principal des journées d’études de 1955, cf. AML 1068 WP 064.
Datant du 16 mars 1955 alors que les journées d’études Lyon sont organisées les 21 et 22 mars 1955, il manque donc de quelques jours l’opportunité d’être présenté lors de cette manifestation importante dont le programme est toutefois préparé depuis 1954 en collaboration avec l’ACR, cf. AML 1172 WP 022.
Il présente un rapport sur le rôle des services de police, cf. AML 1068 WP 064.
Toutefois l’un des thèmes abordés lors des journées de Rouen porte sur l’Uniformisation des règlements de circulation urbaine (rapporteur : Amieux, délégué de la Ville de Lyon) et à la différence des journées de Lyon, six commissions de travail avaient été mises en place dont une commission du Code de la route, pour prolonger les discussions sur les rapports présentés.
Cf. Réunion du 3 décembre 1959 de la Commission de la Voie publique de la Ville de Lille, cf. AM Lille 1 D 6 / 37.
Cf. Discussion du rapport de Aussel par le président du Thème V, Sattonnay, Commandant de la Sûreté Nationale, représentant M. Bastide, Chef de bureau de la Circulation et de la Sécurité routière au Ministère de l’Intérieur, Compte-rendu des journées d’études des commissions municipales de Rouen en 1959, p. 71, cf. AML 1068 WP 064.
Cf. AMB 10 W 19.
Idem.
Lors de ce congrès, il participe au groupe de travail « Le problème du conducteur prédisposé aux accidents », du Thème III « Etudes et recherches », cf. ADAM 717 W 0006.
Lors du congrès international de la sécurité routière de Salzbourg, il participe au forum du thème IV « Utilisation de techniques spéciales d’information et de propagande pour la prévention des accidents de la circulation », cf. AML 1068 WP 064.
Cf. ADAM 717 W 156.
Cf. Ordonnance générale du 1er juin 1959, 118 p.
« Je vous prie de trouver ci-joint un exemplaire du « CODE DE LA CIRCULATION URBAINE DE LA VILLE DE PARIS » et un exemplaire du projet du « CODE URBAIN DE LA VILLE DE NICE » », cf. Lettre du 8 février 1962 du responsable du service Voies publiques et Voies privées des Services techniques de la Ville de Nice à l’ingénieur des ponts et chaussées des Alpes-Maritimes Liautaud, cf. ADAM 717 W 156.
Cf. Bibliothèque Municipale de Nice C 13.349.
Cf. Louis Massabo, « La circulation et le stationnement à Nice », Techniques et sciences municipales de l’eau, 65ème année, 16 Janvier 1970, pp. 35-41 ; voir aussi le Numéro Spécial de la Revue de l’Association des IVF de mai 1975, n° 216 où sont présentés les problèmes et réalisations niçoises.
Voir AML 1068 WP 064 et ADAM 717 W 006.
Voir ADAM 717 W 0006.
Voir AMN Delta In Inoctavo 9° 1201 (3) et ADAM 794 W 83.
Cf. Ordonnance du 1er juin 1959.
La mise en place en janvier 1954 d’une commission spécifiquement dédiée à l’étude des problèmes de circulation à Villeurbanne ouvre une large période de réflexions sur cette thématique, voir les délibérations du Conseil Municipal de Villeurbanne pour l’année 1954.
Le mémoire pour la circulation de 1956 et le code urbain de 1959 puis les réflexions sur la restructuration de la commission municipale de circulation en 1965, cf. AMSE 6 D 67.
Le code urbain de 1964 et le rapport de Massabo de 1968.
Mise en place d’un plan et d’une réglementation générale de la circulation et du stationnement à Marseille le 18 février 1963, suite à de nombreuses réflexions et études sur le problème de la circulation à Marseille, cf. AMM 468 W 340.
Cf. Rapport général sur la circulation et le stationnement à Lille établi en février 1958, étudié et établi par la commission extra-municipale de la circulation, cf. séance de cette commission du 12 juin 1959 cf. AM Lille 1 D 6 / 32 et 1 D 6 / 37.
Entre 1959 et 1962, la commission municipale de circulation de Bordeaux se donne pour objectif l’ « étude d’un plan général de la circulation », cf. réunion de la commission municipale de circulation du 16 décembre 1959, cf. AMB 10 W 68.
« Il apparaît nécessaire que ce document soit imprimé, afin que sa diffusion puisse être assurée très largement. Dans ce but, je vous propose de contacter quelques éditeurs spécialistes de Guides, en vue d’amortir les frais d’impression par la publicité », cf. note de Gaillet, conseiller municipal délégué à la circulation, à propos de l’arrêté portant une réglementation générale de la circulation et du stationnement à Marseille du 8 février 1963 pour M. le Maire, cf. AMM 468 W 340.