VII. Dossiers

Documents extrêmement divers et disparates, dont l’unité est constituée par le thème, correspondant généralement à un thème de travail.

1. Conseil économique et social, 1960-1973

Représentation APCA [au CES] 1960-1971 : 5 cartons

Représentation APCA [au CES] 1960-1976 : 1 carton

Représentation APCA [au CES] 1960-1974 : 1 carton

Représentation APCA [au CES] 1960-1970 : 1 carton

Conseil économique [sans date]

Conseil économique 1952 à 1957

Journal Officiel du Conseil Économique et Social [1964]

Conseil économique [et social] : groupe agriculture 1964-1965 ; 1965-1966

CES [I] septembre 1965 à avril 1966

Loi sur l’élevage CES I [documents J.D. ; documents des organisations professionnelles ; documents APPCA] [1966]

CES II avril à août 1966

CES III août 1966 à janvier 1967

CES IV janvier 1967 à avril 1967

CES V avril 1967 à octobre 1967

CES VI novembre à décembre 1967

CES Documentation générale VII janvier 1968 à juin 1968

CES VIII juillet 1968 à décembre 1968

CES IX janvier 1969 à juin 1969

CES X juillet 1969 à décembre 1969

CES janvier 1970 à [juillet 1970]

CES. Correspondance. Presse. Discours d’Émile Roche. 1971-1973