3.3.2. Une analyse plus rigoureuse des charges de capital

Les charges de capital sont de trois ordres : l'amortissement, les charges financières et la taxe professionnelle. Dans ces trois cas, il serait souhaitable de tester une approche des volumes par une clef autre que le nombre de caisses actives. Deux optiques sont envisageables, considérer ces charges de capital globalement et utiliser la même clef, ou considérer ces composantes séparément et alors mettre en œuvre les clefs spécifiques les plus appropriées.

La première optique est soutenue par la pratique même de nombre de DTER qui présentent les comptes de facturation conventionnelle en regroupant ces trois postes, qui ne donnent lieu parfois qu'à un chiffrage global commun⁷⁰⁵. Cette solution présente l'avantage d'une plus grande simplicité, ce qui nous l'avait fait retenir en première approche. Pour affiner notre analyse, nous proposons de tester soit le siège-kilomètre ou place kilométrique offerte (pko), soit le nombre de siège offert ou place offerte. La SNCF ne suivant plus depuis peu la première série, seule la deuxième option reste disponible.

La seconde optique conduit à rechercher des clefs spécifiques et pertinentes pour chacun des postes de capital.

Pour l'amortissement du matériel roulant, il serait intéressant de tester une approche des volumes, non par le nombre de caisses, mais par euros investis. L'indice de volume serait alors la valeur d'origine des immobilisations brutes. Cette approche plus financière serait ainsi plus conforme à la pratique courante et se conformerait aux recommandations du CERC. Cette suggestion suppose de disposer des fichiers des immobilisations du matériel roulant TER. Il pourrait également être intéressant de tester une hypothèse par siège-kilomètre ou place kilométrique offerte (pko). Par symétrie, les mêmes clefs seront proposées au poste "Subvention de modernisation du MR - Reprises".

Pour les charges financières, la clef de volume usuelle est le capital restant dû. Ce mode de calcul revient à une approche par euros investis. Pour la taxe professionnelle, nous suggérons le montant investi en euros. Le tableau suivant résume les propositions précédentes.

Un autre poste a été malmené dans notre étude des comptes de surplus SNCF-TER, celui concernant les locations de matériel roulant que nous avions sorti du champ de notre étude, faute de disposer d'un indice de volume pertinent. La clef la plus pertinente nous semble être le tarif horaire de location moyen, comme le suggère le Référentiel de Gestion de la SNCF. Il faudra en effet raisonner sur une moyenne, puisque les tarifs unitaires sont différents par type de matériel.