3. Rapports et études

  1. ABOUT Nicolas, (1996), La réforme du système ferroviaire britannique et le Livre blanc de la Commission européenne : "Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires", Rapport d'information, n°76, 12 novembre, Paris, Sénat.
  2. ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, (2008), Efficacité énergétique et environnementale des modes de transport, Synthèse publique, janvier, Paris, 28 p.
  3. Agence des participations de l'ETAT, (2007), Rapport annuel 2006, Paris, 212 p.
  4. Assemblée Nationale, (1996), France : quel avenir pour le rail ?, Compte-rendu de la conférence-débat organisée à l'Assemblée Nationale par le Forum Alternatives Européennes, le 14 mai 1996 sur le thème de l'avenir du transport ferroviaire, Paris, 102 p.
  5. Barbier de la Serre René, DAVID Jacques-Henri, JOLY Alain, ROUVILLOIS Philippe, (2003), L'Etat actionnaire et le gouvernement des entreprises publiques, Rapport au Ministre de l'Economie et des Finances, Paris, Documentation Française, 31 p.
  6. Baumstark Luc, (2003) "L’expérience pionnière des suédois en matière de régulation ferroviaire", in Réguler les services publics en réseaux : l’expérience européenne, Dir. Claude Henry, Michel Matheu, Alain Jeunemaître, Documentation française, pp. 83-116.
  7. BELOT Claude, HAENEL Hubert, (1993), Evolution de la situation financière de la SNCF, les conditions dans lesquelles cette société remplit ses missions de service public, les relations qu'elle entretient avec les collectivités locales et son rôle en matière d'aménagement du territoire, Rapport de la commission d'enquête, Paris, Sénat, 269 p.
  8. Bergougnoux Jean, (2000), Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations, CGP, Paris, Documentation Française, 347 p.
  9. BOUF Dominique, CROZET Yves, LEVEQUE Julien, ROY William, (2005), Etude comparée des systèmes de régulation ferroviaire : Grande-Bretagne, France et Suède : Analyse des règles du jeu et de leur mise en œuvre, Enseignements pour la France, Rapport intermédiaire dans le cadre d'une étude de benchmarking international pour la SNCF, Direction de la stratégie, 47 p.
  10. CAE, (1997), Service public / secteur public, Rapport du CAE, n°3, Paris, Documentation Française, 105 p.
  11. CAE, (2000), Etat et gestion publique, Rapport du CAE, n°24, Paris, Documentation Française, 214 p.
  12. CAE, Cohen Elie et Henry Claude, (1997), Service public, Secteur public, Rapport du CAE, n°3, Paris, Documentation Française, 105 p.
  13. CDAT, (2004), La régionalisation ferroviaire – 1994-2004, 2 volumes, Dossiers du CDAT, Paris, 520 p. http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Regionalisation_ferroviaire_Complet_cle288b2e.pdf
  14. CEMT, (1998), La restructuration des chemins de fer en Europe, Paris, OCDE, 156 p.
  15. CEMT, (2006), Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace, Paris, OCDE, 13 p.
  16. CEMT, (2007a), L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires, Paris, OCDE, 260 p.
  17. CEMT, (2007b), Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace, Paris, OCDE, 13 p.
  18. CER, (2005a), Reforming Europe's Railways – An assessment of progress, Brussels, 193 p.
  19. CER, (2005b), Public Service Rail Transport in The Europe Union : An overview, Eurail Press, November, Brussels, 155 p.
  20. CERC, (1969a), Surplus de productivité globale et comptes de surplus, Documents du CERC, n°1, Paris, Documentation Française, 72 p.
  21. CERC, (1969b), Productivité globale et comptes de surplus de la SNCF, Documents du CERC n°3/4, Paris, Documentation Française, 121 p.
  22. CERC, (1970), Productivité globale et comptes de surplus de GDF, Documents du CERC n°8, Paris, Documentation Française, 131 p.
  23. CERC, (1971), Productivité globale et comptes de surplus des Charbonnages de France, Documents du CERC n°11, Paris, Documentation Française, p. 96 p.
  24. CERC, (1972), Productivité globale et comptes de surplus d'EDF, Documents du CERC n°13, Paris, Documentation Française, p. 78 p.
  25. CERC, (1973), Les comptes de surplus des entreprises. Méthodologie et modalités d'application, n°18, Paris, Documentation Française, 80 p.
  26. CERC, (1980), Productivité globale et comptes de surplus, Documents du CERC, n°55/56, 3°-4° trim., Paris, Documentation Française, 218 p.
  27. CERTU, (1999), Conventions d'exploitation dans les TPU : principales caractéristiques, septembre, 179 p.
  28. CGP, (1995), BONNAFOUS Alain, Transports : le prix d'une stratégie, Tome 1, Eléments de réflexion et recommandations, Tome 2, L'avenir des entreprises publiques, Paris, Documentation Française.
  29. CGP, (1995), STOFFAES Christian, Services publics, question d'avenir, O. Jacob, Paris, Rapports de Documentation Française, 437 p.
  30. CGP, (2000), BERGOUGNOUX Jean, Services publics en réseau : perspectives de concurrence et nouvelles régulations, Paris, Rapports de la Documentation Française, 348 p.
  31. CGP, (2003), HENRY Claude et ali., Réguler les services publics en réseaux : l'expérience européenne, Paris, Rapports, Documentation Française, 308 p.
  32. CHAUVINEAU Jacques, (2001), La régionalisation ferroviaire, Avis et Rapports du Conseil Economique et Social, Séance du 26 septembre, Paris, 144 p.
  33. Chauvineau Jacques, (2003), Premier bilan de la régionalisation ferroviaire, Avis et Rapports du Conseil Economique et Social, n°2003-19, 20 octobre, Paris, 63 p.
  34. COHEN de LARA Michel, DRON Dominique, (2000), Pour une politique soutenable des transports, Rapport au Ministre de l'Environnement, Paris, Rapports officiels, Documentation Française, 413 p.
  35. COM (92) 494 du 2 décembre 1992, Livre blanc intitulé "Le développement futur de la politique commune des transports", Bruxelles.
  36. COM (96) 421 final du 30 juillet 1996, Livre blanc intitulé "Une stratégie pour revitaliser les chemins de fer communautaires", Bruxelles, 54 p.
  37. COM (1998) 202 final du 2 avril 1998, Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur la mise en œuvre et les effets de la directive 91/440 relative au développement des chemins de fer communautaires, Bruxelles.
  38. COM (2001) 370 du 12 septembre 2001, Livre blanc intitulé "La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix", Bruxelles, 135 p.
  39. COM (2002) 18 final du 23 janvier 2002, Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, "Vers un espace ferroviaire européen intégré", Bruxelles, 67 p.
  40. COM (2004) 140 final du 3 mars 2004, Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, "Poursuivre l'intégration du système ferroviaire européen : le troisième paquet ferroviaire", Bruxelles, 13 p.
  41. COM (2005) 319 final du 20 juillet 2005, "Proposition révisée de règlement du Conseil et du Parlement européen relatif aux services publics de transports de voyageurs par chemin de fer et par route", Bruxelles, 31 p.
  42. COM (2006) 314 final du 22 juin 2006, Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, "Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent", Examen à mi-parcours du livre blanc de 2001, Bruxelles, 48 p.
  43. Communication, Lignes directrices communautaires sur les aides d'Etat aux entreprises ferroviaires, JOUE, C184 du 22/07/2008, pp. 13-31.
  44. Conseil National des Transports, (2005), Rapport sur l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritime et aérien en 2003-2004, Tome 2, Paris, 191 p.
  45. Conseil National des Transports, (2007), L’évolution sociale dans les transports terrestres, maritime et aérien en 2004-2005, Paris, p. 190 p.
  46. Cour des comptes, (1999), "Le contrôle des entreprises publiques", pp. 23-40, in Rapport au Président de la République 1998, Paris, 638 p.
  47. Cour des comptes, (2004), "La réforme ferroviaire de 1997 : un bilan financier", pp. 253-285, in Rapport au Président de la République 2003, Paris, Direction des journaux officiels, 2004, 720 p.
  48. Cour des comptes, (2005), Les transports publics urbains, Rapport thématique, Paris, 258 p.
  49. Cour des comptes, (2006), Rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale, Paris, Documentation Française, 418 p.
  50. Cour des comptes, (2008),Le réseau ferroviaire, une réforme inachevée, une stratégie incertaine, Rapport public thématique, Paris, Documentation Française, 167 p.
  51. Cour des comptes, (2009),Le transfert aux régions du transport express régional (TER) : un bilan mitigé et des évolutions à poursuivre, Rapport public thématique, Paris, Documentation Française, 150 p.
  52. CROZET Yves, (2004), Les réformes ferroviaires européennes : à la recherche des bonnes pratiques, Institut de l'Entreprise, Paris, 93 p.
  53. CSSPF, (2001), Bilan de la réforme des chemins de fer britannique, Paris, CSSPF, 215 p. http://www.csspf.fr/index.php/filemanager/download/87/
  54. CSSPF, (2002), Evaluation de la réforme du secteur du transport ferroviaire, Rapport présenté en novembre 2001, Paris, Documentation Française, 256 p.
  55. DARLING Alistair, (2004), The future of Rail, Departement for Transport, London, 94 p.
  56. D'AUBERT François, (1994), Rapport de la Commission d'enquête sur la situation de la SNCF, Rapport n°839–866–1381, juin, Paris, Assemblée nationale.
  57. DEHORNOY Julien et alii., (2007), La tarification du réseau ferré, Rapport du Conseil général des ponts et chaussées, Paris, 162 p.
  58. Diefenbacher Michel, (2003), Rapport de la Commission d'enquête sur la gestion des entreprises publiques afin d'améliorer le système de prise de décision, Rapport n°1004, juillet, Paris, Assemblée Nationale, 195 p.
  59. ERRAC, (2004), Rail Research in the EU. A comparison of Member State public research programmes with the ERRAC SRRA 2020, May, Brussels, 48 p.
  60. ERRAC, (2006), Suburban and Regional Railways Lanscape in Europe, October, Brussels, 30 p. http://www.errac.org/docs/Suburban%20and%20Regional%20Railways%20Landscape%20in%
  61. GART, (2007), Annuaire de la tarification des transports publics régionaux, Paris, GART, 47 p.
  62. GERBAUD François, HAENEL Hubert, (2003), Fret ferroviaire français : la nouvelle bataille du rail, Rapport au Premier Ministre, Paris, Documentation Française, 116 p.
  63. GRIGNON Francis, (2009), Rapport sur le projet de loi relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés, Paris, Sénat, 139 p.
  64. HAENEL Hubert, (1993), Rapport relatif à l'avenir de la SNCF, Rapport d'information, n°335, Sénat, Rapport de la commission d'enquête sur la SNCF.
  65. HAENEL Hubert, (2008a), Une organisation ferroviaire à la hauteur de nos ambitions, Rapport au Premier Ministre, 8 octobre, 67 p.
  66. HAENEL Hubert, (2008b), Ecrire l'acte II de la révolution ferroviaire régionale, Rapport au Premier Ministre, 26 octobre, 63 p.
  67. HAENEL Hubert, (2009), La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne, Rapport d'information, n°220, Paris, Sénat, 49 p.
    http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/084000225/0000.pdf
    http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/094000560/0000.pdf
  68. IBM Business Consulting Services and KIRCHNER Christian, (2004), Rail Liberalisation Index 2004 – comparison of the market opening in the rail markets of the Member States of European Union, Switzerland and Norway, Munich, Study commissioned by Deutsche Bahn AG, 90 p.
  69. IVALDI Marc, JULLIEN Bruno, REY Patrick, SEABRIGHT Paul et TIROLE Jean, (2003), The Economics of Tacit Collusion , IDEI Working Paper, n°186, Report for DG Competition, European Commission, Toulouse, 75 p.
  70. KELLER Fabienne, (2009), La gare contemporaine, Rapport au Premier Ministre, 10 mars, Documentation Française, 298 p.
  71. KENDRICK John W., (1961), Productivity trends in the United States, National Bureau of Economic Research, Princeton, Princeton University Press.
  72. Kessides Ioannis N., Willig Robert D., (1995), Restructuring Regulation of the Rail Industry for the Public Interest, Washington DC, World Bank, 45 p.
  73. Kopicki Ron, Thompson Louis S., (1995), "Best Methods of Railway Restructuring and Privatization", CFS Discussion Paper Series, number 111, Washington DC, World Bank.
  74. LET, (2001), Performance comparées des entreprises de réseaux ferroviaires en Europe, Etude du Laboratoire d’Economie des Transports pour le CGP, 165 p.
  75. MARETOPE, (2001), Managing and Assessing Regulatory Evolution in local public Transport Evolution in Europe, Luxembourg, Office des Publications Officielles des Communautés Européennes. http://www.tis.pt/proj/maretope/maretope.html
  76. MARITON Hervé, (2004), Les relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics : un train de réformes, Mission d’évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics, Rapport d'information n°1725, Paris, Assemblée Nationale, 497 p.
  77. Mariton Hervé, (2006), Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes, Annexes n°3363-38 à la loi de finances 2007, Rapport au nom de la commission des finances, Paris, Assemblée Nationale, 186 p.
  78. Martinand Claude, (1996), Débat national sur l'avenir du transport ferroviaire, Rapport, Paris, Ministère de l'Equipement.
  79. MCAF, Mission de Contrôle des Activités Ferroviaires, (2006), Rapport d'activité 2004-2005, Paris, Ministère des Transports, 32 p.
  80. MCAF, Mission de Contrôle des Activités Ferroviaires, (2007), Rapport d'activité 2006, Paris, Ministère des Transports, 33 p.
  81. Ministère de l'Equipement et des Transports, (1989), Le contrat de plan Etat-SNCF 90-94 – Réflexion sur l'avenir de la SNCF, Paris, 78 p.
  82. Ministère des Transports, (1995), L'Europe : Avenir du ferroviaire, Aspe Europe, Paris, Collection Rapports officiels, 191 p.
  83. Ministère des Transports, (2004), Rapport de la commission Mandelkern pour la continuité des Services Publics dans les transports terrestres de voyageurs, Paris, Documentation Française, 117 p.
  84. Ministère des Transports, (2005), Audit sur l'état du réseau ferré national français, ss. la dir. et la coordination des professeurs Rivier Robert et Putallaz Yves, Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, 7/09/2005, 30 p.
  85. Ministère des Transports, (2006), Les comptes des transports en 2005, Paris, 148 p. (tome1), 49 p. (tome 2).
  86. NERA, (2004), Study of the Financing and Public Budget Contributions to Railways, Final report for the European Commission, January, London, 118 p.
  87. Netzwerk Privatbahnen, (2009), Competitive-Report German Railway 2008/2009, English summary, 5 p.
  88. Netzwerk Privatbahnen, (2009b), Wettberwerber-Report Eisenbahn 2008/2009, Netzwerk Privatbahnen, Mofair, BAGSPVN, 166 p.
  89. Nora Simon, (1968), Rapport sur la gestion des entreprises publiques, Paris, Documentation Française, 132 p.
  90. OCDE, Mesure de la productivité - Tome 1, Concepts, (1955), Paris, 158 p. ; Tome 2. Mesure au niveau de l'entreprise, méthode et résultats, (1955), Paris, 220 p. ; Tome 3. Comparaisons internationales à l'échelle des branches d'une industrie, (1966), Paris, 468 p.
  91. OCDE, (2006), Réforme structurelle dans le secteur ferroviaire, Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, vol. 8, n°2, Paris, 160 p.
  92. OECCA, (1981), Les comptes de surplus de l'entreprise, Conseil supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables et des Comptables Agréés, Paris.
  93. OUDIN Jacques, (2001), La politique commune des transports, Rapport d'information, n°300, Paris, Sénat, 76 p.
  94. OUDIN Jacques, (2003), Rapport sur le financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020, Rapport d'information, n°303, Paris, Sénat, 76 p.
  95. Paternotte Yannick, (2009), Remettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental, Rapport d'information, n°1741, Paris, Assemblée Nationale, 106 p.
  96. PHILIP Christian, (2002), Rapport sur le deuxième paquet ferroviaire, Rapport d'information, n°388,20 novembre, Paris, Assemblée Nationale, 80 p.
  97. PHILIP Christian, (2003), Rapport d'information n°711 déposé par la délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne sur le deuxième paquet ferroviaire (rapport complémentaire), 19 mars, Paris, Assemblée Nationale, 58 p.
  98. PRUD'HOMME Rémy, (2003), Les services publics, Notes de benchmark international, Paris, Institut de l'entreprise, 31 p.
  99. RFF, (2006), Rapport d'activité 2005, Paris, 49 p.
  100. RFF, (2007), Rapport financier 2006, Paris, 64 p.
  101. ROY Pierre-Louis, (2007), "L'ouverture à la concurrence des trafics voyageurs. Quelle réglementation, quels débats et quels enjeux ?", in Annales 2006, Direction de la Stratégie, SNCF, Paris, 124 p.
  102. ROY Pierre-Louis, RAPP Marie-Claude, (2004),"Le 'deuxième paquet ferroviaire' et 15 ans d'encadrement européen des chemins de fer", in Annales 2003-2004, Direction de la stratégie, Paris, 73-92 p.
  103. SETRA, (2009), Le transport ferroviaire de voyageurs sur le réseau ferré national français - Exploration d’un système complexe, Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, Synthèse des connaissances, Paris, 92 p.
  104. SNCF, (1989), Avant-projet de plan d'entreprise, Paris, 63 p. hors annexes.
  105. SNCF, (1996), Les réformes de la SNCF : Projet industriel, Paris.
  106. SNCF, (2004a), Annales 2003-2004, Direction de la stratégie, Paris, 116 p.
  107. SNCF, (2004b), Règles de gestion de l'entreprise pour l'exercice 2004, Edition du 01/05, Paris, 76 p.
  108. SNCF, (2005), Rapport annuel 2004, Paris, 140 p.
  109. SNCF, (2006a), Résultat de l'EPIC SNCF – Commentaires sur l'activité, Paris, 31 p.
  110. SNCF, (2006b), Rapport annuel et Développement durable 2005, Paris, 96 p.
  111. SNCF, (2006c), Bilan social 2005, Paris, 50 p.
  112. SNCF, (2007a), Rapport annuel 2006, Paris, 35 p.
  113. SNCF, (2007b), Rapport de gestion 2006, Paris, 47 p.
  114. SNCF, (2007c), Rapport développement durable 2006, Paris, 58 p.
  115. SNCF, (2007d), Annales 2006, Direction de la stratégie, Paris, 124 p.
  116. SNCF, (2008), Tarifs voyageurs 2007, Paris, 151 p.
  117. Stewart-Smith Geoffrey, Martin C. Needler, (1995), "Industry Structure and Regulation", Policy Research Working Paper, The World Bank, February, 49 p.
  118. UIC, (1999), Statistiques Chronologiques des Chemins de Fer 1970-1997, Paris, 106 p.
  119. UIC, (2007a), Statistiques Chronologiques des Chemins de Fer 1970-2005, Paris, 97 p.
  120. UIC, (2007b), Statistiques Chronologiques des Chemins de Fer 2005, Paris, 211 p.
  121. UIC, 2007, Statistiques Chronologiques des Chemins de Fer 2005, Paris, 211 p.
  122. UITP, (2005), "Les contrats ferroviaires régionaux pour le transport de passagers", Core Brief, mars, 4 p.
  123. World Bank, (1982), The Railways Problem, Washington DC.