Etudes, rapports

  1. Auroux, J., Les droits des travailleurs. Rapport au Président de la République et au Premier ministre septembre 1981, Collection des rapports officiels, La Documentation française, 1982.
  2. Battut, M., Duchamp, P., Conditions pour l’anticipation des changements, du point de vue des représentants des travailleurs, 2007, http://www.fse-agire.com.
  3. Calendra, Les attributions d’ordre économique des institutions représentatives du personnel dans l’entreprise, Conseil économique et social, La Documentation française, 25 novembre 1992.
  4. Centre d’Analyse Stratégique, Améliorer la gouvernance d’entreprise et la participation des salariés, La Documentation française, 2010.
  5. Chambelland, P., Les comités d’entreprise, Fonctionnement et résultats pratiques, Editions Rousseau et Cie, 1949.
  6. Coffineau, M., Rapport au Premier ministre, Les lois Auroux, dix ans après, Collection des rapports officiels, La Documentation française, 1993.
  7. Le comité d’entreprise, Editions l’Atelier, 1998.
  8. Commission nationale de la négociation collective, La négociation collective en 2006, JCP S, 2007, n° 27, act. 311.
  9. Dufour, C., Hege, A., Les systèmes représentatifs à l’épreuve de leur capacité d’intervention quotidienne, Travail et emploi, 1994, n° 61, p. 23.
  10. Fabre, A., Critiques de quelques propositions du rapport Rouilleault, Revue de droit du travail, 2007, p. 725.
  11. Guide de lecture comparée des propositions du Medef et des propositions du rapport Virville, Medef, Direction des relations sociales, mars 2004.
  12. Henriet, B., Harff, Y., Bourdonnais, J., Les comités d’entreprise. Moyens d’action et interventions économiques, CRESST, 1986.
  13. Henriet, B., Tuchszirer, C., Willman, C., Les comités d’entreprise. Contenu et cohérence des informations périodiques fournies au comité d’entreprise dans les PME, CRESST, 1989.
  14. Jeammaud, A., Rapport général. Thème 2 : Représentation des travailleurs et dialogue social au lieu de travail, XIXème Congrès mondial de la Société internationale de droit du travail et de la sécurité sociale, Sydney, 4 septembre 2009, http://www.afdt-asso.fr/fichiers/publications/sydneyjeammaud.PDF.
  15. Kahn-Freund, O., Rapport général, La participation, quelques expériences étrangères, Libraires techniques, 1977.
  16. Lecomte, F., Le rôle de l’obligation d’information dans les processus de restructuration, 2007, http://www.fse-agire.com.
  17. Ministère de l’Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement. Le développement des accords de méthode en 2005-2006, JCP S, 2007, n° 22, act. 250.
  18. Moreau, M.-A., L’anticipation des restructurations dans l’Union européenne. Un véritable défi, Semaine sociale Lamy, 2008, n° 1376.
  19. Moreau, M.-A., Paris,J.-J, Le rôle du comité d’entreprise européen au cours des restructurations : les leçons du projet AGIRE, 2007, http://www.fse-agire.com.
  20. Rebéroux, A., Les marchés financiers et la participation des salariés aux décisions, Travail et emploi, 2003, n° 96, p. 25.
  21. Rouilleault, H., Rapport sur l’obligation triennale de négocier, 2008 http://www.finances.gouv.fr/directions_services/sircom/emploi/raprouilleault.pdf.
    Obligation triennale de négocier, où en est-on ?, Droit social, 2007, p. 988.
    La GPEC : au-delà du rapport Rouilleault, Revue de droit du travail, 2007, p. 566.
  22. Virville, M. de, Pour un code du travail plus efficace. Rapport au ministre des Affaires Sociales, du Travail et de la Solidarité, in Liaisons sociales, n° 3/2004, Doc. V.