Relatives au Contrat Global de Développement des Monts du Lyonnais et du Beaujolais

1. Rapport n ° 98 07 381Contrat d’objectifs du CGD des Monts Beaujolais et du Lyonnais validé le 25 juin 1998 par la commission permanente du Conseil régional de Rhône-Alpes.
2. Délibération n° 99 07 586 adoptée par la commission permanente du Conseil régional de Rhône-Alpes du 22 juillet 1999.