Délibération issues des instances et composantes du Pays Beaujolais

1. Charte du Pays Beaujolais, 78 p.
2. Contrat du Pays beaujolais 15 janvier 2004, 75 p.
3. Comptes rendus des comités de pilotage. (Ils ont systématiquement été consultés, mais ne sont pas référencés par date. Ils apportent peu d’information pertinente sur le fonctionnement réel du Pays).
4. Portrait du CTEF du Beaujolais élargi.
5. PV du conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Villefranche sur Saône du jeudi 10 avril 2008 sur www.ccavil.fr . Consulté le 12 juillet 2008.