Rapports aux collectivités locales

Rapports à la Région Rhône-Alpes

  1. Rapport n ° 98 07 381. Contrat d’objectifs du Contrat Global de Développement des Monts Beaujolais et du Lyonnais validé le 25 juin 1998 par la commission permanente du Conseil régional de Rhône-Alpes.
  2. Schéma Régional d’Aménagement et de Développement du Territoire de Rhône-Alpes. Rhône-Alpes dans 20 ans, Tome1 (2ème partie) Prospective sur www.crrhone-alpes.fr . Consulté le 15 janvier 2006.
  3. Rapport n° 04.07.361 « Intégration des principes du développement durable dans l’ensemble des politiques de la région »