Extrait n°10 du cours de droit public, Lyon 2

Ligne 182 (du corpus d’analyse)

donc vous pouvez noter le titre que je reprendrai tout à l'heure

chapitre premier s'intitule droit et évolution sociale

et ce chapitre sera essentiellement fondé sur cette tentative de définition des fondements d'un système juridique

je reprendrai tout à l'heure l'utilisation de ces deux termes que j'ai déjà employé à plusieurs reprises au début juridique et droit pour montrer quelle est la parenté étroite qui existe entre les deux

bien je reprends

donc euh sur le début de ce chapitre premier consacré au droit et aux besoins sociaux

alors de quoi s'agit-il? +++

bien il s'agit de nous interroger sur

comme je vous le disais tout à l'heure

à propos des fondements de droit

sur les origines du droit

il y a une manière commode et le plus souvent d'ailleurs efficace pour cerner les contours d'un phénomène social

cette manière consiste à remonter dans le temps tout simplement

c'est le cas envisager les choses sous un angle historique

pourquoi? +++

parce que tout simplement on estime

c'est une espèce de vision banale de l'évolution des sociétés

on estime qu'aujourd'hui en l'an 2000

si vous voulez

on vit dans un cadre

sous la société française pour prendre notre exemple à nous

on vit dans un cadre qui est beaucoup plus complexe qu'il ne pouvait l'être pour nos ancêtres du 15ème siècle qui eux mêmes vivaient dans un cadre beaucoup plus complexe que ne l'était celui des Gaulois du deuxième siècle avant notre ère qui eux-mêmes déjà vivaient dans une société qui était très évoluée par rapport à l'homme de néandertal

ou à l'homme de Cro Magnan +++

cette idée si voulez que plus le temps a passé

plus le temps s'est s'écoule hein

plus les siècles et les millénaires se sont accumulés et

plus la vie sociale s'est complexifiée et compliquée

les gens ont acquis des spécialisations qui font qu'aujourd'hui on a un tuyau qui fuit on appelle pas le maçon

on appelle le plombier

un spécialiste hein !

dans les rôles

dans l'échelle des travailleurs sociaux des professions qui n'existaient pas il y a seulement une trentaine d'année etc. +++

donc les choses sont de plus en plus complexes +++

une banalité

ça relève un peu de la conversation que font nos commerces ce que je suis entrain de vous dire

mais ça relève quand même d'une réalité historique

au fur et à mesure que les sociétés se sont développées

elles se sont compliquées grâce

ou à cause de ce développement précisément

donc si on remonte le temps

si on remonte le temps

on peut avoir l'espoir d'appréhender certains phénomènes au moment où ils sont apparu

et ces phénomènes apparaîtront en ce moment-là dans leur pureté originelle +++

ils seront plus facile à saisir

plus facile à cerner

ils ne seront pas bourrés de gangue de ces euh toutes ces couches de substrats qui se sont posées accumulées au fil du temps qui s'est écoulé hein!

et on procède de cette façon-là pour beaucoup d'explications

on remonte les siècles

on remonte les millénaires pour essayer de retrouver les moments d'apparition d'un phénomène particulier qu'on va étudier pour pouvoir en donner une définition à l'état pur

eh bien on s'est interrogé sur cette manière de faire à propos du droit

on a utilisé cette façon de remonter le temps

de remonter la chronologie

de remonter l'histoire pour discerner à quel moment le droit était apparu +++

quand le droit est-il apparu

et on a trouvé des traces anciennes du droit en remontant le temps comme ça +++

alors je parle pas des derniers siècles qui viennent de s'écouler

c'est évident qu'au 18è siècle par exemple il y avait du droit à profusion +++

il y avait des textes juridiques déjà extrêmement élaborés

je parle pas non plus de l'antiquité

l'antiquité romaine en particulier qui a été un des grand

moments de développement du droit

on parle du droit romain +++

certains d'entre vous étudieront en année de licence ou en année de maîtrise des matières spécifiques qui portent sur l'histoire du droit et en particulier sur le droit romain

euh le droit romain était déjà très perfectionné

très construit +++

c'était un ensemble dont nous avons d'ailleurs hérité

beaucoup d'institutions juridiques romaines survivent aujourd'hui bien sûr

modifiées

amendées

reformées profondément

mais on en retrouve la trace précise encore aujourd'hui par exemple dans un domaine que je cite très souvent dans les exemples que j'utiliserai

euh dans le domaine des biens immobilier

des immeubles

eh bien notre droit français actuel à l'an 2000 est dans une grande mesure l'héritier de celui existait déjà à l'époque de l'empire romain sous réserve évidemment de toutes les modifications +++

mais ça n'empêche que les fondements

les grands principes si vous voulez du droit immobilier on peut les retrouver déjà dans le droit qui existait à l'époque de l'empire romain +++

puis on peut remonter encore plus loin

on peut remonter à des sociétés qui ont précédé notre ère

aux grecs et à d'autres sociétés antérieures

on a trouvé par exemple un code

un véritable code que l'on désigne du nom de du souverain qui régnait en ce moment là sur la Mésopotamie

parce que c'est dans les environs de Bagdad que ce code a été trouvé +++

c'est le code de Ammourabi +++

bon il y a plusieurs orthographes possibles le nom propre d'Ammourabi

Ammourabi c'est je répète le nom du monarque qui régnait sur la Mésopotamie +++

le code d'Ammourabi c'est un ensemble des plaquettes hein! sur lesquelles ont été gravé quantité d'article qui ressemblent tout à fait à ce qu'on connaît aujourd'hui dans nos code de Dalloz ou de Litec que je XX tout à l'heure

c'est des dispositions juridiques extrêmement précises qui portent sur la manière dont on peut prêter quelque chose

dont on peut en obtenir la constitution

dont on peut prêter de l'argent

des animaux etc.

euh sur la façon aussi dont on peut réparer les préjudices que l'on provoque à autrui

puis bref quantité des relations juridicisées

c’est-à-dire appréhendées par le droit encadrées par le droit qui montrent qu’à l’époque