| Résumés |
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Dans un contexte d’économie des connaissances, le brevet est utilisé de différentes manières par les pouvoirs publics et les inventeurs pour l’incitation à l’innovation, la protection et la diffusion des connaissances. Le but est de cette thèse de faire une analyse du système de brevet. Pour ce faire, nous proposons une nouvelle approche du brevet qui prend en compte, les spécificités sectorielles. Nous appelons ainsi cette approche, système sectoriel de brevets. Partant de l’analyse standard fondée sur le principe du « one size fits for all », nous élaborons une grille d’analyse qui tient compte de la nature des connaissances à protéger. Le processus d’apprentissage, la base de connaissances, les opportunités technologiques, la spécificité du savoir et les conditions générales d’appropriation, sont les constitutifs de la grille. Ils permettent de classer les technologies en deux types : technologies complexes et technologies discrètes. De cette classification, nous en déduisons les stratégies et les usages sectoriels de brevets. Nous montrons que, dans les technologies discrètes, cas de la pharmacie et des biotechnologies, les brevets protègent efficacement les inventeurs, et les stratégies de brevets dominantes sont de type fencing, evergreening. Tandis que, pour les technologies complexes, cas de l’électronique et des logiciels, le brevet est considéré comme étant peu efficace. De ce fait, il est complété par d’autres moyens de protection comme la complexité technologique, l’avance technologique, le secret, le copyright, pour lutter contre l’imitation, l’invention autour. Les stratégies de brevets font apparaître des phénomènes de type patent thicket. |
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In a context of knowledge economy, patents are used in different ways by the government and inventors the incentive for innovation, protection and dissemination of knowledge. The aim of this thesis is to analyze the patent system. To do this, we propose a new approach to the patent which takes into account sectoral specificities. We thus call this approach, sectoral system of patents. Starting from the standard analysis, based on the principle of "one size fits for all", we develop an analytical framework that takes into account the nature of knowledge to protect. The process of learning, knowledge base, technological opportunities, the specificity of knowledge and general conditions of appropriability, are the base of the model. They allow to classify the technologies into two types : complex technologies and discrete technologies. In this classification, we deduce strategies and sectoral uses of patents. We show that in discrete technologies, like the pharmaceutical industry and biotechnologies, patents effectively protect inventors and the dominants types of patent strategies are fencing and evergreening. While for complex technologies, electronics and software, the patent is considered inefficient. Thus, it is supplemented by other means of protection such as technological complexity, technological advance, the secret, copyright, to fight against copying the invention around. The patent strategies reveal phenomena such patent thicket, bulks. |
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