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Politique du logement et offre d'habitat spécifique dans l'agglomération lyonnaise.
par Maiga, Mamadou
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2000
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Table des matières
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INTRODUCTION GENERALE
L’état de la recherche sur le logement en général, le logement spécifique en particulier et la ségrégation socio-spatiale
Le logement spécifique entre conceptions philanthropiques et pratiques ségrégationnistes
Transdisciplinarité et éclectisme méthodologique
Réglementation, conceptions et production. De la norme aux pratiques d’acteurs
Première partie : CROISSANCE DE L’AGGLOMERATION LYONNAISE DE 1945 A 1990 ET OFFRE DE LOGEMENTS SPECIFIQUES. DECALAGES ET POLARISATIONS : UN ETAT DES LIEUX
Chapitre I : DU LOGEMENT INSALUBRE DU 19ème SIECLE AU LOGEMENT SPECIFIQUE DE LA PERIODE DE RECONSTRUCTION (1945-1955)
Section I : Logement et insalubrité dans l’agglomération lyonnaise du 19ème siècle à l’entre-deux-guerres
I- Développement urbain et problématique de l’habitat salubre au 19ème siècle
II- Evolution démographique et habitat dans la première moitié du 20ème siècle
1- Stagnation du centre et croissance périphérique
2- Loger le peuple : solutions privées, solutions publiques
Section II : La période de reconstruction et l’émergence de la problématique du logement spécifique
I- L’état du parc à la sortie de la guerre : insalubrité, destructions de guerre et reconstruction.
1- Destructions de guerre dans l’agglomération lyonnaise
2- Une situation d’insalubrité générale
II- Reconstruction et émergence d’une offre de logements spécifiques
1- La réglementation de la construction et la problématique du logement spécifique dans les textes de la reconstruction
2- Le logement spécifique d’après-guerre dans l’agglomération lyonnaise : garnis, baraquements et requalification de l’habitat ancien
3- Spécificités locales et système d’acteurs
4- Offre spécifique et effets de recomposition socio-spatiale
Conclusion : Trajectoires socio-résidentielles et marquages territoriaux
Chapitre II : LE DEVELOPPEMENT DE LA CONSTRUCTION IMMOBILIERE ET LA PRODUCTION INSTITUTIONNELLE DE LOGEMENTS SPECIFIQUES (1955-1975)
Section I : Les enjeux de la construction sociale dans l’agglomération lyonnaise
I- Les mesures générales de relance de la construction immobilière
II- Des besoins importants mais difficiles à cerner , une réponse insuffisante
III- L’état général du parc immobilier lyonnais après deux décennies de croissance
Section II : Offre de logements spécifiques et dynamiques urbaines
I- L’offre de solutions spécifiques 1954-1975
1- Les outils réglementaires ou la construction du logement spécifique comme objet des politiques publiques
2- La lutte contre l’habitat insalubre et le développement de l’offre spécifique
II- Fonctionnement du système local d’acteurs et recompositions socio-spatiales
Conclusion : Les marquages territoriaux comme matrice des trajectoires socio-résidentielles
Chapitre III : LA REFORME DU LOGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L’ACCES AU PARC SOCIAL BANAL. CHANGEMENTS ET RESISTANCES 1975-1990
Section I : Entre marché et régulation, la construction sociale à l’épreuve de la réforme du financement du logement
I- Les mesures générales de la politique du logement : la réforme de 1977 et ses aménagements
II- Les mesures spécifiques en direction des populations défavorisées
Section II : Les transformations du parc immobilier lyonnais et le traitement local de la question des populations défavorisées
I- Les transformations du parc de l’agglomération lyonnaise (1975-1990) ou le bilan de la reforme de 1977
1- L’évolution globale du parc immobilier lyonnais
2- L’évolution de la production de logements sociaux dans la COURLY (1975-90)
II- Les transformations de la question du logement des populations défavorisées : des formes précaires à l’accès au parc normal
1- La subsistance des formes de logements précaires dans le parc lyonnais
2- Le mal logement, une manifestation de la pauvreté. Les populations défavorisées aux portes du parc social
3- Fonctionnement du système d’acteurs et recompositions socio-spatiales
Conclusion : Crise de la ville et émergence symbolique du droit au logement
Chapitre IV : EVOLUTION DES CONCEPTIONS DU LOGEMENT ADAPTE ET ANALYSE DES PRODUITS-LOGEMENTS
Section I : Conceptions du logement spécifique et analyse des produits-logements
I- Les cadres de l’action publique : des statuts aux représentations
II- Le logement spécifique entre conceptions et mise en oeuvre. Un essai de typologie
1- Marginalité, action sociale et logement spécifique
2- Un essai de typologie
3- Le logement spécifique, une contribution publique à la ségrégation urbaine ?
Section II : Logiques de spatialisation et trajectoires résidentielles dans l’agglomération lyonnaise
I- Transcription spatiale des processus de marginalisation du logement spécifique
II- Les trajectoires résidentielles ou le mythe de la promotion socio-résidentielle
III- Mobilité résidentielle et parc spécifique
IV- Eléments d’une dynamique générale des espaces segrégés. le cas du logement spécifique
1- L’exclusion par le logement, survol et détour par les sciences sociales
2- Principes généraux d’une dynamique des territoires d’habitat spécifique
Conclusion : Les produits spécifiques, une dynamique sous contrôle ?
Deuxième partie : NOUVEAUX ENJEUX ET REFORMULATION DES POLITIQUES DE L’HABITAT DANS LES ANNEES 1990.PRODUCTION DE LOGEMENTS TRES SOCIAUX ET PRATIQUES D’ACTEURS DANS L’AGGLOMERATION LYONNAISE.
Chapitre V : LA PRODUCTION DE LOGEMENTS D’INSERTION ET DE LOGEMENTS TRES SOCIAUX DANS LES ANNEES 1990. LA LOI BESSON ET SA MISE EN OEUVRE.
Section I : La mise en oeuvre de la loi Besson dans l’agglomération lyonnaise : cadrage institutionnel et spécificités locales
I- La loi Besson, dernier avatar de l’engagement public pour le logement des plus démunis ?
Encore un peu d’histoire...
II- Elaboration et mise en oeuvre du PDALD du Rhône et bilan des actions
1- Le PDA, un cadre d’interpellation et de mobilisation des acteurs
2- Mise en oeuvre du PDALPD du Rhône (1993-1995) et bilan des actions
Section 2 : La loi Besson et la relance de l’offre spécifique
I- La production de logements d’insertion
1- Structure de la production globale de logements d’insertion dans l’agglomération lyonnaise
2- Analyse de l’offre des opérateurs de logement d’insertion PLAi (1990-94)
II- La maîtrise des coûts, mythe ou nécessité ? ... Un principe consensuel
1- Structure de la production et analyse des coûts
2-Une production éclatée et diversifiée
Conclusion : La maîtrise des coûts, un nouveau principe fédérateur... contre l’esprit de la loi ?
Chapitre 6 : SYSTEME D’ACTEURS ET PRATIQUES OPERATOIRES DANS LA PRODUCTION DE LOGEMENTS TRES SOCIAUX.
Section I : Logiques sectorielles et constitution du système d’acteurs de gestion du logement très social
I- Logiques techniques et logiques politiques
II- Structuration du système local d’acteurs
Première phase : action sociale et logement, deux modes d’approche de l’insertion.
Deuxième phase : PDA et intégration de l’action sociale à la politique du logement.
Troisième phase : Production de logements d’insertion et élargissement des modes d’intervention.
Section II : Des pratiques aux logiques d’acteurs :fonctionnement et régulation du système
I- Pratiques d’acteurs et recompositions socio-spatiales
1- Les attitudes des acteurs institutionnels
2- La position des observateurs
3- Les pratiques des opérateurs
II- Régulation du système d’acteurs entre conceptions générales et logiques spécifiques : des familles aux filières
Des logiques différenciées...
...aux filières intégrées...
...et au-delà, des dispositifs partenariaux structurant et dynamisant la production locale
Conclusion : production de logements specifiques et pratiques d’acteurs
CONCLUSION GENERALE : Une histoire contemporaine du logement spécifique
BIBLIOGRAPHIE
A- OUVRAGES GENERAUX
B- URBANISME – AMENAGEMENT : HISTOIRE, POLITIQUES PUBLIQUES ET POLITIQUES URBAINES
C- LOGEMENT ET HABITAT : REGLEMENTATION ET POLITIQUE DU LOGEMENT, LOGEMENT SPECIFIQUE ET DROIT AU LOGEMENT
D- PAUVRETE, PRECARITE ET ACTION SOCIALE
E- DIVISION SOCIALE DE L’ESPACE URBAIN : EXCLUSIONS, SEGREGATIONS ET POLITIQUE DE LA VILLE
F- LYON ET SON AGGLOMERATION
F-1. APPROCHES HISTORIQUES
F-2. AMENAGEMENT URBAIN ET URBANISME
F-3. LOGEMENT DES PLUS DEMUNIS - DROIT AU LOGEMENT
REVUES ET JOURNAUX
ARCHIVES
ANNEXES
ANNEXE 1 : Types courants de bâtiments provisoires et des catégories d’HBM et d’HLM qui peuvent leur être assimilées
ANNEXE 2 : Conditions d’attribution des logements (habitations à loyer modéré) pour la communauté urbaine de Lyon, arrêté du 05 août 1971
ANNEXE 3 : Circulaire du 10 avril 1972 relative aux cités de transit
ANNEXE 4 : Circulaire du 21 mars 1973 relative aux formes d’urbanisation dites ’grands ensembles’ et à la lutte contre la ségrégation sociale par l’habitat, dite Circulaire Guichard
ANNEXE 5 : Loi du 03 janvier 1977 portant réforme de l’aide au logement
ANNEXE 6 : Loi du 31 mai 1990 visant à la mise en oeuvre du droit au logement dite loi Besson
ANNEXE 7 : Loi d’orientation pour la ville du 13 juillet 1991
ANNEXE 8 : Charte de l’habitat adapté aux populations les plus défavorisées
ANNEXE 9 : Fiche type de suivi des PLA adaptés
ANNEXE 10 : Plan départemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées du Rhône (1993-1994-1995)
ANNEXE 11 : Schéma des dispositifs et fonctions du PDA
ANNEXE 12 : Typologie des demandeurs du SIAL et gestion du contingent préfectoral
ANNEXE 12bis : Typologie des demandeurs du SIAL et gestion du contingent préfectoral
annexe 13 : Le mal logement en France : logements non-Ordinaires et estimation des mal logés
ANNEXE 14 : Le parc locatif social dans l’agglomération lyonnaise : organismes gestionnaires et caractéristiques principales
ANNEXE 15 : La production de logements d’insertion dans l’agglomération lyonnaise : répartition par opérateurs et par communes
ANNEXE 16 : Analyse statistique des coûts de production des logements très sociaux
ANALYSE DES COUTS DE PRODUCTION DES PLA-TS DANS L’AGGLOMERATION LYONNAISE
Structure de la production et analyse des coûts
a- PLATS acquisition-amélioration : analyse des coûts et recherche de déterminants
L’origine foncière :
Les actions de relogement :
Les maîtres d’ouvrage :
COMPARAISON DE MOYENNES ET RECHERCHE DES DISCRIMINANTS
Représentation des variables : analyse bivariée
Conclusion
Approche globale et synthèse des caractéristiques de la production
b- PLATS neuf : analyse des coûts et recherche de déterminants
La localisation
L’origine foncière
Comparaison de moyennes et recherche de discriminants
Représentation des variables : analyse bivariée se référer à la note de présentation du même paragraphe en PLA-TS A.A
Approche globale et synthèse des caractéristiques de la production neuve se référer à la note de présentation du même paragraphe en PLA-TS A.A
