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Analyse Economique de l’Arbitrage entre Brevet et Secret.
par Soler, Cora-Lyne
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2001
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Table des matières
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Page de titre
Introduction générale
Chapitre Liminaire : La détention du brevet d’invention : un investissement stratégique particulier
Introduction
1. La détention du brevet
1.1 La décision d’investissement en R&D
1.1.1 L’investissement en R&D : une option de croissance
1.1.1.1 Les caractéristiques de l’investissement en R&D
1.1.1.2 La nature des opportunités de croissance
1.1.2 L’option de croissance dans les modèles de course à l’innovation
1.1.2.1 Les modèles de course technologique
1.1.2.2. Les modèles d’options technologiques
1.2 La décision d’investissement en propriété privée
1.2.1 L’investissement en propriété privée : une option d’exécution différée
1.2.1.1 Les caractéristiques de l’investissement en protection privée
1.2.1.2 La nature des opportunités de l’option d’exécution différée
1.2.2 L’option d’exécution différée dans les modèles de course au brevet
1.2.2.1 L’approche traditionnelle de la course au brevet
1.2.2.2 Les modèles de course au brevet s’inscrivant dans la lignée financière
1.3 La décision d’investissement en protection industrielle
1.3.1 L’investissement en protection industrielle : une option d’abandon
1.3.1.1. Les caractéristiques de l’investissement en protection industrielle
1.3.1.2. L’origine des opportunités de l’investissement
1.3.2 L’option d’abandon dans les modèles de renouvellement
1.3.2.1 Les modèles de renouvellement en environnement certain
1.3.2.2. Les modèles de renouvellement en environnement incertain
2. L’investissement en protection privée : un investissement stratégique spécifique
2.1 L’ε-préemption
2.1.1 Les activités de veille : une recherche d’informations
2.1.2. La recherche interne : l’accumulation d’un stock de connaissance
2.1.3 La désinformation : l’utilisation stratégique des informations
2.1.3.1 Le contrôle de la diffusion
2.1.3.2 L’utilisation stratégique du rythme de diffusion
2.2. La préemption complète
2.2.1. La séquentialité du processus d’innovation
2.2.1.1 L’évolution de la course et comportement des acteurs
2.2.1.2 Les écarts technologiques et comportement des acteurs
2.2.2 Les facteurs favorisant l’accélération de la course
2.2.2.1 Les activités de veille : une diminution de l’incomplétude de l’information
2.2.2.2. Les activités de recherche interne : l’accumulation de connaissances
Conclusion du chapitre liminaire
Chapitre 1 : Modèles de renouvellement et Décisions d’investissement en propriété industrielle
Introduction
1. Valeur privée du brevet et valeur des opportunités
1.1. Les flux courants d’exploitation
1.1.1. Les rendements courants d’exploitation
1.1.2 Les coûts courants d’exploitation
1.2 Les opportunités de valorisation du brevet
1.2.1 Les opportunités de croissance
1.2.1.1 La définition de l’étendue des revendications
1.2.1.2 La valeur des opportunités de croissance
1.2.2 Les opportunités d’exploitation
1.2.2.1 Les licences : un instrument d’élargissement de la protection
1.2.2.2. La valeur des opportunités d’exploitation
2. Valeur du projet et décision d’investissement
2.1 Le cadre de référence
2.2 Décisions d’investissement et étendue des revendications
2.2.1. Les décisions d’investissement optimales
2.2.1.1 Décision d’investissement et surévaluation de l’innovation
2.2.1.2 Décision d’investissement et évaluation appropriée de l’innovation
2.2.1.3 Décision d’investissement et sous-évaluation de l’innovation
2.2.2. Les résultats
2.2.2.1 Opportunités de croissance et dimensions optimales
2.2.2.2 Anticipation d’un apport d’information et dimensions optimales
2.3 Décision d’investissement et licences d’exploitation
2.3.1 Les décisions d’investissement optimales
2.3.1.1 Décisions d’investissement et licences ex ante
2.3.1.2 Décisions d’investissement et licences ex post
2.3.2. Les résultats
2.3.2.1 Opportunités d’exploitation et dimensions optimales
2.3.2.2. L’influence de l’utilisation d’un gain informationnel
Conclusion
Chapitre 2 : Décisions de renouvellement du brevet et Lutte anti-contrefaçon
Introduction
1. Imitation et détection
1.1 L’impact de l’imitation sur les décisions de renouvellement du brevet
1.1.1 Les hypothèses du modèle
1.1.2. Valeur privée et décisions de renouvellement
1.1.3. Les résultats
1.2 Détection de contrefaçons et décisions de renouvellement
1.2.1. Décisions de renouvelllement et valeur privée du brevet
1.2.2 Le poids des coûts de détection
1.2.2.1 Les coûts de détection : un obstacle au brevet
1.2.2.2 Une durée de vie plus courte
2. Imitation et action en justice
2.1 Action en justice, gain de cause et jugement immédiat
2.3.1 Les hypothèses du modèle
2.1.2 La valeur privée du brevet et décision de renouvellement
2.1.3 Le poids des coûts de procès
2.1.3.1 L’investissement en défense : un obstacle au dépôt de brevet
2.1.3.2 Les frais de justice : une réduction de la durée de protection
2.2. Action en justice, gain de cause et jugement différé
2.2.1 Les hypothèses du modèle
2.2.2 L’impact des délais de règlement de conflit
2.3 Action en justice déboutée
2.3.1 Les hypothèses du modèle
2.3.2 Valeur du brevet et décisions d’investissement
2.3.3 L’issue du procès
Conclusion
Chapitre 3 : Course à l’innovation et/ou à l’amélioration et Efficacité du système des brevets
Introduction
1. Efficacité statique du système des brevets
1.1 Présentation du modèle
1.1.1 Les hypothèses de comportement
1.1.2 Séquences de décisions
1.1.3 Fonctions de profits conditionnelles aux états de la nature
1.1.3.1 Innovation améliorable
1.1.3.2 Innovation non améliorable
1.2 Frontière des possibilités d’entrée et zones d’influence stratégique
1.2.1 Innovation améliorable brevetée
1.2.2 Innovation améliorable conservée secrète
1.2.3 Innovation non améliorable maintenue secrète
2. L’efficacité dynamique du système des brevets
2.1 Les hypothèses du modèle
2.2. Fonction de profits espérés escomptés
2.2.1 Innovation améliorable
2.2.1.1 Technologie de première génération brevetée
2.2.1.2 Technologie de première génération conservée secrète
2.2.2. Innovation non améliorable
2.3. Le choix d’un mode de protection
2.3.1 Innovation améliorable
2.3.1.1 La condition d’efficience intertemporelle du secret
2.3.1.2 Frontières de possibilités d’entrée
2.3.2 Innovation non améliorable
2.3.2.1 La condition d’efficience intertemporelle du secret
2.3.2.2 Frontières des possibilités d’entrée
Conclusion
Conclusion générale
Annexes
ANNEXE 1 : La théorie de la valeur d’option
Annexe 1.1. : Les traditions de la théorie de la valeur d’option
Annexe 1.1.1. : La théorie de la préférence pour la flexibilité
ANNEXE 1.2. : Les processus stochastiques et lemme de ito
Annexe 1.2.1. : Processus de Wiener
Annexe 1.2.2. : Mouvements Browniens
Annexe 1.2.3. : Lemme de Ito
ANNEXE 2 : La théorie des options réelles
Annexe 2.1. : L’analyse du risque des décisions d’investissement
Annexe 2.2. : Les principaux modèles d’investissement en incertitude
Annexe 2.2.1. : L’option de croissance
Annexe 2.2.2. : L’option d’exécution différée
Annexe 2.2.3. : L’option d’abandon
ANNEXE 3 : L’efficacité statique du système des brevets
Annexe 3.1. : L’efficacité statique du système des brevets
Annexe 3.1.1. : Engagement irréversible versus flexibilité : les résultats théoriques
Annexe 3.1.2. : Fonctions de profit et quantités d’équilibre
Annexe 3.2. : La valeur d’option séquentielle de Llerena [1985]
Glossaire
Bibliographie
