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Un projet de démocratie à l'épreuve du quotidien syndical
par PERNOT Hélène
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2003
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Université Lumière Lyon 2
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Table des matières
Illustrations
Tableaux
Page de titre
Remerciements
Introduction
Le fonctionnement interne de l’organisation syndicale
Une entrée dans l’objet syndical rarement empruntée
Le fonctionnement des partis, associations et mouvements sociaux
La question démocratique
Des apparences démocratiques, une réalité oligarchique
Des travaux récents sur la démocratisation des partis politiques
Une clarification nécessaire de l’idée démocratique
Le syndicat Sud-PTT
La fédération Sud-PTT
Justifications du choix de Sud-PTT
Une entrée dans l’organisation par le « bas » : l’étude d’un syndicat de la fédération Sud-PTT
Un rapport de familiarité avec le terrain d’enquête : pour une pratique réflexive
Une exigence de réflexivité et de contrôle de l’implication dans l’objet
Problématique générale
Un projet de démocratie
L’épreuve du quotidien syndical
Le travail de terrain
L’observation directe
Justification du recours à cette méthode
Une observation « armée » L’expression est reprise de ARBORIO & FOURNIER 1999, p. 7.
Les réunions syndicales : un point d’observation privilégié
Réflexion sur les effets induits par la présence de l’observatrice.
Les difficultés rencontrées
L’entretien semi-directif
Le choix des personnes interrogées
La conduite des entretiens
La retranscription des entretiens
L’analyse de documents
Première partie- La démocratie comme projet
Chapitre 1- Le projet : une identité syndicale
1- La notion de projet
Les usages de la notion dans les discours militants et savants
Le « projet » dans les discours militants
Le « projet » dans les études syndicales
La définition de la notion
Projet syndical, projet de démocratie
Projet et intentions normatives
Projet et indétermination
2- La construction du projet
La construction originelle
Un nom
Un congrès fondateur : l’institution d’une identité syndicale
Une charte, support d’une identité syndicale
Une construction permanente
3- Spécificités du syndicalisme Sud
Un projet de rupture
L’affirmation permanente de l’exigence du « faire autrement »
Le discours de rupture : la justification de la création d’une nouvelle organisation
La différenciation : une phase essentielle du processus de construction identitaire
Une rupture pour un retour aux origines ?
Un syndicalisme de lutte
Un syndicalisme de transformation sociale
Un syndicalisme politique
La question du « projet de société »
Un syndicalisme engagé dans les mouvements sociaux
Un syndicalisme démocratique
Chapitre 2- Une démocratie composite
1- De la démocratie aux démocraties
Différents modes de production de la volonté collective
Qui produit la volonté collective ? Démocratie directe/représentative
Comment est produite la volonté collective ? Démocratie délibérative/agrégative
Les usages différenciés d’une norme démocratique partagée
La démocratie comme norme partagée
Des usages différenciés : l’altérité des acquis
La démocratie dans les discours militants
Les interactions en réunion
Les discours produits en situation d’entretien
2- Les normes de la démocratie sudiste
La démocratie comme fin et comme moyen
La question fins/moyens une question classique dans le débat sur la transformation sociale
Le projet sudiste ou la dissolution des fins dans les moyens
Nécessité de la représentation et critique de la représentation
La nécessité de la représentation
La critique de la représentation comme dépossession
Une démocratie à mi-chemin entre démocratie directe et démocratie représentative
Les rapports syndicat/salariés : entre démocratie salariale et démocratie syndicale
Les rapports internes à l’organisation : une délégation sous contrôle
Une norme participative : une logique de l’activité
Le contre-modèle du syndicalisme de services
Le contre-modèle du syndicalisme de délégation
Délibération, agrégation : deux principes légitimes
Les valeurs de Sud et les limites d’une démocratie procédurale
Chapitre 3- Un univers normatif pluriel
1- L’organisation syndicale entre démocratie, efficacité et communauté
L’organisation comme montage composite
Agir stratégique/agir normatif
La pluralité des normes en usage dans l’organisation
Démocratie, efficacité, communauté
La question de la pluralité normative dans les travaux existants
La clarification du contenu des normes en usage
Des normes plus ou moins compatibles
Le conflit démocratie/efficacité
Alignement des perspectives et articulation des formes de normativité
2- Hiérarchisation des exigences et variation des équilibres
La démocratie comme norme dominante
La variation des équilibres dans le temps
Les analyses évolutionnistes
La période de création initiale : une exigence de démocratie mise au second plan
Chapitre 4- Un projet outillé
1- Un projet objectivé dans des modes de fonctionnement
Contrarier les mécanismes de dépossession
Une fédération sans confédération
L’indépendance politique
L’autonomie des syndicats
Le refus de la professionnalisation
Créer les conditions positives d’un fonctionnement participatif
L’assemblée générale décisionnelle
Le référendum interne
Contrarier les mécanismes de la domination masculine
la mise en place de quotas
L’homogénéisation des espaces délibératifs : une solution envisagée
2- L’organisation Sud-PTT, entre invention et reproduction
Les formes organisationnelles : un des axes du renouveau de la contestation sociale
Une part de reproduction
L’urgence des débuts
Le poids des habitudes
Des ruptures
La réactualisation d’une réflexion et de mécanismes organisationnels
La vigilance critique
Fréquence des débats sur le thème du fonctionnement interne dans le syndicat étudié
3- Insuffisances des lectures juridiques des organisations
Une codification partielle des pratiques
Les écarts pratiques aux règles statutaires
L’interprétation des règles
Les règles coutumières
Chapitre 5- Un projet à la mesure de ses fondateurs
1- Un projet ancré dans l’expérience passée des fondateurs
Une communauté d’expériences
Dispositions et expériences vécues
Une socialisation militante au sein de l’extrême-gauche des années 1970
Des expériences partagées au sein de la CFDT
Des expériences productrices de dispositions spécifiques
Les fondateurs du syndicat étudié
La création locale de Sud-PTT
L’appropriation du projet
Les expériences militantes des fondateurs
Des expériences d’exclusion
Des expériences de dépossession
La question de l’appropriabilité du projet
2- Un projet lié à un contexte
Calage et décalage avec l’air du temps individualiste
Les facettes multiples de l’individualisme contemporain
Un projet calé avec l’individualisme-autonomisation
Un projet décalé avec l’individualisme-repli sur soi
Une réponse à un état du champ syndical
La théorie des champs
Le projet de démocratie comme effet de champ
Deuxième partie- Le quotidien comme épreuve
Chapitre 1- Le syndicalisme de militants à l’épreuve
1- L’épreuve de l’hétérogénéité des investissements syndicaux
Investissements syndicaux et catégories d’acteurs
Les catégorisations existantes
Les formes de l’investissement syndical
Les catégories d’acteurs dans le groupe étudié
La concentration de l’investissement syndical
Un noyau militant
Un renouvellement limité
La féminisation
Le maintien d’une exigence de diffusion de l’investissement syndical
La concentration des responsabilités comme problème
Une exigence d’implication minimale
Légitimité d’un investissement limité et grandeur de la personne engagée
Des tentatives pour diffuser l’investissement syndical
Une vision désenchantée des adhérents
Auto-limiter son investissement militant
2- Logiques des investissements et désinvestissements syndicaux
Investissements et non-investissements
La compétence militante
Les rétributions individuelles
Les disponibilités individuelles
Le sentiment d’utilité de l’investissement
Les perceptions de l’activité militante et du collectif militant
La sollicitation : un élément déclencheur de l’investissement
Les désinvestissements : retraits et sorties
Le retrait comme aveu d’incompétence
La sortie à l’issue d’un conflit interne au collectif militant
Le retrait d’anciens
Chapitre 2- La délibération égalitaire à l’épreuve
1- Le dispositif de la réunion syndicale : liberté et égalité de parole
Un dispositif de participation égalitaire
Un espace public
Un cadre de participation collective
L’objectivation d’une exigence égalitaire
Un dispositif peu contraignant
Un faible degré de formalisation des échanges
Une liberté de parole
Un déroulement collectivement négocié
2- L’assistance aux réunions : une participation réduite
Les congrès et AG
Les bureaux
3- L’égalité de parole à l’épreuve des asymétries de ressources
Une distribution inégale de la parole
Un comptage des prises de paroles en réunion
Accès à la parole et degré d’investissement syndical
Des mécanismes d’autocensure
Différents usages de la parole
Une aisance inégale dans le maniement de la parole
Différentes formes de parole
Une influence inégale
Le repérage des asymétries d’influence
Eclairages des asymétries d’influence
Agencement du dispositif délibératif et réduction des inégalités
Chapitre 3- La décision collective à l’épreuve
1- Identification et localisation de la décision dans les réunions syndicales
L’articulation incertaine de la délibération et de la décision
La localisation de la décision dans les réunions
Logiques de la décision et de la non-décision
Les différents types de décision selon leur contenu
1/ La décision de report
2/ La décision relative au fonctionnement interne
3/ La décision d’orientation
4/ La décision relative à l’organisation du travail syndical
5/ La décision matérielle
6/ La désignation
La distribution des différents types de décisions
AG et congrès : fonctionnement interne et définition des orientations syndicales
Le bureau : organisation pratique du travail syndical
Les décisions d’orientation : un partage selon la portée
Conseil syndical ou assemblée générale : la recherche de l’instance décisionnelle légitime
2- Usages et non-usages du vote : l’épreuve des procédures
Le vote au-delà du geste électoral
Logiques et modalités du recours au vote dans les réunions syndicales
Contexte d’usage et logiques du vote
Modalités pratiques des usages du vote
La décision sans vote
L’absence de volonté affirmée de faire usage de procédures alternatives au vote
Les décisions au consensus
Les conflits internes : l’impossibilité du consensus
Jugements militants sur la procédure de vote
Une procédure légitime : l’alliance de la démocratie et de l’efficacité
La critique des usages non démocratiques du vote
3- L’autonomie de la décision syndicale
Les rapports syndicat/fédération : l’autonomie à l’épreuve
Les décisions fédérales : un cadre relativement contraignant
La prépondérance des initiatives fédérales
La participation à l’élaboration de l’agenda fédéral : une logique remontante
La démocratie salariale à l’épreuve
La mise en scène des salariés dans les prises de parole en réunion
Le référendum salarial : des jugements contrastés
Des militants partagés entre démocratie salariale et démocratie syndicale
L’épreuve des incompatibilités entre volontés des salariés et positions syndicales
Chapitre 4- Le contrôle des représentants à l’épreuve
1- La désignation sans sélection des représentants
Des représentants non élus
Les représentants dans les instances professionnelles
Les délégués dans les réunions fédérales
Les permanents syndicaux
Des élections sans sélection
Un nombre de candidats inférieur ou égal au nombre de postes à pourvoir
Un cas de sélection effective
La première élection au conseil syndical : une compétition jusque-là inédite
La sélection illégitime
La sélection comme violence
Une sélection contraire à l’efficacité syndicale
La sélection inutile dans le cadre d’un mandatement strict
2- Le mandatement à l’épreuve
L’épreuve de la faible efficacité décisionnelle des instances mandantes
L’autonomie du BS
Les représentants dans les instances fédérales : une part laissée à l’improvisation
La représentation du syndicat dans les mouvements sociaux
Le mandatement sollicité
L’épreuve de l’incompatibilité
Mandatement et logiques de fonctionnement extérieures
Mandatement et délibération
Mandatement et confiance
Mandatement et autonomie individuelle
3- Une parole critique sous contraintes
Les conditions de recevabilité de la critique
Une critique fondée
Un émetteur autorisé
Les conditions de possibilité de la critique
L’information comme condition de possibilité de la critique
L’exigence de reddition des comptes
Ouverture des instances collectives et transparence
Une capacité critique inégalement distribuée
La révocation : l’affirmation d’un principe
4- Une représentation collégiale
Le refus de la personnalisation
La suppression du poste de secrétaire départemental
Un représentant légal sans pouvoir
La règle de quorum à l’épreuve de la faiblesse de la participation
La sanction des ruptures avec le principe de collégialité
La collégialité à l’épreuve de la faiblesse des effectifs militants
Chapitre 5- Le refus de la professionnalisation des militants à l’épreuve
1- L’épreuve de la discussion
Les discussions dans les instances fédérales
Les règles initiales
Le congrès de 1996 : l’adoption de mesures dérogatoires pour les fondateurs
Le congrès de 1999 : proposition de suppression de la règle des douze ans
Le congrès extraordinaire de 2001 : suppression ou réaménagement des règles
Les discussions dans les instances du syndicat étudié
Jacques, candidat à un poste de permanent (1998)
Une consultation des adhérents (2000)
Anne, Francis, de nouvelles candidatures individuelles (2002)
Congrès 2003 : une discussion non décisionnelle
Les discussions spontanées
2- Les registres argumentaires mobilisés dans les discussions
Les argumentations développées dans le registre de la démocratie
La justification du maintien de la règle au nom d’un principe de démocratie
La contestation de la valeur démocratique de la règle
Les argumentations développées dans le registre de l’efficacité
L’argument identitaire
La justification des règles à partir de l’argument identitaire
La contestation de la valeur identitaire des règles
L’argument circonstanciel
3- L’issue de l’épreuve
Trois issues possibles
La consolidation
La renégociation à la marge des règles
L’ouverture d’une brèche
La transformation organisationnelle comme recomposition des exigences
L’effet de l’arrivée de nouvelles générations d’adhérents
L’évolution des positions individuelles
Conclusion
Regard rétrospectif sur une recherche : les apports
Une approche ethnographique du fonctionnement syndical
Renouveau du militantisme et permanence de l’ancien
Les conditions de réalisation pratique de la démocratie
Les prolongements de la recherche
La poursuite du travail sur le cas de Sud-PTT
Le prolongement comparatif
Annexes
Annexe 1- Sud-PTT en dates
Annexe 2- Sud-PTT en chiffres
1- Les effectifs syndicaux
2- L’audience électorale
La fédération
Le syndicat étudié
Annexe 3- Sud-PTT en textes
La Charte identitaire
Première version (1989)
Deuxième version (1999)
Annexe 4- Récapitulatif des réunions syndicales observées
Annexe 5- Récapitulatif des entretiens réalisés
Annexe 6- Les grilles d’entretien
1- Les entretiens avec les militants locaux
2- Les entretiens avec les militants fondateurs
Annexe 7- Les fiches d’observation
Annexe 8- Le thème du fonctionnement interne dans les discussions syndicales
Annexe 9- Localisation de la décision dans les réunions syndicales
Les congrès
Congrès n°1
Congrès n°3
Les assemblées générales
Annexe 10- La distribution des décisions selon leur forme
Les congrès
Congrès n°1
Jour 1
Jour 2
Congrès n°3
Jour 1
Jour 2
Les assemblées générales
AG n°1
AG n°2
AG n°3
AG n°4
AG n°5
AG n°6
Les bureaux syndicaux
BS n°24
Principaux sigles utilisés
Bibliographie
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
K
L
M
N
O
P
Q
R
S
T
V
W
