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La dévolution en Ecosse et au pays de Galles
par SIMPKINS épouse SPEAR Fiona
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2008
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Université Lumière Lyon 2
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Table des matières
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[Remerciements]
Introduction
Première partie nations et nationalismes d’un Royaume désuni 1977-1999
Chapitre I Pratiques et théories du nationalisme européen
I – « Qu’est-ce qu’une nation » ?
1 – Etymologie de la nation
2 – L’Etat et la nation : la question de la poule et de l’œuf
A – Structures étatiques et naissance des nations
B – Le traité d’Union de 1707 et son héritage institutionnel
3 – Traits ethniques et culturels : matériaux bruts de la nation ?
A – « Tartanisme » et identité nationale en Ecosse
B – Langue et religion : ciment de la communauté ?
4 – Le fruit de notre imagination ?
5 – Culture et industrialisation : un « développement inégal »
II. Le nationalisme : un phénomène caméléon
1 – Primordialisme et pérennialisme
2 – La théorie moderniste
A - Le facteur économique : inégalités, ressentiment et colonialisme interne
B - Le facteur politique : pouvoir et opportunisme
C - Le facteur social et culturel : communautés imaginées et traditions inventées
Chapitre II La politique de la dévolution : opportunités et opportunismes
I – Gladstone, le Home Rule et les libéraux : un projet de longue haleine
II – Union, unitarisme et autonomie
1 – L’Etat d’Union : un savant dosage d’autonomie ?
A – L’autonomie écossaise : un Etat dans un Etat ?
B – Une spécificité politique galloise à construire
2 – Les constructions politiques écossaise et galloise au XXe siècle
A – La dévolution administrative galloise : embryon de la dévolution
B – Une autonomie fragilisée: la dévolution administrative en Ecosse
3 – Les conservateurs face à la dévolution : l’unionisme vainqueur
III – Dévolution et nationalisme : accords et désaccords
1 – La dévolution : cheval de Troie du SNP ?
2 – Plaid Cymru : une définition hésitante de l’autonomie galloise
IV – Centralisation ou dévolution ? Le paradoxe du parti travailliste
Chapitre III Premiers pas vers la dévolution
I – La route de la dévolution : un pas en avant, deux pas en arrière
1 – Le rapport Kilbrandon
2 – Le débat parlementaire
II – Les Scotland and Wales Acts : un projet brouillon?
III – Campagnes électorales et résultats : les raisons d’un échec
1 – Tomber de rideau pour le Scotland Act 1978
2 – Autopsie d’un échec au pays de Galles
Chapitre IV Du désenchantement au renouveau
I – L’impact des référendums de 1979 sur le nationalisme
II – La Convention constitutionnelle écossaise: ébauche d’un consensus
1 – La Campaign for a Scottish Assembly ou le sauvetage de la dévolution
2 – A Claim of Right for Scotland : vers un renouveau constitutionnel
3 – La réaction politique : un consensus difficile
4 – 1992 : un nouvel électrochoc pour les partis politiques
5 – Le travail de la Convention constitutionnelle écossaise
6 – Retour de la question constitutionnelle au pays de Galles
Chapitre V De la théorie à la pratique :
I – Le Scotland Act et le Government of Wales Act 1998
1 – « Power devolved is power retained »?
A – Les pouvoirs du nouveau Parlement écossais
B – Innovations constitutionnelles au pays de Galles
2 – Le financement de la dévolution
A – La formule Barnett : une répartition égalitaire des deniers publics ?
B – L’indépendance financière des nouvelles institutions : fiction ou réalité ?
3 – Système électoral et renouveau démocratique
4 – La réinvention de la nation politique
A – Le principe de partage du pouvoir
B – La responsabilité de l’Exécutif
C – Les principes d’ouverture, d’accessibilité et d’égalité des chances
II – L’Ecosse et le pays de Galles à l’aube d’un renouveau démocratique
1 – Les référendums écossais et gallois de 1997
A – Des référendums controversés
B – Les campagnes menant aux référendums
C – La victoire du « oui » : expression du nationalisme ?
2 – Les élections de 1999 aux nouvelles institutions
A – Premières élections au Parlement écossais : la fin du règne travailliste ?
B – L’émergence de Plaid Cymru aux élections : début d’une pente glissante?
Deuxième partie Nouvelle autonomie et renouveau national 1999-2007
Chapitre VI L’effet boomerang du projet travailliste
I – La dévolution ou des relations de pouvoir inégales ?
1 – Courageux mais pas téméraire ? Les garde-fous de la dévolution
A – Le Joint Ministerial Committee et le pouvoir de Whitehall
B – Les Concordats et le Memorandum of Understanding
2 – La question anglaise : un numéro d’équilibriste
A – La représentation avantageuse de l’Ecosse à Westminster
B - La question du West Lothian
II – La pratique de la dévolution : apprentissage difficile pour le centre
1 – Les réflexes centralisateurs du New Labour
2 – L’émancipation des nouvelles institutions
A – L’Assemblée s’affranchit du centre: la motion de confiance contre Alun Michael
B – Asymétrie constitutionnelle et divergences politiques
C – L’Assemblée galloise : vers une autonomie croissante ?
III. Des communautés imaginées différemment ?
1 – La percée des nationalistes : une question d’indépendance ?
A – La position d’arbitre des nationalistes gallois
B – Les élections législatives écossaises : un jour historique
C – La dévolution : plateforme politique des nationalistes ?
2 – L’Ecosse après mai 2007 : nation sans Etat ou Etat-nation ?
A – Le SNP au gouvernement écossais : une conception divergente de la politique
B – A National Conversation : quel avenir pour l’Ecosse ?
Conclusion
Annexe I
Les gouvernements gallois depuis 1999
Troisième Assemblée : 2007- ?
Seconde Assemblée : 2005-2007
Seconde Assemblée : 2003-2005
Première Assemblée : 2000-2003
Première Assemblée : 1999-2000
Annexe II
Les Exécutifs écossais depuis 1999
Troisième Parlement : 2007- ?
Second Parlement : 2003-2007
Premier Parlement : gouvernement McConnell (2001-2003)
Premier Parlement : gouvernement McLeish (2000-2001)
Premier Parlement : gouvernement Dewar (1999-2000)
Annexe III
Circonscriptions électorales du « Three Wales Model »
Annexe V
Exemple de fonctionnement du scrutin à membre additionné
Bibliographie
Sources Premières
Textes de loi
Parlement britannique :
Parlement écossais:
Débats et motions parlementaires
Parlement britannique :
Parlement écossais :
Assemblée galloise :
Publications et rapports officiels
Parlement britannique:
Assemblée galloise:
Parlement écossais :
Rapports indépendants
Manifestes électoraux
Elections législatives britanniques de 1997 :
Elections législatives écossaises de 1999 :
Elections législatives galloises de 1999 :
Elections législatives écossaises de 2007:
Elections législatives galloises de 2007:
Etudes
Ouvrages
Théorie politique et théories du nationalisme
Royaume-Uni : histoires, cultures et sociétés
Ecosse : histoire, culture et société
Pays de Galles : histoire, culture et société
Royaume Uni : politique et questions constitutionnelles
Les partis politiques britanniques et la dévolution
Ecosse : politique, genèse du Parlement et questions constitutionnelles
Pays de Galles : politique et questions constitutionnelles
Numéros spéciaux de revues
Articles de revues
Adresses électroniques
Institutions politiques
Le Parlement et le gouvernement britanniques:
Le gouvernement écossais:
Le Parlement écossais:
Le Secrétaire d’Etat pour l’Ecosse et le Scotland Office:
Le gouvernement gallois :
L’Assemblée galloise :
Le Secrétaire d’Etat pour le pays de Galles et le Wales Office :
Partis politiques
Organisations diverses
Instituts de sondage :
Journaux de qualité :
