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Le rôle de l’expertise économique dans l’élaboration des politiques alpines de transport et d...
par SUTTO Lisa
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2009
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Table des matières
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Contrat de diffusion
Introduction - Le contexte du transit alpin
Chapitre 1 - Problématique et méthodologie
1.1. Vers un espace alpin des transports ?
1.1.1. Les défis de l’espace alpin
1.1.2.Une analyse évolutive de l’articulation entre échelles
1.1.3.La place des transports dans l’espace alpin
1.1.4.Les études de cas : choix du terrain
1.1.5.Les études de cas : les objets de l’analyse
1.2.Les cadres théoriques de référence
1.2.1.L’analyse de la construction d’une politique et l’analyse de la construction d’un espace
1.2.1.1.Les outils de l’expertise technique pour étudier les processus de construction des décisions : les apports théoriques de l’analyse des politiques publiques
1.2.1.2.Le rôle des représentations spatiales dans l’organisation des processus politiques : les apports de la géographie et de la géopolitique dans l’analyse de l’émergence d’un espace alpin des transports
1.2.2.Le rôle des outils de l’expertise technique dans les processus d’élaboration des politiques de transport
1.2.2.1.Les outils de mesure et de prévision des trafics dans les processus décisionnels en transports
1.2.2.2.La légitimité et la place des outils économiques dans la prise de décisions au centre des débats
1.2.2.3.La rationalité dans l’élaboration politique : approches théoriques de la décision et des outils d’aide à la décision
1.3.Méthode de travail
1.3.1.Choix méthodologiques
1.3.2.Sources de données et d’information consultées
1.3.2.1.Les sources documentaires
1.3.2.2.Les entretiens d’acteurs
1.3.2.3.Les sources issues de la participation
Partie 1 - Le Lyon-Turin et l’émergence d’une dimension alpine des politiques de transport de marchandises. Une lecture par les outils d’analyse des trafics
Introduction
Reconstruire l’histoire du projet : les objectifs de la recherche
Chapitre 2 - Présentation du projet Lyon-Turin : objectifs et méthodologie de l’étude de cas
Introduction
2.1.Le point de vue de l’analyse : les acteurs et les outils techniques
2.1.1.Les méthodes de l’analyse
2.1.2.Les acteurs du processus décisionnel
2.1.2.1.Définir la frontière du processus décisionnel : la growth machine du Lyon-Turin
2.1.2.2.L’évolution de la growth machine
2.1.2.3.L’évolution par dimensions
2.1.3.Les outils techniques de la décision
2.1.3.1.L’analyse du rôle des outils techniques dans la prise de décisions : rappels théoriques
2.1.3.2.Les études sur le Lyon-Turin
Chapitre 3 - L’analyse de l’histoire du projet Lyon-Turin : une lecture par dimensions
Introduction
3.1.La dimension ferroviaire du Lyon-Turin : l’origine du projet
3.1.1.L’émergence d’une question des trafics alpins franco-italiens : contenu et forme du problème
3.1.1.1.L’émergence d’une question des trafics alpins franco-italiens : la vision de la SNCF
3.1.1.2.La solution envisagée par la SNCF : la forme du projet
3.1.1.3.L’émergence d’une question des trafics alpins franco-italiens : les réponses apportées par le projet à la première configuration du problème
3.1.2.La première transformation du projet : entre exemples externes et exigences internes de soutien politique, comment le tunnel de base devient le Lyon-Turin
3.2.La dimension régionale du Lyon-Turin : l’inscription du projet aux agendas politiques
3.2.1.Le changement du cadre des acteurs : la prise de position de la Région Rhône-Alpes sur le dossier Lyon-Turin
3.2.1.1.La création du GIP Transalpes
3.2.1.2.La naissance de la growth machine du Lyon-Turin
3.2.2.Les caractéristiques de la dimension régionale du projet
3.2.3.Les effets du changement du cadre des acteurs sur la représentation du projet
3.2.3.1.La construction d’un consensus interne
3.2.3.2.Du consensus interne à la recherche d’appuis à l’extérieur
3.3.La dimension européenne du Lyon-Turin
3.3.1.L’inscription du projet Lyon-Turin à l’agenda européen
3.3.2.Le projet Lyon-Turin au milieu des années 1990
3.3.3.L’Europe dans le Lyon-Turin : les arguments de la construction d’une dimension européenne du projet
3.3.3.1.Le potentiel économique du Lyon-Turin
3.3.3.2.Le potentiel environnemental du Lyon-Turin
3.3.4.Le Lyon-Turin dans l’Europe : la place du projet au sein de la stratégie globale européenne
3.3.4.1.Le rôle des infrastructures dans l’espace unique européen
3.3.4.2.Le rôle du Lyon-Turin pour la légitimation de l’Europe dans les Alpes
3.3.4.3.L’Europe et la question alpine : la construction d’un nouvel argumentaire environnemental
3.4.La dimension nationale
3.4.1.Les changements du cadre des acteurs
3.4.1.1.Alpetunnel, un nouvel acteur technique
3.4.1.2.La de-régionalisation du processus décisionnel
3.4.1.3.La réorganisation des compétences techniques suite à la création d’Alpetunnel
3.4.1.4.La CIG, un nouvel acteur politique
3.4.2.Les représentations du Lyon-Turin dans la dimension nationale
3.4.2.1.Les controverses internes à l’État français et le rapport « Brossier »
3.4.2.2.La place de l’accident du tunnel du Mont-Blanc dans l’avancement du projet
3.4.3.La place du transport de fret dans le projet
3.4.3.1.Le ferroutage et la discussion d’un nouveau tracé fret en France
3.4.3.2.Les tracés et la place du fret dans le projet Lyon-Turin discuté en Italie
3.4.4.Conclusion : les éléments du Lyon-Turin issus de la dimension nationale
3.5.La dimension alpine du Lyon-Turin
3.5.1.Les éléments de la dimension alpine : une nouvelle forme pour une nouvelle argumentation
3.5.1.1.La place du fret dans le Lyon-Turin et l’inscription à la dimension alpine
3.5.1.2.La dimension alpine : une nouvelle échelle géographique de référence
3.5.1.3.Le lien entre l’image alpine et l’argumentaire écologique
3.5.2.Le resserrement du processus décisionnel : les modifications du cadre des acteurs
3.5.2.1.La première étape de la centralisation de la décision : la dissolution du GIP Transalpes
3.5.2.2.La deuxième étape de la centralisation de la décision : la création de LTF
3.5.2.3.Le resserrement du processus décisionnel en Italie : la Legge obiettivo de 2001
3.5.3.Le processus d’alpinisation du Lyon-Turin : les stratégies des acteurs et les avancées liées à la construction d’une dimension alpine
3.5.3.1.La faiblesse du consensus à l’intérieur de la growth machine
3.5.3.2.L’alpinisation du Lyon-Turin comme réponse aux éléments de faiblesse de la growth machine
Chapitre 4 - La nécessité du Lyon-Turin lue à travers les études de trafic
4.1.Les premières études de projet au début des années 1990
4.1.1.D’un projet fret à une première hypothèse de liaison à grande vitesse : l’entrée des études techniques dans la définition du Lyon-Turin
4.1.2.La construction d’un nouveau discours pour un nouveau projet : le rôle des prévisions de trafic dans la construction d’une dimension régionale et d’une dimension européenne du Lyon-Turin
4.1.2.1.La construction d’un argumentaire territorial : le lien entre croissance des trafics et développement des régions à l’origine d’une dimension régionale dans l’histoire du Lyon-Turin
4.1.2.2.La représentation de la relation entre infrastructures de transport et développement économique ou comment le Lyon-Turin devient européen
4.1.3.En guise de bilan partiel : la construction progressive d’une communauté d’intérêt
4.2.Les études de la dimension nationale
4.2.1.La stagnation des trafics à la frontière franco-italienne et la première controverse au sein de la growth machine : le rapport Brossier
4.2.2.Une nouvelle vision politique et la résolution de la controverse sur la croissance des trafics à la frontière franco-italienne
4.3.La remise en cause du paradigme de la relation transports-économie
4.3.1.La relation « transports-économie » remise en cause. Le dépassement de l’approche déterministe des effets structurants des infrastructures de transport
4.3.2.La relation « économie-transports » remise en cause : l’affirmation du concept du découplage
4.3.2.1.L’origine militante du découplage : des théories de la croissance zéro au concept de développement durable
4.3.2.2.L’origine scientifique du découplage
4.3.2.3.L’origine politique du découplage
4.3.2.4.Conclusion
4.4.Les études « alpines » du projet
4.4.1.Les études d’avant projet sommaire
4.4.1.1.L’espace de référence : la construction d’une image alpine du projet dans les études
4.4.1.2.Les hypothèses à la base de la modélisation
4.4.1.3.L’audit de 2003 et la contestation des études d’APS du promoteur
4.4.1.4.Conclusion
4.4.2.La deuxième phase d’étude réalisée par LTF (Avant Projet de Référence)
4.4.2.1.Le cadre du débat : contenu et solution de la controverse soulevée par l’Audit
4.4.2.2.Le cadre du débat : la réaction à l’Audit et la réaffirmation de l’objectif du report modal
4.4.2.3.Le renforcement de la dimension alpine dans les études de LTF
4.4.3.Les changements d’approches de la problématique environnementale dans la dimension alpine du projet
4.4.3.1.Le poids de l’objectif du report modal dans le processus décisionnel du Lyon-Turin
4.4.3.2.Les évolutions dans l’analyse du choix modal : la création du groupe de travail « Report Modal » de la CIG
4.4.3.3.Conclusion
4.4.4.Le report modal remis en question
Ouvertures
4.4.5.L’Osservatorio Virano et la concertation italienne
4.4.5.1.Le cadre des acteurs
4.4.5.2.L’objet des renégociations : la réouverture du conflit sur les tracés
4.4.5.3.La contribution des analyses de l’Osservatorio Virano à l’évolution du débat sur le Lyon-Turin
Encadré 1 : Les méthodes de prévision des trafics et les modèles à 4 étapes
1. La modélisation des trafics
2. Les modèles à quatre étapes
La génération de la demande de transports
La distribution
Le choix modal
L’affectation
3. L’évolution de la modélisation en France
Encadré 2 : Le Partenariat Public-Privé
Origine et nature des contrats de PPP
Le PPP en France
Le PPP en Italie
Le cadre général des PPP : caractéristiques, avantages et limites
Chapitre 5 - Conclusion : quand un projet voit son contexte se modifier Les outils de l’économie des transports et l’émergence d’un espace alpin : deux éléments de l’évolution du projet Lyon-Turin
Introduction
5.1.Les outils techniques de l’économie des transports dans le Lyon-Turin : un parcours d’apprentissage ?
5.1.1.De l’efficience économique à l’efficacité : la modification des objectifs du projet vue à travers les outils techniques de l’évaluation
5.1.2.De la prévision à la prospective : la transformation de l’usage des outils techniques dans la prise de décisions
5.2.L’espace alpin dans le Lyon-Turin : la contribution du projet à l’évolution du processus d’élaboration des politiques de transport alpines
5.2.1.Le Lyon-Turin dans l’espace alpin : les éléments de l’inscription du projet dans la dimension alpine
5.2.2.L’espace alpin dans le Lyon-Turin : le rôle du projet dans le renforcement des politiques alpines de transport
5.2.2.1.Le rôle du projet dans l’entrée de l’Italie dans l’espace alpin
5.2.2.2.Le rôle du projet dans l’entrée de la France dans l’espace alpin
5.2.3.Conclusions
Partie 2 - L’espace alpin : l’émergence et la construction d’un espace alpin des transports
Introduction
Les questionnements de la recherche
Objectifs et limites de la recherche
Organisation du travail
Chapitre 6 - L’espace alpin : définitions théoriques de l’espace et représentions existantes des Alpes
Introduction
6.1.L’espace alpin, entre géographie et géopolitique
6.2.Espace alpin ou espaces alpins ? Le rôle des représentations spatiales dans l’organisation des processus politiques
6.3.L’émergence d’un espace alpin : les différentes dynamiques à l’œuvre dans la représentation spatiale de la région alpine
6.3.1.La dimension européenne de la coopération transnationale
6.3.1.1.Les Alpes en Europe : la politique agricole et la politique d’intégration territoriale dans l’émergence d’une question de la montagne
6.3.1.2.La macro-région européenne Arc Alpin
6.3.1.3.L’échelon transnational du programme Interreg IIIb Alpine Space
6.3.2.La dimension alpine de la coopération transnationale
6.3.2.1.L’histoire de la Convention alpine
6.3.2.2.Les avancées de la Convention alpine
6.3.2.3.La place du développement durable dans la négociation d’une Convention alpine
6.3.2.4.Les limites de la Convention alpine
6.4.Conclusion : les transports, un élément de l’espace politique alpin
Chapitre 7 - L’espace alpin dessiné par la géographie des trafics
Introduction
7.1.L’espace alpin des transports : un espace multiforme…
7.1.1.Les transports et les régions alpines
7.1.2.La question des trafics alpins par acteur
7.1.2.1.Les territoires locaux
7.1.2.2.Les pays alpins
7.1.2.3.L’Union européenne
7.1.3.Les différents trafics alpins : des définitions contradictoires
7.2.…Un espace en évolution. La recherche d’une homogénéité de représentation de la question du trafic alpin
7.2.1.L’origine des dispositifs alpins d’observation des trafics
7.2.2.La recherche de coopération à travers l’harmonisation des dispositifs de mesure des trafics
7.3.La base de données Alpinfo
7.3.1.Les caractéristiques d’Alpinfo
7.3.1.1.Le cadre géographique de référence
7.3.1.2.Les trafics mesurés
7.3.2.Les nouveautés d’Alpinfo
7.3.2.1.Harmonisation des données et coopération technique alpine
7.3.2.2.La question du trafic alpin lue à travers Alpinfo
7.3.3.Les limites d’Alpinfo et l’évolution dans la construction d’une connaissance alpine
7.3.3.1.Les limites techniques
7.3.3.2.Les limites politiques
7.4.Les enquêtes CAFT
7.4.1.Les caractéristiques techniques de CAFT
7.4.2.L’origine des enquêtes CAFT
7.4.3.L’émergence de la problématique alpine : la réalisation de la deuxième enquête CAFT
7.4.4.L’évolution de la coopération alpine : la réalisation de la troisième enquête CAFT
7.4.5.Conclusion : les apports de l’initiative CAFT à la négociation alpine
Une évolution technique…
Une évolution organisationnelle…
Des enquêtes alpines à un observatoire européen ?
Un outil d’affirmation de la spécificité de l’espace alpin des trafics
Chapitre 8 - L’émergence d’un espace géopolitique alpin des transports
Introduction
8.1.Les Alpes, un espace de conflits autour de la gestion des transports
Italie : entre une vision régionale de passages alpins et une vision nationale du système alpin
Suisse : d’une approche unilatérale à la conception de la coopération alpine
Autriche : le transit, un problème à la fois majeur et marginal
France : l’émergence récente d’une politique alpine des transports
8.2.Les évolutions de la gouvernance des transports alpins : le Groupe de Zurich
8.2.1.Les thèmes de la concertation alpine : fonctionnement et axes de travail du Groupe de Zurich
8.2.1.1.Premier axe de travail : sécurité et gestion des crises
8.2.1.2.Deuxième axe de travail : systèmes de régulation du trafic routier
8.2.1.3.Troisième axe de travail : la connaissance de la mobilité en zone alpine
8.2.2.Conclusion
Encadré 3 : Présentation de la directive Eurovignette 2006/38
1. Origine et cadre du débat
Contenu de la nouvelle directive
2. L’application de la directive à l’arc alpin (franco-italien)
Conclusions
Chapitre 9 - Conclusion : l’espace alpin des transports, un espace en émergence et en évolution
Introduction
9.1.Développement durable et transports : les arguments de la construction alpine
9.2.L’espace alpin des trafics : un espace en émergence autour d’une problématique partagée…
9.2.1.La question du trafic transalpin : unité de lieu…
9.2.2.…Unité d’action
9.3.… Un espace en évolution : les lieux et les avancées de la concertation alpine
9.3.1.L’espace alpin comme « laboratoire d’idées » de la politique de transports de marchandises
9.3.2.L’affirmation d’un système de gouvernance multilatérale de la problématique des trafics alpins
9.3.3.L’espace alpin comme « laboratoire de la coopération ». D’un système de gouvernance multilatérale à un système de gouvernance multi-niveaux ?
Encadré 4 : Quelques exemples de coopération locale alpine entre France et Italie
L’Euro-territoire des Alpes franco-italiennes – C.A.F.I. : une initiative locale
L’Euro-région Alpes Méditerranée : une initiative régionale
Encadré 5 : Quelques exemples de coopération régionale à l’échelle des Alpes
Une coopération à l’échelle d’un corridor alpin : la conférence d’Udine
Développement et approfondissement de la coopération régionale : la Conférence des Régions Alpines
Conclusion générale
1. L’émergence et la construction d’un espace alpin des transports : un exemple d’affirmation d’un nouvel espace géopolitique en Europe ?
La construction d’un espace alpin à travers un processus de montée en généralité
Le poids important des problématiques de transport dans la formation d’un espace d’échanges et de coopération à l’échelle alpine
L’espace alpin, un espace de projets
L’évolution vers un système de gouvernance multi-niveaux : les horizons futurs de l’espace alpin des transports
2. Le rôle des outils de l’expertise technique dans les processus décisionnels des politiques de transport
Les exemples du retard de l’expertise technique dans l’intégration du changement
a) Un premier exemple de retard : les questions de la stagnation des trafics et du découplage à la frontière franco-italienne dans les études du Lyon-Turin
b) Un deuxième exemple de retard : l’introduction des objectifs environnementaux dans la discussion du projet
L’avance de l’expertise technique sur le débat politique : les exemples d’un changement dans l’usage des outils au sein des processus décisionnels
Les conditions de l’efficacité des outils de l’expertise technique dans les processus décisionnels…
a) La place de l’étape d’évaluation dans les phases du processus décisionnel
b) Les finalités assignées aux outils d’évaluation dans l’élaboration des décisions : le passage d’une approche déterministe à la prise en compte de l’incertitude
c) L’autonomie et la pluralité de l’expertise
Le rôle renouvelé de l’expertise technique : un apprentissage disponible pour une gouvernance renouvelée
Références bibliographiques
[Résumés]
Riassunto
Résumé
Abstract
