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Permanences et mutations dans la conduite de l’action publique
par AUST Jérôme
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2004
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Université Lumière Lyon 2
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Table des matières
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Tableaux
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Résumé
Abstract
Introduction générale Cette thèse a bénéficié d’une allocation de recherche du ministère de l’Education nationale pendant trois ans. Elle a ensuite été soutenue par l’attribution d’un poste d’attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon. C’est largement grâce au soutien de ces deux institutions que ce travail doctoral pu être mené à son terme.
1. Problématique
2. Hypothèses et protocole d’enquête
1ère partie : Les évolutions contrastées de l’accès aux scènes décisionnelles
Chapitre 1. L’implication croissante des collectivités locales
Section 1. D’une implication ponctuelle à un investissement permanent
1. Un investissement notabiliaire épisodique
2. L’entrée de l’université en politique
3. S’associer et (s)’exclure
Section 2. Une ouverture sélective : le poids des exécutifs dans les négociations
1. L’importance de la place des exécutifs territoriaux
2. Des assemblées marginalisées ?
Chapitre 2. Un réseau d’acteurs étatiques plus sélectif
Section 1. Résistances ministérielles
1. La stabilité de la participation de la « centrale »
2. La stabilité de la nodalité rectorale
Section 2. Changements majeurs
1. Du Commissariat général au plan à la DATAR
2. La disparition du ministère de l’Equipement
Section 3. Du préfet de département au préfet de région
1. De la préfecture de département aux services du SGAR ?
2. Un accès aux élus locaux disputé
Section 4. Des universitaires aux présidents d’université
1. D’un accès au réseau limité à l’ouverture des scènes décisionnelles
3. L’accès au réseau : un monopole présidentiel ?
Conclusion de la 1ère partie
2ème partie : D’un pouvoir central à un pouvoir périphérique ?
Chapitre 3. Le centre en recul ?
Section 1. Le recul des instances interministérielles centrales
1. Le Commissariat général au plan : un pouvoir d’orientation de l’action
2. Les membres de la DATAR en quête de projets
Section 2. Le maintien du pouvoir de la « centrale »
1. Des directions privées d’influence
2. Le maintien du pouvoir du sommet
Chapitre 4. Vers un pouvoir périphérique sectoriel ?
Section 1. D’une interministérialité locale à l’affirmation du recteur
1. Préfet, recteur et directeur départemental de la Construction : des initiateurs sans moyens
2. L’affirmation rectorale sur la conduite des politiques d’implantation universitaire
Section 2. Financer n’est pas peser
1. L’impossible intervention dans la fixation des objectifs
2. Une situation de dépendance à l’égard des acteurs étatiques ?
Section 3. L’affirmation du pouvoir des exécutifs universitaires
1. Du cloisonnement à la coordination
2. D’un usage défensif à un usage offensif de l’autonomie universitaire
Conclusion de la 2ème partie
3ème partie : De la régulation par l’urgence à la régulation par l’addition
Chapitre 5 : De la fragmentation à l’intégration des intérêts
Section 1. De la régulation par l’urgence aux convergences stratégiques durables
1. L’urgence comme seule voie d’intégration des positions
2. Une situation de convergence stratégique
Section 2. De la fragmentation à l’intégration des intérêts universitaires
1. Un contexte institutionnel plus favorable
2. L’apaisement des querelles idéologiques
3. De la pression à l’incitation : l’influence de la stratégie des autres partenaires sur la capacité universitaire à élaborer un compromis
Chapitre 6. Des mécanismes d’ajustements mutuels périphériques
Section 1. Des espaces d’ajustements bornés
1. Des règles du jeu qui encadrent les ajustements entre tiers
2. Des règles du jeu qui encadrent les ajustements entre pairs
Section 2. Des mécanismes d’ajustements mutuels entre partenaires
1. Des ajustements entre tiers
2. Des mécanismes d’ajustements entre pairs
3. La régulation par l’addition
Section 3. Une précaire unité
1. Des mécanismes fragiles de régulation entre tiers
2. Des ajustements entre pairs plus robustes
Conclusion de la 3ème partie
Conclusion générale
Sources écrites et imprimées
Archives classées
Archives nationales section contemporaine :
Archives départementales du Rhône :
Archives de la Ville de Lyon :
Archives du Conseil régional Rhône-Alpes :
Archives du Grand Lyon :
Archives non classées
Archives de la division des affaires scolaires et de l’enseignement supérieur du Conseil général du Rhône :
Archives du service « enseignement supérieur » du Conseil régional Rhône-Alpes :
Archives de la direction des finances de la Ville de Lyon
Archives des services techniques de l’université Jean Moulin Lyon III
Délibérations
Textes juridiques
Articles de presse
Rapports
Sources orales
Bibliographie
Ouvrages
Articles et communications
Annexes
Part des étudiants dans la population de la Communauté urbaine de Lyon en 1968 et en 1990 Source : SEPAL, Lyon 2010, Schéma directeur de l’agglomération lyonnaise, p. 96 et Atelier d’urbanisme de la région lyonnaise, SDAU de l’agglomération lyonnaise « Lyon 2000 », 1969, p. 45
Effectifs étudiants dans l’agglomération lyonnaise en 1990
Evolution des effectifs étudiants dans l’agglomération lyonnaise dans les années 1960 Source : Atelier d’urbanisme de la région lyonnaise, SDAU de l’agglomération lyonnaise « Lyon 2000 », 1969, p. 45
Schéma simplifiée du réseauqui gère les politiques d’implantation universitaire dans l’agglomération lyonnaise avant 1968
Schéma simplifié du réseau qui gère les politiques d’implantation universitaire après 1968
Schéma simplifié du réseau d’action publique qui gère les politiques d’implantation universitaire dans la période contemporaine
Organisation des services centraux du ministère de l’Education nationale en 1960 Source : Bottin administratif,1960, pp. 243-250.
Directions des services centraux du ministère de l’Education nationale gérant les constructions universitaires en 1969
Organisation des services centraux du ministère de l’Education nationale au moment du lancement d’U2000 Bottin administratif, 1993, pp. pp.357-368.
Organisation du ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche de 1993 à 1995
Organisation des services centraux du ministère de l’Education nationale pendant U3M
Bref historique de la vie politique lyonnaise et rhône-alpine
Bref retour réflexif sur la conduite des entretiens et l’élaboration de la liste de personnes à rencontrer
Entretiens
Entretien avec Henry ALEXANDRE – Directeur de la division « logistique et bâtiment » - 4 juin 2002
Entretien avec Eric AFFOLTER et Olivier DUPLESSY – Chef de bureau et membre du bureau B2 de la DPD - 3 mars 2003 – 1 h 40 – Paris
Entretien avec Ariane AZEMA –Correspondante « Education nationale » à la DATAR– 11 juin 2003
Entretien avec Daniel BANCEL Recteur de l’académie de Lyon de 1991 à 2000, 4 mars 2003
Entretien avec Guy BARRIOLADE – Directeur de cabinet de Michel NOIR de 1990 à 1995 et secrétaire général de la Communauté urbaine de Lyon de 1995 à 2002 –17 avril 2002
Entretien avec Guy BERTHOLON - Chargé de mission « enseignement supérieur » au SGAR Rhône-Alpes de 1989 à 1992 et directeur du PUL depuis 1997 - 7 décembre 2002
Entretien avec Alain BLANCHARD - Chargé du suivi du volet « enseignement supérieur » du CPER au SGAR Rhône-Alpes – 22 juin 2003
Entretien avec Marc BONNET – Responsable du suivi/évaluation du CPER au SGAR Rhône-Alpes -23 septembre 2002
Entretien avec Anne-Marie COMPARINI – Présidente de la région Rhône-Alpes de 1999 à 2004 – 29 juillet 2004
Entretien avec Georges CONSOLO – Directeur du cabinet de Charles MILLON et directeur général des services de la région Rhône-Alpes de 1989 à 1993 – 14 février 2003
Entretien avec Michel CUSIN – Président de Lyon II de 1986 à 1991 10 avril 2003
Entretien avec Jean-Richard CYTERMANN - Directeur de la DPD de 2000 à 2003 –10 juin 2003
Entretien avec Charles DELFANTE – Responsable de l’atelier d’urbanisme de la Ville de Lyon dans les années 1960 –27 juillet 2004
Entretien avec Francine DEMICHEL - Directrice des enseignements supérieurs de 1998 à 2002 – 9 juin 2003
Entretien avec Jean-Michel DUBERNARD – Adjoint au maire chargé de l’enseignement supérieur de 1989 à 1995 - 18 février 2002
Entretien avec Roger FOUGERES - Président de la commission enseignement supérieur du conseil régional de 1999 à 2004 - 25 février 2002
Entretien avec Eric FROMENT - Président de Lyon II de 1991 à 1996 - 10 avril 2003
Entretien avec Jean-Charles GALLINI – Secrétaire général de l’université Lyon II de 1973 à 2003 – 12 mai 2003
Entretien avec Jean GARAGNON- Directeur de cabinet de Michel NOIR de 1989 à 1990 et assesseur du doyen de la faculté de droit de 1965 à 1968 - 23 janvier 2003
Entretien avec Jean GARAGNON – Directeur de cabinet de Michel NOIR de 1989 à 1990 et assesseur du doyen de la faculté de droit de 1965 à 1968 - 4 février 2003
Entretien avec Bruno GELAS – Président de Lyon II de 1996 à 2001 – 17 avril 2003
Entretien avec Marion GLATRON –Correspondante « Education nationale » à la DATAR – 4 mars 2003
Entretien avec Gilles GUYOT – Président de Lyon III de 1997 à 2002 et membre de la commission mixte Lyon I/Lyon II à la fin des années 1960 - 6 janvier 2003
Entretien avec Gilles GUYOT - Président de Lyon III de 1997 à 2002 et membre de la commission mixte Lyon I/Lyon II à la fin des années 1960 - 12 février 2003 –
Entretien avec Riwana JAFFRES – Membre de la mission « carte universitaire » de 1991 à 1992 et chef du bureau B2 de la DPD de 1998 à 2003 - 28 mai 2003
Entretien avec Pierre JAMET Directeur de cabinet et directeur des services du conseil général du Rhône depuis 1990 - 8 janvier 2003
Entretien avec Michel LAFERRERE – Assesseur du doyen de la faculté des lettres de 1962 à 1965 - 21 janvier 2003
Entretien avec Gérard NIOULOU - Chef des services techniques de l’université Jean Moulin Lyon III depuis 1973 - 13 novembre 2002
Entretien avec Gérard NIOULOU – Chef des services techniques de l’université Lyon III depuis 2003 - 27 novembre 2002
Entretien avec Maurice NIVEAU – Recteur de l’académie de Lyon de 1980 à 1991 – 25 mars 2002
Entretien avec Michel NOIR - Maire de Lyon et président du Grand Lyon de 1989 à 1995 - 29 novembre 2002
Entretien avec Charles MILLON – Président du Conseil régional Rhône-Alpes de 1988 à 1999 - 22 février 2002
Entretien avec Nicole PEYCELON - Présidente de la commission enseignement supérieur de 1992 à 1998 – 11 mars 2002
Entretien avec Gilbert PUECH – Président de Lyon II depuis 2001 – 13 juillet 2004
Entretien avec Henri ROLAND – Président de Lyon III de 1974 à 1979 et de 1992 à 1997 - 3 juin 2003
Entretien avec Martine TACHEAU - Attachée territoriale principale au service « enseignement supérieur » du Conseil régional Rhône-Alpes 27 novembre 2001
Entretien avec Martine TACHEAU Attachée territoriale principale au service « enseignement supérieur » de la région Rhône-Alpes 4 janvier 2003
Entretien avec Pierre VIALLE Président de l’Université Lyon III de 1987 à 1992
Entretien avec Frédéric VIEL – Directeur général du service « enseignement supérieur » au Conseil général du Rhône – 6 mars 2002
Entretien avec Claude VINCENT - Directeur de la division « logistique et bâtiments » de la Communauté urbaine de Lyon - 20 février 2002
