Les portails Lyon 2 :
Intranet
-
Portail Etudiant
-
www
De la planification au projet : ruptures et continuités d’un mode d’action publique
par RABILLOUD Stéphane
-
2007
-
Université Lumière Lyon 2
Menu
Présentation générale
Consulter le document
Versions imprimables
Contact
Table des matières
Illustrations
Tableaux
Page de titre
Remerciements
Introduction générale
Position
Problématique et hypothèse de recherche
Positionnement épistémologique
Terrain d’étude : la ville nouvelle de L’Isle d’Abeau
Plan de la thèse
Chapitre 1 : Le domaine scientifique de la planification urbaine. Configurations disciplinaires, conjonctures, perspectives
Introduction
Regards sur la planification urbaine
Une analyse du domaine scientifique de la planification urbaine
1.1. La planification et le projet : des notions floues et souvent opposées
1.1.1. La planification urbaine : une notion polysémique
1.1.1.1. Une double origine : un contenu spatial et une procédure
1.1.1.2. Délimitation du champ de la planification urbaine
1.1.2. Le projet dans la recherche urbaine : l’expression d’un modèle d’action en rupture avec la planification
1.1.2.1. Délimitation de la recherche aux projets de territoire
1.1.2.2. Les différentes acceptions de la notion de projet urbain
Une critique des conceptions socio-spatiales fonctionnalistes
Une alternative au système « traditionnel » de planification urbaine
Un instrument de gouvernance urbaine
1.1.2.3. Le projet urbain : entre théorie et pratique
1.2. La planification urbaine comme élément constitutif de la recherche urbaine
1.2.1. Le domaine scientifique de la planification urbaine et la pluridisciplinarité
1.2.1.1. Les années 1970 ou le champ scientifique de la planification urbaine modelé par la commande publique Cette période se caractérise par le développement de la recherche incitative urbaine (au ministère de l’Equipement et au Plan, avec en particulier le soutien de la DGRST).
1.2.1.2. Les années 1980 ou la quasi-disparition de la planification urbaine comme domaine scientifique
1.2.1.3. Les années 1990 ou l’émergence de nouvelles approches de la planification urbaine
1.2.1.4. La période récente ou les prémices d’une approche transversale et compréhensive de la planification urbaine
1.2.2. Le corpus de la recherche
1.3. La planification au miroir de la recherche urbaine
1.3.1. De la fin des années 1960 au milieu des années 1970 : des approches inscrites dans le contexte d’une croissance urbaine accélérée
1.3.1.1. Eléments de contexte
1.3.1.2. La planification urbaine entendue comme un processus de mise en œuvre de différents rapports de force
1.3.1.3. La planification urbaine analysée comme la scène de la transformation d’ensemble des rapports socio-économiques
Les recherches sur les rapports entre l’urbanisme et la stratégie des entreprises
La planification urbaine comprise comme un discours idéologique et un instrument de négociation
Les recherches sur les effets de l’action normative et réglementaire au niveau urbain
1.3.1.4. Apports et limites des recherches des années 1970
1.3.2. De la fin des années 1970 à la fin des années 1980, le glissement de la recherche urbaine vers l’analyse des politiques urbaines
1.3.2.1. Eléments de contexte
1.3.2.2. La remise en cause des modèles d’interprétation marxistes
1.3.2.3. Des approches focalisées sur le « local »
1.3.2.4. La problématique de l’acteur et la théorie des organisations
1.3.2.5. Apports et limites de la sociologie des organisations et de la théorie de l’acteur
1.3.3. Les années 1990 ou le retour des questionnements directs de la recherche urbaine sur la planification
1.3.3.1. La planification urbaine entendue comme une « action publique »
1.3.3.2. La planification urbaine, un mode public de gestion des conflits
1.3.3.3. Apports et limites des recherches des années 1990
1.3.4. La période récente ou les prémices d’une approche transversale et compréhensive de la planification urbaine
1.3.4.1. Les approches de la planification urbaine
Première posture de recherche : une approche centrée sur les stratégies territoriales et les gouvernements locaux
Le contexte
La grille d’analyse
1.3.4.2. Les limites des recherches lancées depuis le début des années 2000
Conclusion
Chapitre 2 : Les villes nouvelles et la recherche urbaine. Convergences, ruptures, perspectives
Introduction
L’intérêt relatif de la recherche urbaine pour l’étude des villes nouvelles
Les prémices d’un renouvellement problématique d’ensemble
Le corpus de la recherche
Un panorama scientifique thématique et transdisciplinaire
2.1. Les dimensions socio-politiques du programme des villes nouvelles et des schémas de planification
2.1.1. Les recherches sur les processus de planification des villes nouvelles
2.1.1.1. Des processus d’organisation collective du marché du travail et de la consommation
2.1.1.2. Des processus « technocratiques » d’innovation entreprenante
2.1.2. Les recherches sur les significations socio-politiques des SDAU des villes nouvelles
2.1.2.1. Le SDAU de la région parisienne : un acte « anti-fonctionnaliste »
2.1.2.2. Le SDAU de la région parisienne : un « acte de langage »
2.1.3. Les travaux sur les référentiels et méthodes d’action publique : un chantier en cours sur les villes nouvelles
2.2. La question de la « fabrication » des villes nouvelles
2.2.1. Les recherches sur la genèse des villes nouvelles
2.2.1.1. Les villes nouvelles dans le miroir de leur histoire
2.2.1.2. Le regard des sciences de l’espace (géographie, architecture et études urbaines)
Les analyses récentes de la ville nouvelle de L’Isle d’Abeau
2.2.2. Les travaux sur les macro-structures des villes nouvelles
2.2.2.1. L’extra-territorialité : une spécificité des villes nouvelles ?
2.2.2.2. La dilatation nécessaire de l’espace de compréhension Dans le cadre du programme HEVN, une journée d’études a porté sur les villes nouvelles dans l’histoire de l’administration française (le 28 janvier 2004). Les débats et notamment la lettre de cadrage rédigée par L. Vadelorge ont souligné les lacunes actuelles de l’histoire administrative et la nécessité d’expliquer plus largement le contexte administratif, dans lequel sont décidées puis lancées les villes nouvelles. Voir à cet égard, VADELORGE L., « Comment faire l’histoire administrative des villes nouvelles ? », in VADELORGE L. (dir.), Gouverner les villes nouvelles. Le rôle de l’Etat et des collectivités locales (1960-2005), Paris, Ed. Manuscrit-Université, 2005, pp. 31-50.
2.3. L’intercommunalité et la gouvernance des villes nouvelles
2.3.1. Les rouages de l’intercommunalité en villes nouvelles
2.3.1.1. Le périmètre de référence des villes nouvelles
2.3.1.2. Les modes de représentation des communes et des habitants
2.3.1.3. Les compétences intercommunales
2.3.1.4. La fiscalité
2.3.2. Les pratiques de l’intercommunalité en villes nouvelles : tensions, appropriation, identité
2.3.2.1. Le système ville nouvelle : un système sous tension
2.3.2.2. Un système où les arrangements sont possibles
2.3.2.3. Un système qui transforme le projet d’Etat en projet local
2.3.3. Le sens politique de l’intercommunalité en villes nouvelles
2.3.3.1. La construction politique des villes nouvelles
2.3.3.2. L’imbrication des territoires politiques
Conclusion
Chapitre 3 : Construire une approche de la planification entre les sciences de l’action et les sciences de l’espace. Outillage théorique et dispositif méthodologique
Introduction
3.1. Construction du dispositif de recherche
3.1.1. La planification urbaine dans le cadre théorique de l’analyse du fonctionnement de l’action publique
Une approche par les interactions entre acteurs publics et société
3.1.2. Les apports heuristiques de la « géographie des représentations »
3.1.3. Délimitation de la recherche aux phases de conception et de mise en œuvre du SDAU et du projet de territoire
3.1.3.1. La phase de conception
3.1.3.2. La phase de mise en œuvre
3.1.3.3. Limites et points forts de l’approche retenue
3.2. Grille d’analyse
3.2.1. Les variables de situation ou structurelles
3.2.2. Une approche du SDAU et du projet de territoire en terme d’interactions entre acteurs institutionnels (et sociaux)
3.2.2.1. Les acteurs institutionnels
3.2.2.2. Les acteurs sociaux
3.2.3. Les ressources des acteurs
Le droit ou la « ressource juridique »
Le personnel ou la « ressource humaine »
L’argent ou la « ressource monétaire »
Les biens ou la « ressource patrimoniale »
L’information ou la « ressource cognitive »
L’organisation ou la « ressource interactive » Cette ressource correspond en partie à la ressource « utilisation des règles institutionnelles » proposée par M. Crozier et E. Friedberg (1977).
Le consensus ou la « ressource politique »
Le temps ou la « ressource temporelle »
3.2.4. Les règles institutionnelles
3.3. Protocole de recherche
3.3.1. Une démarche compréhensive
3.3.2. Priorité à la description empirique et « narrative »
Priorité à la description empirique
Dérouler une histoire sous la forme de séquences
3.3.3. Etude de cas et corpus empirique
3.3.3.1. Le SDAU de la ville nouvelle de L’Isle d’Abeau et le projet de territoire Nord-Isère
Le SDAU de la ville nouvelle
Le projet de territoire Nord-Isère
3.3.3.2. Trois grands types de matériaux
Chapitre 4 : Conception et mise en œuvre du SDAU de la ville nouvelle de L’Isle d’Abeau
Chronologie sommaire
Introduction
4.1. Les origines du SDAU de la ville nouvelle : le schéma de l’OREAM et le dossier « Propositions » de la Mission d’Etude
4.1.1. Les prémices : l’élaboration du PADOG lyonnais, 1962-1965
4.1.2. L’élaboration du Schéma d’Aménagement de l’Aire Métropolitaine Lyon – Saint-Etienne – Grenoble (SDAM), 1966-1970
4.1.3. Le dossier « Propositions » de la MEAVN : le Livre blanc du SDAU de la ville nouvelle, 1970-1971
4.1.3.1. Les objectifs du Livre blanc pour la ville nouvelle
4.1.3.2. Les hypothèses d’aménagement présentés par le Livre blanc pour la ville nouvelle
1. Le projet de la ville du Plateau Sud ou « Parti Sud »
2. Le projet de la ville du lac
3. Le projet de la ville des trois plateaux ou parti regroupé
4. Le projet de la ville polynucléaire ou parti éclaté
4.2. La conception du SDAU de la ville nouvelle
4.2.1. Les objectifs du SDAU : le résultat d’une logique de substitution
4.2.1.1. Une déclinaison des objectifs définis par l’OREAM
1. « L’Isle d’Abeau, pôle de fixation de la croissance lyonnaise »
2. « L’Isle d’Abeau, pôle structurant régional »
3. « La ville nouvelle, pôle d’innovation »
4.2.1.2. Les figures de l’imaginaire planificateur : équilibre, « ville à la campagne », cohérence
4.2.2 La dynamique institutionnelle de l’élaboration du SDAU : un jeu fermé et monopolistique
4.2.2.1. Le système d’acteurs impliqués dans l’élaboration du SDAU de la ville nouvelle :des arrangement politico-administratifs « centralisés »
L’établissement du SDAU
La procédure d’élaboration
L’équipe d’études : la MEAVN (1969-1972) puis l’EPIDA (1972-1978)
Le « Club des Maires » (1969-1971) puis la Commission Locale d’Aménagement et d’Urbanisme - CLAU - (1971-1972)
4.2.2.2. L’élaboration du SDAU de la ville nouvelle : un processus concerté ou formel ?
4.2.2.3. Les modifications demandées par les élus
4.2.2.4. La procédure d’approbation du SDAU de la ville nouvelle
4.2.2.5. Les objectifs du SDAU de la ville nouvelle et les instruments d’intervention utilisés : les instruments coercitifs, persuasifs et incitatifs
Le contrôle des POS par l’EPIDA
La convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
Le statut d’opération d’intérêt national de la ville nouvelle
La contrainte des réserves foncières de l’Etat
Les instruments incitatifs : les mesures financières spéciales
Conclusion : Les caractéristiques du réseau d’acteurs impliqués dans la conception du SDAU : des arrangements politico-administratifs centralisés et fermés aux acteurs sociaux
4.3. La mise en œuvre du SDAU à partir de 1978 : les grands principes à l’épreuve du pragmatisme et des jeux de pouvoirs
4.3.1. La mobilisation des droits de recours par les collectivités locales : la stratégie de l’affrontement
4.3.1.1. Le recours contre la DUP du deuxième quartier d’habitation de la ville nouvelle
La stratégie de l’Etat et de l’EPIDA : le recours à l’arsenal juridique et aux ressources cognitives et interactives
Motifs invoqués par le Conseil d’Etat pour rejeter le recours pour excès de pouvoir
Une première entorse aux principes du SDAU
4.3.1.2. Le recours contre le décret approuvant le SDAU
Les moyens de légalité externe : les vices de procédures
Les moyens de légalité interne : les erreurs de fait et d’appréciation
La répartition inégale des ressources entre les acteurs et les premières distorsions du SDAU
4.3.2. L’émergence de stratégies de négociations entre l’Etat et les collectivités locales
4.3.2.1. Les modifications du périmètre institutionnel de la ville nouvelle en 1978 et 1984 : un processus de négociation formel et encadré
La modification du périmètre en 1978
Une négociation encadrée et limitée
Des négociations qui font ressortir des divergences entre l’Etat et les collectivités locales mais aussi entre les collectivités locales elles-mêmes
Une scène de négociation fortement politisée
La modification du périmètre en 1984
4.3.2.2. Des interprétations du SDAU fondées sur des accords formels et informels : les marges de manœuvre laissées au système de mise en œuvre
Les accords informels entre les services de l’Etat et l’EPIDA
Les accords formels entre les services de l’Etat, l’EPIDA et les collectivités locales
Conclusion : Les caractéristiques du réseau d’acteurs impliqués dans la mise en oeuvre du SDAU : des arrangements politico-administratifs fortement centralisés et fermés aux acteurs sociaux
Chapitre 5 : Conception et mise en œuvre du projet de territoire Nord-Isère
Chronologie sommaire
5.1. Les origines du projet de territoire Nord-Isère : le rapport « L’Isle d’Abeau 2015 » et la DTA de l’aire métropolitaine lyonnaise
5.1.1. L’élaboration du rapport « L’Isle d’Abeau 2015 » L’Isle d’Abeau 2015, « Une grande ambition pour une nouvelle agglomération », Rapport aux Ministres de l’Equipement, des Transports et du Logement et de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement rédigé par J.-M. Butikofer, Ingénieur Général des Ponts et Chaussées, juin 1998, 69 p. + annexes. , 1996-1998
5.1.1.1. « L’Isle d’Abeau 2015 » : un rappel des grandes orientations du SDAU
5.1.1.2. Une élaboration pilotée par l’Etat et l’EPIDA
5.1.2. La DTA de l’aire métropolitaine lyonnaise, 1998-2004
Les objectifs de la DTA pour le projet de territoire Nord-Isère
La similarité des objectifs de la DTA avec ceux du SDAM de 1970
La DTA, une injonction pour la structuration politique de l’agglomération Nord-Isère
La position centrale de l’EPIDA
5.2. La conception du projet de territoire Nord-Isère
5.2.1. Les objectifs du projet de territoire : la permanence d’une logique de substitution
5.2.1.1. La similitude des objectifs du projet de territoire avec ceux du SDAU
5.2.1.2. La permanence des figures de l’imaginaire planificateur entre le SDAU et le projet de territoire : équilibre, « ville-nature », cohérence
La procédure d’élaboration du projet de territoire selon la LOADDT : une marge de liberté certaine pour les communes et groupements de communes
L’élaboration du projet de territoire Nord-Isère : un processus centralisé
L’équipe d’études ou la permanence d’un même producteur : l’EPIDA
La « Conférence des Maires » et le SATIN
La procédure d’approbation du projet de territoire
5.2.2.2. L’élaboration du projet de territoire : un processus concerté ou formel ?
Une faible capacité d’expertise technique du SATIN et des communes
Des objectifs non incarnés par les élus locaux
La prépondérance des aspects locaux et spatiaux
5.2.2.3. Les modifications demandées par les élus
Les modifications liées aux zonages
Les modifications « mineures »
5.2.2.4. Les objectifs du projet de territoire et les instruments d’intervention utilisés : les instruments coercitifs, persuasifs, incitatifs
Les instruments coercitifs
Les instruments (économiques) incitatifs : les aides à l’investissement
Conclusion : Les caractéristiques du réseau d’acteurs impliqués dans la conception du projet de territoire : des arrangements politico-administratifs encore centralisés et fermés aux acteurs sociaux
Des arrangements fortement intégrés et centralisés
Des arrangements fermés aux acteurs sociaux
5.3. La mise en œuvre (ou mise à l’épreuve) du projet de territoire à partir de 2005
5.3.1. Contenu et processus de négociation du Contrat d’agglomération Nord-Isère
5.3.1.1. Les enjeux de l’Etat et des collectivités locales : des enjeux discordants
Les enjeux de l’Etat
Les enjeux des collectivités locales
5.3.1.2. Des arrangements politico-administratifs centralisés
5.3.2. La mise en œuvre du Contrat d’agglomération Nord-Isère
5.3.2.1. La question des financements et des maîtrises d’ouvrages
5.3.2.2. Un système de mise en œuvre fondé sur une structure politico-administrative traditionnelle, centralisée et fermée aux acteurs sociaux
Conclusion générale
Une relecture transversale des phases de conception et de mise en œuvre du SDAU et du projet de territoire
La variable de situation : une variable peu explicative des ruptures et des continuités
Les principales caractéristiques de la phase de conception du SDAU et du projet de territoire
1. Les symptômes de la permanence du référentiel entre le SDAU et le projet de territoire, et de la contradiction des échelles dans les récits et les images : le résultat d’une logique de substitution
2. Les symptômes de la permanence d’arrangements politico-administratifs centralisés et fermés aux acteurs sociaux : le résultat de la stabilité des instruments d’intervention utilisés
3. Les symptômes de la permanence d’arrangements politico-administratifs centralisés et fermés aux acteurs sociaux : le résultat de la stabilité des moyens et espaces d’action
Bibliographie
1. Planification urbaine, projet, action publique
2. Villes nouvelles – Ville nouvelle de L’Isle d’Abeau
