Les portails Lyon 2 :
Intranet
-
Portail Etudiant
-
www
Le partenariat public privé en aménagement urbain : évolution et métamorphose de la maîtrise d'...
par MENEZ Florence
-
2008
-
Université Lumière Lyon 2
Menu
Présentation générale
Consulter le document
Versions imprimables
Contact
Table des matières
Illustrations
Page de titre
Contrat de diffusion
Remerciements
Introduction
Partie 1. Le partenariat public-privé comme révélateur d’une nouvelle culture de l’action publique
Chapitre 1. Généalogie du partenariat public-privé du pragmatisme anglosaxon aux débats d’idées français
Le partenariat public-privé : une innovation des modes de faire l’action publique ?
1.1. Des origines anglo-saxonnes : entre crises urbaines et pénurie de ressources publiques, il faut agir
1.1.1 Expressions concrètes du partenariat public-privé aux États-Unis et au Royaume-Uni
Aux Etats-Unis : vers le développement de réseaux clientélistes entre secteur privé et responsables politiques des autorités locales
Au Royaume-Uni, développement d’une palette d’outils de plus en plus élaborés
1.1.2 Des situations politiques et culturelles propices à la collaboration public-privé
Du développement d’une nouvelle boîte à outils nommée « partenariat public-privé »…
…À une réflexion sur un modèle renouvelé de l’action publique
Réflexions menées également en France
1.2 Les débats français : rupture ou continuité des coopérations anciennes public-privé ?
1.2.1 Le partenariat public-privé, un processus et des pratiques
Un mécanisme financier
Collaborer, associer, partager, coopérer
Pluralité des pratiques et tentative de modélisation
1.2.3 Pour un encradrement juridique européen et français des pratiques partenariales
Une convergence des dispositifs partenariaux encouragés par la construction d’une Europe communautaire
L’instauration des contrats de partenariat en France : un élément tangible du renouvellement de la boîte à outils depuis les premières réformes du code des marchés publics
1.2.4 Une culture renouvelée de l’action publique : de nouvelles formes de la régulation
1.2.5 Les trois dimensions du partenariat public-privé comme cadre analytique
Chapitre 2. De la modernisation de l’appareil d’État à la gouvernance : restructuration institutionnel des compétences et renouvellement des cadres de référence de l’action publique
Le contexte culturel dans lequel s’inscrit le débat autour de la notion de partenariat public-privé en France
2.1 Autour de la crise économique, avènement de l’économie de marché
2.1.1 L’économie de plan à la Française basée sur une certaine mixité public-privé
2.1.2 À une économie de marché, nouveau référentiel pour le passage des politiques redistributives aux politiques de l’offre
2.2 De la nécessaire modernisation de l’appareil administratif
2.2.1 Décentralisation ou structuration d’une action publique locale
2.2.2 Une culture « managériale » dans les services de l'État
2.2.3 La stratégie au cœur de l’action publique locale
2.3 Prolifération de la contractualisation, indicateur d’une évolution des instruments de l’action publique
2.3.1 Découverte du contrat comme support de la négociation
2.3.2 Au-delà de la contractualisation, une autre conception du « gouverner ensemble » ?
2.4 Gouvernance urbaine ou la reconnaissance du partenaire privé dans l’élaboration de l’action publique
2.4.1 Polysémie de la notion et déclinaison à la Française
2.4.2 Une notion d’abord économique
2.4.3 Une notion séductrice, esquisse d’une société en mutation
2.5 Le partenariat public-privé comme le renouvellement du débat au sujet de l’action publique
Fin des dichotomies public-privé et central/local
Chapitre 3. Le partenariat public-privé comme l’expression des métamorphoses de la maîtrise d’ouvrage urbaine
D’un éclatement apparent à une recomposition de la maîtrise d’ouvrage urbaine
3.1 Évolution de la maîtrise d'ouvrage urbaine : contexte et hypothèses de recherche
3.1.1 Fin d’une maîtrise d’ouvrage urbaine publique : thème de la rupture
3.1.1.1 Tirer les leçons de la crise immobilière
3.1.1.2 Quelles réformes engager ?
3.1.2 Recomposition de la maîtrise d’ouvrage urbaine autour de la démarche de projet urbain et avènement de la question locale
3.1.2.1 Une nécessaire coproduction pour une politisation de l’opération d’aménagement
3.1.2.2 L’avènement de la démarche de projet urbain comme la bonne pratique en aménagement
3.1.2.3 Recomposition de la maîtrise d'ouvrage urbaine autour du pouvoir local
3.2 Cadre de lecture et méthodologie
3.2.1. La maîtrise d'ouvrage urbaine comme un système d’action
3.2.1.1 L’approche organisationnelle comme toile de fond de notre cadre analytique
3.2.1.2 autour du schéma organisationnel : ses apports et ses limites
3.2.1.3 Méthodologie et enquete de terrain
3.2.2 À une modélisation des figures possibles d’une maîtrise d’ouvrage urbaine en recomposition
3.2.2.1 Précautions préalables sur l’usage de ces figures
3.2.2.2 Un modèle ensemblier éphémère mais illustration paroxysmique du processus
Partie 2. L’agglomération lyonnaise : territoire – laboratoire
Chapitre 4. Réalisation du centre directionnel de la Part-Dieu, 1958-1977. Les prémisses de l’éclatement de la maîtrise d'ouvrage urbaine
4.1 Mutations urbaines et politiques de l’agglomération lyonnaise, fin des années 1950 – fin des années 1960
la toile de fond de la réalisation du centre directionnel
4.1.1 Dynamiques urbaines françaises et Lyonnaises
4.1.1.1 La France au lendemain de la seconde guerre mondiale
4.1.1.2 Bilan des mandats d’Édouard Herriot
4.1.2 Les acteurs de l’aménagement : de la tutelle du pouvoir central à une émancipation progressive des acteurs locaux
4.1.2.1 Mutations du paysage institutionnel français à l’échelle nationale : vers un système centralisé
4.1.2.2 Les instances techniques et opérationnelles locales : une initiation du pouvoir central
4.1.2.3. Un mécanisme bien rodé où l’action publique est au cœur du système
4.1.3 Pour un « Lyon » post-moderne, développement économique et centre directionnel
4.1.3.1 Les grandes réalisations annoncées au début des années 1960, de l’urgence de bâtir aux grandes réalisations emblématiques
4.1.3.2 Expression de lyon, ville post-moderne : la réalisation du centre directionnel de la Part-Dieu
4.2 Réalisation du centre directionnel de la Part-Dieu : 1967-1977 ou l’émergence d’un urbanisme coproduit
4.2.1 Chronique d’une réalisation mouvementée
4.2.1.1 Autour du centre commercial, constitution du dispositif de pilotage du cœur du centre directionnel
4.2.1.2 Chronologie de la réalisation du cœur du centre directionnel
4.2.1.3 Un montage institutionnel entrecroisé entre responsabilités et obligations de la S.C.C. et de la S.E.R.L.
4.2.2 Transformation du plan-masse : du dessein urbanistique aux réalités économiques et politiques
4.2.2.1 Comment stationner à la Part-Dieu, sans contraindre le promoteur privé et l’usager ?
4.2.2.2 Des modifications de plan-masse proposées par la S.C.C., défendues par la S.E.R.L. et actées par les pouvoirs publics
4.2.3 Une maîtrise d'ouvrage urbaine qui se renouvelle
4.2.3.1 Deux schémas pour visualiser le pilotage du cœur du centre directionnel
4.2.3.2 Nouvelles perspectives pour l’expertise urbaine et nouvelles sources de financement
Chapitre 5. Cité Internationale : résistances locales à l’imposition d’un « modèle ensemblier »
5.1. Émancipation de l’agglomération lyonnaise : restructuration de l’administration publique locale et établissement d’un réseau d’experts 1977-aujourd’hui
Le processus de métropolisation à Lyon
5.1.1 Organisation des compétences en aménagement au sein des services communautaires
5.1.1.1 L’affirmation d’un pouvoir local en matière d’aménagement
5.1.1.2 La démarche « Lyon 2010 » où l’expression affirmée de la mue lyonnaise
5.1.2 une nouvelle culture locale des modes de faire l’aménagement
5.1.2.1 Fin des monopoles institutionnels des années 1970 : renouvellement des expertises à Lyon
5.1.2.2 Émergence de nouveaux modes de pilotage d’opérations
5.2. Du quai Achille Lignon à la Cité Internationale, expérimentation du modèle ensemblier à la lyonnaise
5.2.1 Acte I : 1984-1989, vers une réalisation « classique » d’un grand projet d’aménagement
5.2.1.1 1984-1987 : le temps des études et naissance du concept de Cité Internationale
5.2.1.2 1987-1989 Vers un pilotage d’opération renouvelé mais inspiré du modèle « Part-Dieu ».
5.2.2 Acte II : 1989-1998, la version lyonnaise du modèle ensemblier
5.2.2.1 1989-1990 : reprise de l’opération sur de nouvelles bases
5.2.2.2 Chronique de l’acte II : réalisation de la première tranche de la Z.A.C. de la Cité Internationale
5.2.3 Le montage institutionnel ou le modèle ensemblier à la Lyonnaise
5.2.3.1 Un montage institutionnel complexe clarifié lors du protocole de février 1990
5.2.3.2 L’opération clé en main ou la spécificité des grands groupes
5.2.3.3 La Cité Internationale ou les caractéristiques d’un partenariat public-privé à la Lyonnaise
5.2.4 Épilogue : Une fin classique pour une opération qui reste exceptionnelle
Liquidation de l’opération
Une suite « classique » pour l’achèvement de l’opération
Partie 3. Synthèse
Chapitre 6. Le partenariat public-privé ou l’avènement d’une maîtrise d'ouvrage urbaine locale
6.1. De la Part-Dieu à la Cité Internationale : avènement d’une maîtrise d'ouvrage urbaine locale
La recomposition de la maîtrise d'ouvrage urbaine à l’épreuve des faits
6.1.1 Le partenariat public-privé révélateur d’une territorialisation des pouvoirs
Rapport public-privé
Rapport central - local
6.1.1.1 Le partage du financement et du risque financier
6.1.1.2 L’expertise
6.1.2 La recomposition de la maîtrise d'ouvrage urbaine à l’épreuve des faits : d’une pseudo-standardisation nationale à des « compositions » locales
6.1.2.1 Du système hiérarchique au système réseau
6.1.2.2 La redéfinition du rapport public-privé
6.2 L’impulsion de ces changements structurels donnée par le niveau national
6.2.1 L’urbanisme opérationnel comme cadre référentiel aux interventions public-privé
6.2.1.1 Aux fondements de la Loi d’Orientation Foncière : des débats sur le financement de l’aménagement
6.2.1.2 la Loi d’Orientation Foncière : le signe d’un basculement culturel/ changement d’état d’esprit
6.2.2 Le réseau S.C.E.T. comme le passage du relais de la maîtrise d'ouvrage urbaine de l’État au local
6.2.2.1. Aux origines du développement du reseau S.C.E.T.
6.2.2.2. Le réseau S.C.E.T. comme signal d’un changement
6.2.2.3 La rupture consommée à partir des années 1980
Conclusion. L’avènement du partenariat public-privé comme la révélation assumée de la coproduction public-privé de la ville
Continuités
Ruptures
Les limites de nos travaux
Bibliographie
Ouvrages et contributions dans ouvrages
Articles
Mémoires/ rapports de recherche
Articles, ouvrages, Revues et Rapports régionaux
Liste des personnes rencontrées